Vertaling van "gains revenue might " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

income,profit,and capital gains taxes-% of current revenue
impôts sur le revenu, sur les bénéfices et sur les plus-values - % des recettes courantes

revenue gain approach
méthode du supplément de recettes

gains | non-operating income | non-operating revenue
profits | profits hors exploitation | produits hors exploitation | gains

gains [ non-operating income | non-operating revenue ]
profits [ profits hors exploitation | produits hors exploitation | gains ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Even though the capital gains revenue might not look like it has been affected much by this preference, you will in fact lose all sorts of revenue from other kinds of income.
Même si on a l'impression que le revenu tiré des gains en capital n'a pas été très influencé par ce traitement privilégié, on perd en fait toutes sortes de revenus d'autres sources.

Duties should be suspended totally, where the preferential treatment for an individual import declaration results in an ad valorem duty of 1 % or less or in a specific duty of EUR 2 or less, since the cost of collecting such duties might be higher than the revenue gained.
Les droits devraient être totalement suspendus lorsque le traitement préférentiel donne lieu, pour une déclaration d’importation, à des droits ad valorem égaux ou inférieurs à 1 % ou à des droits spécifiques égaux ou inférieurs à 2 EUR, dans la mesure où le coût de la perception de tels droits pourrait être supérieur aux recettes perçues.

What was cited to us in a number of cases is that you might get more capital gains revenue if you lowered the capital gains inclusion rate and didn't necessarily think of it as a cost.
On nous a fait remarquer que dans de nombreux cas il serait possible d'augmenter les revenus tirés des gains en capital en diminuant le taux d'inclusion si l'on ne considérait pas qu'il s'agit nécessairement d'un coût.

The lower capital gains tax might well stimulate additional activity, which would promote higher revenues, et cetera, et cetera.
La réduction de l'impôt sur les gains en capital provoquerait peut-être une recrudescence d'activité, ce qui se traduirait par des revenus plus élevés, et cetera.

Of course there would be a revenue loss, but economists tell us there might also be some revenue enhancement from the releasing of capital gains and the unleashing of capital gains.
Bien entendu, elle entraînerait une perte de recettes fiscales, mais les économistes nous disent que l'on peut également accroître les revenus en libérant et en débloquant les gains en capital.

In order to maintain sufficient media pluralism and diversity, public broadcasting corporations must also provide programmes that might not gain the highest ratings or advertising revenue.
Afin de maintenir un pluralisme et une diversité des médias satisfaisants, les sociétés publiques de radiodiffusion doivent aussi fournir des programmes sans viser nécessairement les indices d’écoute ou les recettes publicitaires les plus élevés.

Duties should be totally suspended where preferential treatment for an individual import declaration results in ad valorem duties of 1 % or less or in specific duties of EUR 2 or less as the cost of collecting such duties might be higher than the revenue gained.
Les droits devraient être totalement suspendus lorsque le traitement préférentiel donne lieu, pour une déclaration d'importation, à des droits ad valorem égaux ou inférieurs à 1 % ou à des droits spécifiques égaux ou inférieurs à 2 EUR dans la mesure où le coût de la perception de tels droits pourrait être supérieur aux recettes perçues.

Since the bill relinquishes funds it might other- wise have gained, it is not appropriating money but forfeiting revenue it would have raised without such changes.
Puisque le projet de loi libère des sommes qu'il aurait permis de percevoir, il n'affec- te pas de fonds, mais il renonce à des revenus qu'il aurait permis de percevoir, n'eût été de ces modifications.