Vertaling van "gain loss on derecognition arose because " (Engels → Frans) :

The entity shall disclose if a gain or loss on derecognition arose because the fair values of the components of the previously recognised asset (ie the interest in the asset derecognised and the interest retained by the entity) were different from the fair value of the previously recognised asset as a whole.
Lorsqu’un gain ou une perte sur décomptabilisation découle d’une différence entre les justes valeurs des composantes de l’actif antérieurement comptabilisé (c’est-à-dire l'intérêt dans l’actif qui a été décomptabilisée et l'intérêt qui a été conservée par l’entité) et la juste valeur de l’actif antérieurement comptabilisé pris dans son ensemble, l’entité doit l’indiquer.

The price revaluations include the changes that occur over time in the value of end-period stocks because of changes in the reference value at which they are recorded, i.e. holding gains/losses.
La valorisation du prix comprend les modifications intervenant au fil du temps de la valeur des encours du bilan de fin de période, qui sont dues à des modifications de la valeur de référence à laquelle les titres sont comptabilisés, c’est-à-dire des pertes/gains d’avoirs.

The adjustment includes the changes that occur over time in the value of end-period balance sheet stocks because of changes in the reference value at which securities are recorded, i.e. potential gains/losses.
L’ajustement comprend les modifications de la valeur des encours du bilan de fin de période, qui interviennent au fil du temps et sont dues à des modifications de la valeur de référence à laquelle les titres sont comptabilisés, c’est-à-dire des pertes/gains potentiels.

for fines, the upper limit shall be twice the amount of the profits gained or losses avoided because of the infringement where these can be determined, or 10 % of the total annual turnover of the undertaking.
pour les amendes: le montant maximal est égal à deux fois le montant des profits réalisés du fait de l'infraction ou des pertes qu'elle a permis d'éviter, si ceux-ci peuvent être déterminés, ou à 10 % du chiffre d'affaires annuel total de l'entreprise.

By way of derogation from the first subparagraph, where the entity has directly or indirectly benefited financially from that infringement and where profits gained or losses avoided because of the infringement can be determined, the fine shall be at least equal to that financial benefit.
Par dérogation au premier alinéa, lorsque l'entité a, directement ou indirectement, tiré un avantage financier de ladite infraction et lorsque les gains qu'elle a obtenus ou les pertes qui ont pu être évitées en raison de l'infraction peuvent être déterminés, l'amende correspond à un montant au moins égal à cet avantage financier.

up to twice the amount of the profits gained or losses avoided because of the breach, where those can be determined,
jusqu’à deux fois le montant de l’avantage retiré de l’infraction ou celui des pertes qu’elle a permis d’éviter, si ceux-ci peuvent être déterminées,

1. For the purpose of carrying out the tasks conferred on it by this Regulation, where credit institutions, financial holding companies, or mixed financial holding companies, intentionally or negligently, breach a requirement under relevant directly applicable acts of Union law in relation to which administrative pecuniary penalties shall be made available to competent authorities under the relevant Union law, the ECB may impose administrative pecuniary penalties of up to twice the amount of the profits gained or losses avoided because of the breach where those can be determined, or up to 10 % of the total annual turnover, as defined in relevant Union law, of a legal person in the preceding business year or such other pecuniary penalties as may be provided for in relevant Union law.
1. Aux fins de l’accomplissement des missions que lui confie le présent règlement, lorsque des établissements de crédit, des compagnies financières holdings ou des compagnies financières holdings mixtes commettent, intentionnellement ou par négligence, une infraction à une exigence découlant d’actes pertinents directement applicables du droit de l’Union pour laquelle les autorités compétentes sont habilitées à imposer des sanctions pécuniaires administratives en vertu des dispositions pertinentes du droit de l’Union, la BCE peut imposer des sanctions pécuniaires administratives d’un montant maximal correspondant au double des gains retirés de l’infraction ou des pertes qu’elle a permis d’éviter, si ceux-ci peuvent être déterminés, ou d’un montant maximal correspondant à 10 % du chiffre d’affaires annuel total, tel que défini dans les dispositions pertinentes du droit de l’Union, que la personne morale concernée a réalisé au cours de l’exercice précédent, ou toute autre sanction pécuniaire prévue par les dispositions pertinentes du droit de l’Union.

Paragraph 42G(a) requires an entity to disclose the gain or loss on derecognition relating to financial assets in which the entity has continuing involvement.
L’entité est tenue, selon le paragraphe 42G(a), d’indiquer le gain ou la perte comptabilisé lors de la décomptabilisation d’actifs financiers dans lesquels elle a une implication continue.

for each reporting period following the reclassification (including the reporting period in which the financial asset was reclassified) until derecognition of the financial asset, the fair value gain or loss that would have been recognised in profit or loss or other comprehensive income if the financial asset had not been reclassified, and the gain, loss, income and expense recognised in profit or loss; and
pour chaque période de reporting suivant le reclassement (y compris la période de reporting au cours de laquelle l’actif financier a été reclassé) et jusqu’à la décomptabilisation de l’actif financier, le profit ou la perte à la juste valeur qui aurait été comptabilisé dans le résultat ou dans les autres éléments du résultat global si l’actif financier n’avait pas été reclassé, et le profit, la perte, le produit et la charge comptabilisés en résultat; et

The upper limit for fines on undertakings is €500 000 or, in the case of sanctions imposed in relation to the ECB’s supervisory tasks, twice the amount of the profits gained or losses avoided because of the infringement or 10 % of the total annual turnover of the undertaking.
En ce qui concerne les amendes infligées aux entreprises, la limite supérieure est de 500 000 euros, ou, en cas de sanctions infligées en rapport avec les missions de surveillance de la BCE, le double du montant des profits réalisés ou des pertes évitées en raison de l’infraction, ou 10 % du chiffre d’affaires annuel total de l’entreprise.