Vertaling van "future review could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

examine and ... arrive at certain conclusions which could help with future work
procéder à l'examen et ... dégager des orientations

Working in partnerships : drug review for the future : a summary of the review
L'évaluation des médicaments : un travail de concertation : un résumé de l'étude

A review of poultry manure management : directions for the future [ A review of poultry manure management ]
Une étude sur la gestion du fumier de volaille : directions pour l'avenir [ Une étude sur la gestion du fumier de volaille ]

1986 In Review Building the Future
Rétrospective 1986 «Nous bâtissons l'avenir»

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For instance, future reviews of the rules on the VAT special scheme for small businesses, the EU custom single window and the Ecological Focus Areas could lead to significant savings.
Ainsi, les réexamens à venir des règles relatives au régime spécial de TVA applicable aux petites entreprises, au guichet douanier unique de l'UE et aux surfaces d’intérêt écologique pourraient permettre de réaliser des économies importantes.

where applicable, the findings of the peer review process for cross-border supervision in Article 24(6) and whether the frequency of such reviews could be reduced in future, including an indication of whether such findings indicate the need for more formal colleges of supervisors;
le cas échéant, les résultats du processus d'examen par les pairs prévu à l'article 24, paragraphe 6 pour la surveillance transfrontière et la question de savoir si la fréquence de ces examens pourrait être réduite à l'avenir, notamment si ces résultats indiquent qu'il est nécessaire de disposer de collèges d'autorités de surveillance plus formels;

where applicable, the findings of the peer review process for cross-border supervision in Article 24(6) and whether the frequency of such reviews could be reduced in the future, including an indication of whether such findings indicate the need for more formal colleges of supervisors;
le cas échéant, les résultats du processus d’évaluation par les pairs prévu à l’article 24, paragraphe 6 pour la surveillance transfrontalière et la question de savoir si la fréquence de ces évaluations pourrait être réduite à l’avenir, notamment si ces résultats indiquent qu’il est nécessaire de disposer de collèges d’autorités de surveillance plus formels;

It concluded that it was time for an overall evaluation, which could form the basis for a future review of the trade mark system in Europe and for the further improvement of cooperation between OHIM and National Offices.
Elle a conclu qu’il était temps de procéder à une évaluation globale, qui pourrait constituer la base d’une future révision du système des marques en Europe et d’une nouvelle amélioration de la coopération entre l’OHMI et les offices nationaux.

It concluded that it was time for an overall evaluation which could form the basis for a future review of the trade mark system in Europe and for the further improvement of cooperation between OHIM and National Offices.
Elle a conclu qu’il était temps de procéder à une évaluation globale, qui pourrait constituer la base d'une future révision du système des marques en Europe et d'une nouvelle amélioration de la coopération entre l'OHMI et les offices nationaux.

30. Recalls its previous requests for a more detailed examination of the problems national parliaments encounter in order to improve the functioning of the existing mechanism; believes that it would also be desirable to explore moves to strengthen this mechanism which, perhaps in the context of future Treaty revision, could give more rights to national parliaments; suggests that in such a review consideration could be given to the appropriate number of national parliament responses required to trigger such a procedure, whether it should be limited to subsidiarity grounds, and what its effect should be, with particular reference to recent experiences of the ‘yellow card’ procedure; views such a discussion as a useful stage in the evolution of the power accorded to national parliaments, aligning incentives to exercise scrutiny with effects at European level;
30. rappelle ses précédentes demandes d'examen plus approfondi des problèmes que rencontrent les parlements nationaux en vue d'améliorer le fonctionnement du mécanisme existant; estime qu'il serait également souhaitable d'explorer les possibilités de renforcer ce mécanisme, qui pourrait, peut-être dans le cadre de la future révision du traité, accorder davantage de droits aux parlements nationaux; suggère que, dans ce cadre, un examen du nombre approprié de réactions des parlements nationaux déclenchant ladite procédure pourrait être effectué, en déterminant s'il faut limiter cette initiative uniquement à des motifs de subsidiarité et quelle serait son incidence, compte tenu en particulier des expériences récentes de la procédure du «carton jaune»; estime qu'un débat de cet ordre est utile à l'évolution des pouvoirs accordés aux parlements nationaux, en mettant en adéquation les mesures incitant au contrôle et les effets à l'échelle européenne;

The RSFF appropriations, EUR 500 million of which have been held back by Parliament until the mid-term review, could suitably be earmarked in future for CCS demonstration facilities.
Les fonds du mécanisme de financement RSFF, dont 500 millions d'euros ont été mis en réserve par le Parlement jusqu'à l'évaluation mi-parcours, pourraient être utilisés dans le futur pour les installations de démonstration CSC.

I also challenge the Commission to show, in its review process on 20 April, the ambition that the current situation demands, namely, with a tailor-made Neighbourhood Policy adapted to each state, with clear benchmarks and careful assessment that could lead to a future Mediterranean economic area, incorporating the new democracies of the south.
J’invite également la Commission à montrer le 20 avril, dans le cadre de son processus de révision, l’ambition qu’exige la situation actuelle, au moyen d’une politique de voisinage taillée sur mesure pour chaque État, avec des repères clairs et une évaluation minutieuse pouvant conduire à une future zone économique méditerranéenne, en intégrant les nouvelles démocraties du Sud.

3. Draws the Commission's attention to the fact that a programme has already been carried out under the aegis of the WHO as part of which the WHO Member States established their own national and local environmental health action plans comprising specific objectives and implementation plans; recommends to the Commission therefore that it review this WHO programme as a possible model which could also serve as a useful example to the Union in the future;
3. attire l'attention de la Commission sur le fait qu'un programme a déjà été réalisé sous l'égide de l'OMS dans le cadre duquel les États membres ont établi leurs propres plans d'action de santé environnementale aux niveaux national et local; recommande dès lors à la Commission d'examiner ce programme de l'OMS comme modèle possible qui pourrait aussi à l'avenir servir d'exemple pour l'Union;

Any future review could give consideration to broadening the category of category 1 investors as defined by FESCO to include other financial institutions and large corporations which possess treasury departments.
À l'occasion d'une révision future, on pourrait envisager d'élargir la première catégorie d'investisseurs définie par le FESCO pour y inclure d'autres établissements financiers et d'autres grosses sociétés qui possèdent des services de trésorerie.