Vertaling van "grade cannot be determined " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Grade cannot be determined
impossible de déterminer le grade

Coverage cannot be determined
impossible de déterminer la couverture

abandoned child whose parentage cannot be determined
enfant abandonné né de parents inconnus

Grade cannot be assessed
grade GX

grade determinant
déterminant de la classe

The intention of becoming an entrepreneur: A Study of the social and psychological factors determining grade twelve students' intention of becoming entrepreneurs in Atlantic Canada
L'intention de devenir entrepreneur ou entrepreneure : une étude des facteurs sociaux et psychologiques déterminants dans l'intention de devenir entrepreneur ou entrepreneure chez les jeunes de la douzième année des provinces Atlantiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

—for Grade 2 sugar, not greater than two points for each of the characteristics defining that grade which are determined by points.
—pour le sucre de la catégorie 2, inférieur ou égal à 2 points pour chacune des caractéristiques retenues pour la définition de cette catégorie, pour celles qui sont déterminées à l'aide de points.

When such amounts cannot be determined on that basis, the amounts may be determined on the basis of:
Lorsque ces montants ne peuvent être ainsi déterminés, ils peuvent l'être sur la base:

where, due to the scope of activity of the collective management organisation, such works or other subject-matter cannot be determined, the types of works or of other subject-matter it represents, the rights it manages and the territories covered.
si, en raison du champ d'activité de l'organisme de gestion collective, ces œuvres ou autres objets ne peuvent être déterminés, les types d'œuvres ou d'autres objets qu'il représente, les droits qu'il gère et les territoires couverts.

Consequently, the reasonableness of a period cannot be determined by reference to a precise maximum limit determined in an abstract manner but, rather, must be appraised in each case on the basis of the relevant circumstances.
Ainsi, le caractère raisonnable d’un délai ne saurait être fixé par référence à une limite maximale précise, déterminée de manière abstraite, mais doit être apprécié dans chaque cas d’espèce en fonction des circonstances de la cause.

for Grade 2 sugar, not greater than two points for each of the characteristics defining that grade which are determined by points.
pour le sucre de la catégorie 2, inférieur ou égal à 2 points pour chacune des caractéristiques retenues pour la définition de cette catégorie, pour celles qui sont déterminées à l'aide de points.

1. Where a child's habitual residence cannot be established and jurisdiction cannot be determined on the basis of Article 12, the courts of the Member State where the child is present shall have jurisdiction.
1. Lorsque la résidence habituelle de l'enfant ne peut être établie et que la compétence ne peut être déterminée sur base de l'article 12, les juridictions de l'État membre dans lequel l'enfant est présent sont compétentes.

– by the individual exporters cannot be determined.
– un exportateur donné entraîne effectivement pour le réseau.

As long as the candidate countries cannot co-determine far-reaching cooperation in various areas of policy – such as the CFSP and the asylum, immigration and monetary policies – the European Union may not impose new criteria in these areas.
Tant que les pays candidats ne peuvent codécider d’une coopération renforcée dans divers secteurs d’intervention - pensez à la PESC, à la politique d’asile, d’immigration et à la politique monétaire -, l'Union européenne ne peut leur imposer de nouveaux critères dans ces secteurs.

If the inventor is an employee, the right to the patent is determined in accordance with the law of the State in which the employee is mainly employed or, if that State cannot be determined, with that of the State in which the employer has his place of business.
Dans le cas où l'inventeur est un employé, le droit au brevet est défini par le droit de l'État dans lequel il exerce son activité principale ou, si l'État où il exerce son activité principale ne peut être déterminé, celui de l'État dans lequel se trouve l'établissement de l'employeur.