Vertaling van "has already recognized " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

provided dishes | ready dishes | meals already prepared | prepared meals
plats préparés

scaling-up of processes already available on a laboratory scale
application industrielle de procédés déjà utilisés en laboratoire

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

identify items made of cloth | recognize cloth items | identify cloth item | identify cloth items
identifier des pièces de linge

assess malocclusion | recognise and manage malocclusion | manage occlusion | recognize and mangage malocclusion
évaluer l’occlusion

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Community has already recognized the importance of integration of environmental protection into other policies by the inclusion of this objective in Article 6 of the Treaty.
La Communauté a déjà reconnu l'importance d'intégrer la protection de l'environnement dans les autres politiques, en incluant cet objectif dans l'article 6 du traité.

Transnational company agreements already cover more than 10 million employees; their role needs to be better recognized and supported.
Plus de dix millions de travailleurs sont déjà concernés par des accords transnationaux entre entreprises, dont le rôle doit être mieux reconnu et défendu.

2. Where the level and/or scope, including the percentage, of cover offered by the host Member State guarantee scheme exceeds the level and/or scope of cover provided in the Member State in which a credit institution is authorized, the host Member State shall ensure that there is an officially recognized deposit-guarantee scheme within its territory which a branch may join voluntarily in order to supplement the guarantee which its depositors already enjoy by virtue of its membership of its home Member State scheme.
2. Lorsque le niveau ou l'étendue, y compris le pourcentage, de la couverture proposée par le système de garantie de l'État membre d'accueil excède le niveau ou l'étendue de la couverture prévue dans l'État membre dans lequel l'établissement de crédit est agréé, l'État membre d'accueil veille à ce qu'il y ait sur son territoire un système de garantie des dépôts officiellement reconnu auquel une succursale puisse adhérer volontairement afin de compléter la garantie dont ses déposants bénéficient déjà en raison de son appartenance au système de garantie de son État membre d'origine.

48. Emphasises that there is an urgent need to promote small-scale, sustainable, organic agriculture in the context of poverty eradication, recognizing that appropriate low impact, multifunctional farming systems employing traditional seed stands already exist and should be promoted;
48. souligne qu'il est urgent de promouvoir une agriculture biologique, durable et à petite échelle dans la perspective d'une élimination de la pauvreté, et reconnaît qu'il existe déjà des systèmes appropriés de multifonctionnalité agraire, utilisant des peuplements semenciers traditionnels et ayant une incidence réduite sur l'environnement, qu'il importe de promouvoir;

As already recognized in the guidelines on congestion management principles for transmission networks, the design of congestion management rules should take account of shippers’ commitments towards final customers and the physical specificities of infrastructures.
Comme cela a déjà été noté dans les lignes directrices sur les procédures de gestion de la congestion pour les réseaux de transport, les règles pour gérer la congestion devraient prendre en compte les engagements pris par les transporteurs envers leurs clients en bout de chaîne et les spécificités physiques des infrastructures.

(8) The Council of the European Union in its Resolution of 18 June 1992 on the technological problems of nuclear safety “emphasizes the particular importance it attaches to nuclear safety in Europe, and therefore requests the Member States and the Commission to adopt as the fundamental and priority objective of Community cooperation in the nuclear field, in particular with the other European countries, especially those of Central and Eastern Europe and the Republics of the former Soviet Union that of bringing their nuclear installations up to safety levels equivalent to those in practice in the Community and to facilitate the implementation of the safety criteria and requirements already recognized throughout the Community”, financial assistance will be provided taking these objectives into account, including when supporting existing plants not yet in operation.
(8) Dans sa résolution du 18 juin 1992 relative aux problèmes technologiques de sécurité nucléaire, le Conseil de l'Union européenne "souligne l'importance particulière qu'il attache à la sécurité nucléaire en Europe et, dans cette optique, demande aux États membres et à la Commission de se fixer comme objectif fondamental et prioritaire de la coopération communautaire dans le secteur nucléaire, en particulier avec les autres pays européens, notamment ceux de l'Europe centrale et orientale et les républiques de l'ancienne Union soviétique, celui d'amener leurs installations nucléaires à des niveaux de sécurité équivalant à ceux pratiqués dans la Communauté et de faciliter la mise en œuvre des critères et des exigences de sécurité déjà reconnus au niveau communautaire"; une aide financière sera fournie compte tenu de ces objectifs, y compris lorsqu'il s'agit d'aider des centrales existantes qui ne sont pas encore en activité.

(8) The Council of the European Union in its Resolution of 18 June 1992 on the technological problems of nuclear safety “emphasizes the particular importance it attaches to nuclear safety in Europe, and therefore requests the Member States and the Commission to adopt as the fundamental and priority objective of Community cooperation in the nuclear field, in particular with the other European countries, especially those of Central and Eastern Europe and the Republics of the former Soviet Union that of bringing their nuclear installations up to safety levels equivalent to those in practice in the Community and to facilitate the implementation of the safety criteria and requirements already recognized throughout the Community”; financial assistance will be provided taking these objectives into account.
(8) Dans sa résolution du 18 juin 1992 relative aux problèmes technologiques de sécurité nucléaire, le Conseil de l'Union européenne "souligne l'importance particulière qu'il attache à la sécurité nucléaire en Europe et, dans cette optique, demande aux États membres et à la Commission de se fixer comme objectif fondamental et prioritaire de la coopération communautaire dans le secteur nucléaire, en particulier avec les autres pays européens, notamment ceux de l'Europe centrale et orientale et les républiques de l'ancienne Union soviétique, celui d'amener leurs installations nucléaires à des niveaux de sécurité équivalant à ceux pratiqués dans la Communauté et de faciliter la mise en œuvre des critères et des exigences de sécurité déjà reconnus au niveau communautaire"; une aide financière sera fournie compte tenu de ces objectifs.

U. whereas Islam should be granted rights similar to those granted to the religions already recognized in the EU countries, especially in terms of education and religious rites,
U. considérant qu'il convient d'attribuer à l'islam des droits similaires à ceux accordés aux religions d'ores et déjà reconnues dans les pays de l'UE notamment en termes d'enseignement et de rites,

2. However, in a Member State where one or more officially approved or recognized organizations or associations already exist in respect of a given breed, the authorities of that Member State may refuse to recognize a new organization or association:
2. Toutefois, dans un État membre où existent, pour une race, une ou des organisations ou associations agréées ou reconnues officiellement, les autorités de l'État membre concerné pourront ne pas reconnaître une nouvelle organisation ou association: