Traduction de «generally well known » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

fact of common knowledge | generally well-known fact
fait notoire

well-known trademark [ well-known mark ]
marque notoire [ marque notoirement connue | marque de commerce notoire | marque de commerce notoirement connue ]

well-known mark
marque notoire | marque notoirement connue

trade marks which are well known
marques qui sont notoirement connues

well-known port | destination port
port réservé | port usuel | port TCP destination | port bien connu | port connu

approach similar to that of the reasonable man so well known in the law of torts
analyse similaire à celle de l'homme raisonnable bien connue en droit de la responsabilité délictuelle

Committee of Experts on Well-Known Marks
Comité d'experts sur les marques notoires

An extremely rare association syndrome, described in only two brothers to date (one of which died at 2 months of age), characterized by aplasia cutis congenita of the vertex and generalized edema (as well as hypoproteinemia and lymphopenia) due to in
aplasie cutanée congénitale autosomique récessive

General well-being finding
constatation à propos du bien-être général

Supervisor and general foreman, mining, quarrying and well Drilling
surveillant et chef contremaître d'une exploitation minière,d'extraction en carrire et de forage de puits

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The stream of natural resources entering our economy is generally reasonably well known.
On connaît généralement assez bien les courants de pénétration des ressources naturelles dans notre économie.

When people resort to arms, it is generally the result of a process of gradual deterioration whose causes are deep-rooted and often well-known.
Lorsque les peuples recourent aux armes, il s'agit généralement de l'aboutissement d'un processus graduel de détérioration aux causes profondes et souvent bien connues.

Our group includes such prominent Canadian performers, artists and writers as Anton Kuerti, the well known pianist; singer-songwriter Nancy White; writer and journalist June Callwood; Governor General award-winning author Charles Montpetit; and Marc-André Coallier, a well-known television animator.
Notre groupe comprend d'importants interprètes, artistes et écrivains canadiens comme Anton Kuerti, le pianiste bien connu; la compositeure-interprète Nancy White; l'écrivaine et journaliste June Callwood; l'écrivain Charles Montpetit, lauréat du prix du Gouverneur général; et Marc-André Coallier, animateur bien connu de la télévision.

In his well-known publication, " The Unreformed Senate of Canada," Robert A. Mackay of Carleton University lists several of the " best known senators politically," generally from the first 75 years of Confederation.
Dans son ouvrage bien connu intitulé The Unreformed Senate of Canada, Robert A. Mackay, de l'Université Carleton, a dressé une liste de plusieurs des «sénateurs les mieux connus politiquement», qui ont en général siégé au cours des 75 premières années de la Confédération.

Consequently, the Court of Justice finds that the General Court was fully entitled, without distorting the national law , to infer from it that, irrespective of the sector in which that renown was acquired and even where the name of the well-known person has already been registered or used as a trade mark, the proprietor of a well-known name is entitled to prevent the use of that name as a trade mark where he has not given his consent to its registration as a trade mark.
Par conséquent, la Cour répond que le Tribunal, sans dénaturer la législation nationale a pu à bon droit en déduire que le titulaire d’un nom patronymique notoire – indépendamment du domaine dans lequel cette notoriété a été acquise et même si le nom de la personne notoire a déjà été enregistré ou utilisé comme marque – a le droit de s’opposer à l’usage de ce nom en tant que marque, lorsqu’il n’a pas donné son consentement à l'enregistrement.

It is also important to take into consideration the general principle of ensuring the safety of the patient, in a sector well known for information asymmetry, when managing a prior authorisation system.
Il importe également, dans la gestion d’un système d’autorisation préalable, de prendre en compte le principe général de la garantie de la sécurité du patient dans un domaine bien connu pour l’asymétrie d’information qui y prévaut.

‘Copycat packaging’ refers to the practice of designing the packaging of a product (or its ‘trade dress’ or ‘get-up’) to give it the general ‘look and feel’ of a competing well-known brand.
L’emballage «copié» désigne la pratique qui consiste à concevoir l’emballage d’un produit (ou son «habillage») de sorte à lui donner l’aspect général d’une marque concurrente bien connue.

If local units belong to an enterprise group, this is generally well known.
Lorsque des unités locales appartiennent à un groupe d'entreprises, celui-ci est généralement bien connu.

Well known examples include the General Agreement on Tariffs and Trade, commonly known as GATT, and now the new World Trade Organization, the WTO, the European Union and the North American Free Trade Agreement.
Parmi les exemples les plus connus, notons l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, le plus souvent appelé GATT, et l'Organisation mondiale du commerce, ou OMC, l'Union européenne et l'Accord de libre-échange nord-américain.

This is the list of 16 groups: the Commission des services juridiques du Québec, which is on defence side; the Conseil permanent de la jeunesse; Jean Trépanier, of the School of Criminology of the University of Montreal, who is an eminent criminologist; the Aide communautaire juridique de Montréal, which also works for the defence; the Fondation québécoise pour les jeunes contrevenants, the Institut Pinel which is represented by Cécile Toutant, also prominent in that area; the Association des chefs de police et pompiers du Québec; the Conférence des régies régionales du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec; the Association des centres jeunesse du Québec; the Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; the Bureau des substituts du procureur général, which works on the prosecutor side; the Association des CLSC et des CHSLD du Québec; Marc Leblanc, of the Psycho-education School of the University of Montreal, who also is a well-known authority in that area; the Regroupement des organismes de justice alternative du Québec; the Canadian Criminal Justice Association; and finally the League for the well-being of young children of Canada.
Voici les 16 groupes: la Commission des services juridiques du Québec, qui est de la défense; le Conseil permanent de la jeunesse; M. Jean Trépanier, de l'École de criminologie de l'Université de Montréal, qui est reconnu comme une sommité dans ce domaine; l'Aide communautaire juridique de Montréal, qui est aussi de la défense; la Fondation québécoise pour les jeunes contrevenants; l'Institut Pinel, qui est représenté par Mme Cécile Toutant, reconnue elle aussi comme une sommité dans ce domaine; l'Association des chefs de police et de pompiers du Québec; la Conférence des régies régionales du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec; l'Association des centres jeunesse du Québec; la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; le Bureau des substituts du procureur général, donc les avocats de la poursuite; l'Association des CLSC et des CHSLD du Québec; M. Marc Leblanc de l'École de psycho-éducation de l'Université de Montréal, qui est aussi une sommité reconnue dans le domaine; le Regroupement des organismes de justice alternative du Québec; l'Association canadienne pour la justice pénale; et, finalement, la Ligue pour le bien-être de l'enfance du Canada.