Vertaling van "good and valuable " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

good and valuable consideration | valuable consideration
contrepartie à titre onéreux | contrepartie de valeur

good and valuable consideration/for
bonne foi/de

good and valuable consideration
contrepartie à titre onéreux et valable

for good and valuable consideration
moyennant bonne et valable contrepartie

for good or valuable consideration
à titre onéreux

bona fide purchaser for valuable consideration | innocent purchaser for value | purchaser in good faith for valuable consideration
acquéreur de bonne foi et à titre onéreux

bona fide purchaser for valuable consideration [ bona fide purchaser for value | purchaser in good faith for valuable consideration | innocent purchaser for value ]
acquéreur de bonne foi et à titre onéreux [ acquéresse de bonne foi et à titre onéreux ]

build copies of valuable objects | construct copies of valuable objects | erect copies of valuable objects | produce copies of valuable objects
produire des copies d’objets de valeur

purchaser in good faith for valuable consideration
acquéreur de bonne foi et à titre onéreux | acquéresse de bonne foi et à titre onéreux

bona fide purchaser for valuable consideration without notice [ bona fide purchaser for value without notice | purchaser for value in good faith without notice ]
acquéreur de bonne foi, à titre onéreux et sans connaissance préalable [ acquéresse de bonne foi, à titre onéreux et sans connaissance préalable ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The experience gained with the simplification of legislation in the context of the "New approach" for the Single Market for goods might provide valuable insights in this respect.
L’expérience acquise avec la simplification de la législation dans le cadre de la «nouvelle approche» adoptée pour le marché unique des biens pourrait apporter des enseignements précieux dans ce domaine.

12 (1) The author of a design is the first proprietor of the design, unless the author has executed the design for another person for a good and valuable consideration, in which case the other person is the first proprietor.
12 (1) L’auteur d’un dessin en est le premier propriétaire, à moins que, pour contrepartie à titre onéreux, il ne l’ait exécuté pour une autre personne, auquel cas celle-ci en est le premier propriétaire.

A derogation should be granted to allow the general selling and buying of old, historically valuable mercury measuring devices which can be regarded as antiques or cultural goods.
Une dérogation devrait être accordée pour permettre l’achat et la vente de vieux dispositifs de mesure contenant du mercure ayant une valeur historique et qui peuvent être considérés comme des antiquités ou des biens culturels.

These relations will remain good and valuable. NAFTA has been good for all countries involved—Canada, Mexico and the United States—and we will continue to work in harmony with the Americans.
L'ALENA a été productif pour l'ensemble des pays — le Canada, le Mexique et les États-Unis —, et nous continuerons de travailler en harmonie avec les Américains.

Yes, there are some circumstances in which I suspect the government of whatever day could come to Parliament and say, " With respect to this particular section of this particular act of Parliament, it is not in force for the following good and valuable reason, and we request that that be removed from the list and not, as a matter of course, be repealed.
Il vrai qu'il y a des circonstances où le gouvernement en place, quel qu'il soit, voudra adresser une requête au Parlement : « Cette disposition de la loi n'est pas en vigueur pour telle raison très valable, et nous demandons qu'elle soit non pas abrogée, mais retirée de la liste».

guides to good practice are a valuable instrument to aid food business operators at all levels of the food chain with compliance with food hygiene rules and with the application of the HACCP principles.
les guides de bonnes pratiques constituent un outil précieux, qui aide les exploitants du secteur alimentaire à respecter les règles d'hygiène alimentaire à toutes les étapes de la chaîne alimentaire et à appliquer les principes HACCP.

(e)guides to good practice are a valuable instrument to aid food business operators at all levels of the food chain with compliance with food hygiene rules and with the application of the HACCP principles.
e)les guides de bonnes pratiques constituent un outil précieux, qui aide les exploitants du secteur alimentaire à respecter les règles d'►C2 hygiène des denrées alimentaires ◄ à toutes les étapes de la chaîne alimentaire et à appliquer les principes HACCP.

First, vis-à-vis the public's right in a democracy to know, to what extent should confidentiality be maintained as a double check on a system and for other good and valuable reasons as stated by Senator Milne?
Tout d'abord, au regard du droit démocratique du public à savoir, dans quelle mesure faut-il respecter la confidentialité pour pouvoir contrôler un système et pour d'autres raisons bonnes et valables, comme l'a expliqué le sénateur Milne?

A good understanding of what other Member States are doing to secure the future of their pension systems is extremely valuable for national policy makers even though successful policy measures in one country may not be directly transferable to another one.
Une bonne compréhension des mesures prises par les autres États membres pour assurer l'avenir de leurs systèmes de pension est cruciale pour les décideurs nationaux, même si les recettes efficaces d'un pays ne sont pas directement transposables dans un autre.

All people's knowledge is intrinsically good and valuable, so go and learn about other people.
Les connaissances de tous sont intrinsèquement bonnes et précieuses; il est par conséquent nécessaire d'apprendre à connaître les autres personnes.