Vertaling van "grain collection alternatives pilot project " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Grain Collection Alternatives Pilot Project
Projet pilote des options de collecte du grain

Pilot Project - Alternative Import Requirements for In-Transit Rail Movement of Grain from the States of Minnesota, Montana and North Dakota through Canada
Projet pilote -- Autres conditions d'importation pour le transit ferroviaire de grain des États du Minnesota, du Montana et du Dakota du Nord par le Canada

alternative dispute resolution pilot project
projet pilote de mode alternatif de règlement des conflits

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

studies and pilot projects needed for the implementation and development of the CFP, including those on alternative types of sustainable fishing and aquaculture management techniques, including within Advisory Councils.
les études et les projets pilotes nécessaires à la mise en œuvre et au développement de la PCP, notamment pour rechercher d’autres techniques de gestion durable de la pêche et de l’aquaculture, y compris au sein des conseils consultatifs.

(a)studies and pilot projects needed for the implementation and development of the CFP, including those on alternative types of sustainable fishing and aquaculture management techniques, including within Advisory Councils.
a)les études et les projets pilotes nécessaires à la mise en œuvre et au développement de la PCP, notamment pour rechercher d’autres techniques de gestion durable de la pêche et de l’aquaculture, y compris au sein des conseils consultatifs.

The new EMFF is scheduled to be introduced in 2014 and would provide aid for the development and use of mitigation measures, pilot projects and the testing of alternative monitoring technologies such as CCTV.
Le nouveau FEAMP, qui devrait être mis en place en 2014, fournira une aide pour l'élaboration et l'utilisation de mesures d’atténuation et de projets pilotes, ainsi que pour l'expérimentation de technologies de surveillance alternatives, telles que la télévision en circuit fermé.

9. While complying with the objectives of this Regulation and in particular as regards food safety requirements, the Member States may adopt national measures implementing pilot projects limited in time and extent, to evaluate alternative practical arrangements for the performance of official controls on the production of meat.
9. Tout en se conformant aux objectifs du présent règlement, en particulier pour ce qui est des exigences relatives à la sécurité des denrées alimentaires, les États membres peuvent adopter des mesures nationales destinées à mettre en œuvre des projets pilotes d’une durée et d’une portée limitées, dans le but d’évaluer d’autres modalités pour la réalisation des contrôles officiels en rapport avec la production de viande.

2. Activities referred to in paragraph 1(b) may cover data collection and management activities, joint research projects, studies, pilot projects, seminars, dissemination of knowledge and best practices.
2. Les activités visées au paragraphe 1, point b), peuvent inclure la collecte et la gestion de données, des projets communs de recherche, des études, des projets pilotes, des séminaires, la diffusion des connaissances et des bonnes pratiques.

1. Without prejudice to the competence of Member States to collect personal data in the context of joint operations, pilot projects and rapid interventions, and subject to the limitations set out in paragraphs 2 and 3, the Agency may further process personal data collected by the Member States during such operational activities and transmitted to the Agency in order to contribute to the security of the external borders of the Member States of the Union.
1. Sans préjudice des compétences des États membres concernant la collecte de données à caractère personnel dans le contexte d'opérations conjointes, de projets pilotes et d'interventions rapides, et sous réserve des restrictions énoncées aux paragraphes 2 et 3, l'Agence peut traiter les données à caractère personnel recueillies par les États membres pendant de telles activités opérationnelles et transmises à l'Agence en vue de contribuer à la sécurité des frontières extérieures des États membres de l'Union.

12. Notes that an estimated EUR 40 billion are lost every year due to VAT fraud; calls for a pilot project to explore the potential of reducing carousel fraud and other shortcomings in the VAT payment cycle; considers that such a pilot project should, in particular, explore the possibility of moving the point of taxation from the invoicing to the settlement stage, using an automated intra-EU VAT-collection system;
12. fait observer que d'après les estimations, 40 milliards d'euros sont perdus chaque année du fait de la fraude à la TVA; réclame un projet-pilote visant à explorer les possibilités de réduire la fraude par carrousel et à combler les autres lacunes qui caractérisent le cycle de paiement de la TVA; considère qu'un tel projet-pilote devrait en particulier examiner la possibilité de déplacer la taxation du stade de la facturation à celui du paiement, en recourant à un système de collecte automatisé à l'intérieur de l'UE;

These data will continue to be collected through pilot projects.
Ces données continueront d’être collectées à travers des projets pilotes.

16. Considers energy efficiency and development of alternative energy sources of utmost important in the medium and long run; recalls encouraging projects in the agricultural sector, such as energy producing greenhouses, and intends to propose a pilot project to further research and development in this area.
16. considère l'efficacité énergétique et le développement des sources d'énergie alternatives de la plus haute importance à moyen et à long terme; rappelle les projets encourageants dans le secteur agricole, tels que les serres productrices d'énergie, et compte proposer un projet pilote destiné à approfondir la recherche et le développement dans ce domaine.

1. Without prejudice to the competence of Member States to collect personal data in the context of joint operations, pilot projects and rapid interventions, and subject to the limitations set out in paragraphs 2 and 3, the Agency may further process personal data collected by the Member States during such operational activities and transmitted to the Agency in order to contribute to the security of the external borders of the Member States.
1. Sans préjudice des compétences des États membres concernant la collecte de données à caractère personnel dans le contexte d'opérations conjointes, de projets pilotes et d'interventions rapides, et sous réserve des restrictions énoncées aux paragraphes 2 et 3, l'Agence peut traiter ultérieurement les données à caractère personnel recueillies par les États membres pendant de telles activités opérationnelles et transmises à l'Agence en vue de contribuer à la sécurité des frontières extérieures des États membres.