Vertaling van "gmos which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The government must be aware that this approach releases into nature the characteristic of resistance to herbicides of certain GMOs, which could find their way into natural species.
On doit être conscient que cela rend possible la transmission dans la nature de la caractéristique de résistance aux herbicides de certains OGM qui pourrait supplanter les espèces naturelles.

Well, how come the Germans could detect, last week, in a shipment products that contained 0.5% of GMOs, which is below the 1% level?
Eh bien, comment se fait-il que les Allemands aient pu détecter dans une cargaison, la semaine dernière, des produits qui contenaient 0,5 p. 100 d'OGM, ce qui est en bas du seuil de 1 p. 100?

I wonder if the member could comment specifically on the lack of support for small farmers and the impacts of genetically modified organisms, GMOs, which are sort of coming in a back door through this bill.
Le député pourrait-il nous dire ce qu'il pense en particulier du manque de soutien à l'égard des petits producteurs agricoles et de l'incidence des organismes génétiquement modifiés, ou OGM, que ce projet de loi fait entrer en douce.

1. In the event of any modification of, or unintended change to, the deliberate release of a GMO or of a combination of GMOs which could have consequences with regard to risks for human health and the environment after the competent authority has given its written consent, or if new information has become available on such risks, either while the notification is being examined by the competent authority of a Member State or after that authority has given its written consent, the notifier shall immediately:
1. Si une modification, intentionnelle ou non, de la dissémination volontaire d'un OGM ou d'une combinaison d'OGM peut avoir des conséquences du point de vue des risques pour la santé humaine et l'environnement après que l'autorité compétente a donné son autorisation écrite, ou si de nouveaux éléments d'information sur ces risques deviennent disponibles, soit pendant que l'autorité compétente d'un État membre examine la notification, soit après qu'elle a donné son autorisation écrite, le notifiant doit immédiatement:

a 0,5 % threshold limit set for food containing traces of adventitious GMOs that are unauthorised but have nevertheless been assessed as being risk-free : the Presidency compromise suggests to limit the application to GMOs which have received a positive scientific assessment of Community scientific committees or European Food Safety Authority before the date of application of this Regulation and was present in the food or feed in a proportion no higher than 0,5% (which could be reduced by means of a committee procedure) for the maximum proportion of GMO during a transitional period of three years following the entry into force of the Regulation;
- en ce qui concerne les denrées alimentaires, fixation d'un seuil de 0,5 % pour les traces fortuites d'OGM non autorisés, mais dont l'évaluation a montré qu'ils ne présentaient pas de risques; dans son compromis, la présidence propose d'en limiter l'application aux OGM qui ont obtenu un avis scientifique positif des comités scientifiques de la Communauté ou de l'Autorité européenne de sécurité des aliments avant la date de mise en œuvre du présent règlement, et qui sont présents dans les denrées alimentaires ou dans les aliments pour animaux dans une proportion n'excédant pas 0,5 % (qui pourrait être réduite dans le cadre de la procédure de comitologie), pendant une période transitoire de trois ans suivant l'entrée en vigueur du règlement;

7. description of ecosystems to which the GMOs could be disseminated,
7. Description des écosystèmes dans lesquels les OGM pourraient se propager.

(25) No GMOs, as or in products, intended for deliberate release are to be considered for placing on the market without first having been subjected to satisfactory field testing at the research and development stage in ecosystems which could be affected by their use.
(25) Il convient de n'envisager la mise sur le marché d'aucun OGM en tant que produit ou élément de produits et devant faire l'objet d'une dissémination volontaire sans qu'il ait au préalable été soumis, au stade de la recherche et du développement, à des essais sur le terrain satisfaisants, dans les écosystèmes qui sont susceptibles d'être affectés par son utilisation.

3. If information becomes available to the competent authority which could have consequences for the risks of the GMO(s) to human health or the environment, or under the circumstances described in paragraph 2, it shall immediately forward the information to the Commission and the competent authorities of the other Member States and may avail itself of the provisions in Articles 15(1) and 17(7) where appropriate, when the information has become available before the written consent.
3. Si l'autorité compétente vient à disposer d'éléments d'information susceptibles d'avoir des conséquences du point de vue des risques que comportent le ou les OGM pour la santé humaine ou l'environnement, ou dans les circonstances décrites au paragraphe 2, elle transmet immédiatement l'information à la Commission et aux autorités compétentes des autres États membres et elle peut invoquer les dispositions prévues à l'article 15, paragraphe 1, et à l'article 17, paragraphe 7, le cas échéant, si elle dispose de ces éléments d'information avant de donner son autorisation écrite.

The Presidency suggests to set a 1% rate threshold for the labelling of GMOs (which could be reduced by means of a committee procedure).
La présidence suggère de fixer un seuil de 1% pour l'étiquetage des OGM (susceptible d'être réduit par la voie d'une procédure de comité).