Traduction de «general would lose » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

general provision in respect of would-be loss
dotation générale pour perte éventuelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the first instance, the only exceptions to the general prohibitions that would be allowed would be under clause 74 or 75, and you would lose national defence activities under a conservation agreement, a land claim agreement, and some of those other items in clause 83.
Dans le premier cas, les seules dérogations autorisées aux interdictions générales seraient celles des articles 74 ou 75, et l'on perdrait les dérogations au titre des activités de défense nationale sous le régime d'un accord de conservation, d'un accord sur les revendications territoriales et quelques autres des éléments de l'article 83.

First, he considers that the General Court erred by holding that the harm he alleged was not genuine and certain, whereas the envisaged cessation of fishing would cause him harm because he would lose the opportunity to fish against his whole quota.
En premier lieu, elle estime que le Tribunal a commis une erreur en considérant que le préjudice dont elle se prévaut n'est pas réel et certain, alors que l'arrêt anticipé de l'activité de pêche lui causerait un préjudice s'analysant en une perte de chance de n'avoir pas pu pêcher la totalité de son quota.

The argument then went on that this convention would cause this to be a de facto power of appointment being given to the people and that would mean the Governor General would lose his independent ability to appoint the senators and therefore it would be unconstitutional.
D'après cet argument, cette convention donnerait aux gens, dans les faits, un pouvoir de nomination qui aurait pour effet d'enlever au Gouverneur général la possibilité de nommer les sénateurs de façon indépendante.

‘irregularity’ has the meaning assigned to it by Article 1(2) of Regulation (EC, Euratom) No 2988/95, that is any infringement of a provision of Community law resulting from an act or omission by an economic operator which has, or would have, the effect of prejudicing the general budget of the Communities either by reducing or losing revenue accruing from own resources collected directly on behalf of the Communities, or by charging an unjustified item of expenditure to the Community budget;
«irrégularité», une irrégularité au sens de l’article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE, Euratom) no 2988/95, à savoir toute violation d’une disposition du droit communautaire résultant d’un acte ou d’une omission d’un opérateur économique qui a ou aurait pour effet de porter préjudice au budget général des Communautés, soit par la diminution ou la suppression de recettes provenant des ressources propres perçues directement pour le compte des Communautés, soit par une dépense indue;

External investigations concern "any infringement of a provision of Community law resulting from an act or omission by an economic operator, which has, or would have, the effect of prejudicing the general budget of the Communities or budgets managed by them, either by reducing or losing revenue accruing from own resources collected directly on behalf of the Communities, or by an unjustified item of expenditure" (Article 1(2) of Regulation (EC, Euratom) No 2988/95), including irregular operations or offences within the meaning of the mutual assistance scheme (see Article 20 of Regulation (EC) No 515/97).
Ces enquêtes externes concernent « toute violation d'une disposition du droit communautaire résultant d'un acte ou d'une omission d'un opérateur économique qui a ou aurait pour effet de porter préjudice au budget général des Communautés ou à des budgets gérés par celles-ci, soit par la diminution ou la suppression de recettes provenant des ressources propres perçues directement pour le compte des Communautés, soit par une dépense indue » (voir l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE, Euratom) n° 2988/95), en ce compris les opérations irrégulières ou les infractions au sens du dispositif d'assistance mutuelle (voir l'article 20 du règlement (CE) n° 515/97).

While the need to target aid on the regions in the candidate countries is generally uncontested, the Objective 1 regions in the existing fifteen Member States - that would otherwise lose their priority status as their relative prosperity increases in an enlarged EU - should not experience a cut-off of aid, especially where this is due to the statistical effect of enlargement.
La nécessité de centrer l'aide sur les régions dans les pays candidats fait l'objet d'un large accord, mais il convient également de ne pas supprimer d'un jour à l'autre les aides aux régions relevant de l'objectif 1 dans les Etats membres actuels, notamment celles qui perdraient leur éligibilité du seul fait de la progression de leur niveau de prospérité relative dans une Union élargie (effet statistique dû à l'élargissement).

The Canadian Chamber of Commerce made interventions in committee that perhaps if we did not bring the bill in on a time line acceptable to business more generally some companies would lose or forfeit the duty they may have paid to Revenue Canada because they could not reclaim on time.
La Chambre du commerce du Canada a fait des interventions devant le comité, le prévenant que si le projet de loi n'était pas adopté dans des délais plus acceptables pour le monde des affaires, certaines entreprises perdraient les droits qu'elles avaient payés à Revenu Canada, car elles ne pourraient pas en demander le remboursement à temps.

2'. Irregularity` shall mean any infringement of a provision of Community law resulting from an act or omission by an economic operator, which has, or would have, the effect of prejudicing the general budget of the Communities or budgets managed by them, either by reducing or losing revenue accruing from own resources collected directly on behalf of the Communities, or by an unjustified item of expenditure.
2. Est constitutive d'une irrégularité toute violation d'une disposition du droit communautaire résultant d'un acte ou d'une omission d'un opérateur économique qui a ou aurait pour effet de porter préjudice au budget général des Communautés ou à des budgets gérés par celles-ci, soit par la diminution ou la suppression de recettes provenant des ressources propres perçues directement pour le compte des Communautés, soit par une dépense indue.

The very point I want to understand is this: The Prime Minister who calls an election, not on a money bill in which they would be defeated, but on another issue, would have to request from the House a vote of confidence, which the Prime Minister or the government party would lose in order to allow the Prime Minister to seek dissolution of Parliament from the Governor General.
Voici ce que j'essaie de comprendre. Un premier ministre déclenchant une élection à cause d'une défaite non pas sur un projet de loi à caractère financier mais sur une autre question devrait demander à la Chambre un vote de confiance et il faudrait qu'il le perde pour pouvoir demander la dissolution au gouverneur général.

The people of Princeton, B.C., were recently told that they would lose eight acute care beds at the Princeton General Hospital.
Les gens de Princeton, en Colombie-Britannique, se sont fait dire récemment qu'on ferait disparaître huit lits consacrés aux soins de courte durée à l'Hôpital général de Princeton.