Traduction de «future instrument could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

examine and ... arrive at certain conclusions which could help with future work
procéder à l'examen et ... dégager des orientations

forward market security | forward security | futures market instrument
titre à terme | titre du marché à terme

instrument equivalent to a financial-futures contract
instrument équivalent à un contrat financier à terme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A future instrument could specify that the scope of the two Articles is not identical.
Un futur instrument pourrait préciser que les domaines d'application de ces deux articles ne sont pas identiques.

Thus a future instrument could provide that the place of the consumer's residence would be a relevant factor only if the supplier was aware of it or should have been aware of it on the ground of the consumer's conduct.
Ainsi un futur instrument pourrait prévoir que le facteur du lieu de résidence du consommateur ne serait pertinent que dans la mesure où il était connu du fournisseur, ou aurait dû être connu de celui-ci compte tenu de l'attitude du consommateur.

The future instrument could itself give more precise information regarding the definition and the minimum requirements for there to be a tacit choice.
Un futur instrument pourrait lui-même donner des indications plus précises quant à la définition et aux exigences minimales requises pour être en présence d'un choix tacite.

Likewise, the future Rome I instrument could specify that, if a directive imposes the respect for minimum standards, the parties cannot circumvent this by virtue of the rules on conflict of laws by choosing the law of a third country for contracts that are purely internal to the Community.
De la même façon, un futur instrument "Rome I" pourra-t-il préciser que, lorsqu'une directive exige le respect de règles minimales, les parties ne sauraient s'y soustraire par le jeu des règles de conflit de lois, en choisissant la loi d'un Etat tiers pour des contrats purement internes à la Communauté.

The new international instrument could be, and in my view should be, pursued outside the WTO process, but at the same time, and as a second track, it would make sense for Canada to seek to create a negotiating group on culture within WTO to ensure that the issues are properly taken into account in future trade negotiations.
Ce nouvel instrument international pourrait, et à mon sens devrait, être établi à l'extérieur de l'OMC mais, en même temps—cela constituerait une solution de rechange possible—il serait tout à fait sensé pour le Canada de créer un groupe de négociations sur la culture à l'intérieur de l'OMC afin d'assurer que ces questions sont prises en compte lors des prochaines négociations commerciales.

The Communication assesses how these instruments could be applied in the near future to particular countries and regions, such as the United States, Western Balkans, Russia, Ukraine and the Mediterranean countries.
La communication examine la façon selon laquelle ces instruments pourraient, dans un proche avenir, être appliqués à des pays et régions spécifiques, comme les États-Unis, les Balkans occidentaux, la Russie, l’Ukraine et les pays du pourtour méditerranéen.

the improvement of cooperation between Member States' administrations and whether a future financial instrument could be conducive to that end;
l'amélioration de la coopération entre les services des Etats membres et la question de savoir si un futur instrument financier pourrait permettre d'atteindre cet objectif ;

The instrument of ratification was deposited at the UN on December 13, which is why that is our official date for accession to the convention but what I would like to commemorate today is that lively scene of five years ago, of which I was privileged to be a part, when the future of Canada could be seen and heard in all its variety - francophone, anglophone, aboriginal, immigrant, all the rich human potential the convention is designed to nurture and protect, both here and abroad.
L'instrument de ratification a été déposé aux Nations Unies le 13 décembre, et c'est pourquoi cette date est la date officielle de notre adhésion à cette convention. Ce que je veux commémorer aujourd'hui, c'est cette scène frappante à laquelle j'ai eu le privilège de participer, il y a cinq ans, où nous avons pu voir et entendre l'avenir du Canada dans toute sa diversité - francophones, anglophones, autochtones, immigrants, tout ce riche potentiel humain que la convention est censée nourrir et protéger, tant ici qu'à l'étranger.

The future instrument could apply a new principle to such situations: "either extradite or enforce the sentence"".
L'instrument à élaborer pourrait instituer, dans l'hypothèse retenue, un nouveau principe "extrader ou exécuter la condamnation"».

INTEGRATED COASTAL-ZONE MANAGEMENT The Council approved the Resolution on a Community strategy for integrated coastal-zone management as set out below". THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION RECALLS its Resolution of 25 February 1992 on the future Community policy concerning the European Coastal zone; UNDERLINES once more the need for a Community strategy for the integrated management and development of coastal zones, based on the principles of sustainability and sound ecological and environmental practice; RECALLS that such a strategy is also provided for under the fifth Community programme of policy and action in relation to the environment and sustainable development (1), which singles out coastal zone management and conservation as a priority matter, and EMPHASIZES in this connection that this task should be undertaken in a spirit of responsibility-sharing; WELCOMES the progress already made by several Member States at national level towards the implementation of an integrated coastal-zone management strategy; (1) OJ No C 138, 17.5.1993. RECOGNIZES also the contribution that a number of existing Community measures, including the implementation of the Directive on the conservation of natural habitats and of wild flora and fauna (2), the Directive on the conservation of wild birds (3) and the Directive on the assessment of the effects of certain public and private projects on the environment (4), together with the use of certain appropriate financial instruments, could make to such a strategy; RENEWS its invitation to the Commission to propose within six months at the latest, with a view to strengthening co-ordinated action in this area and in accordance with the principle of subsidiarity, a Community strategy for the integrated management of the whole of the Community coastline that, while taking account of the specific problems and potential of the different zones, will provide a framework for its conservation and sustainable use; UNDERTAKES to examine such a ...
SE FELICITE du progrès vers la mise en place d'une stratégie intégrée de gestion des zones côtières déjà réalisé dans plusieurs Etats membres au niveau national; RECONNAIT également la contribution susceptible d'être apportée à une telle stratégie par plusieurs mesures communautaires existantes, dont notamment la mise en oeuvre de la directive sur la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (2), de la directive concernant la conservation des oiseaux sauvages (3) et de la directive concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (4) ainsi que l'utilisation de certains instruments financiers appropriés; RENOUVELLE son invitation à la Commission à proposer dans un délai de six mois au plus tard, en vue de renforcer l'action coordonnée dans ce domaine et dans le respect du principe de subsidiarité, une stratégie communautaire de gestion intégrée de l'ensemble du littoral communautaire qui, tout en tenant compte des problèmes et potentialités spécifiques des différentes zones, fournira un cadre pour sa conservation et son utilisation durable; S'ENGAGE à examiner avec priorité une telle proposition dès qu'elle est soumise et dans la perspective d'actions communautaires supplémentaires éventuelles à mettre en place à la lumière de cet examen; INVITE les Etats membres à renforcer leurs propres efforts en vue d'accroître davantage la protection des zones côtières dans l'ensemble de la Communauté".