Vertaling van "has caused pollution " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

PARCOM Recommendation 92/7 of 22 September 1992 on the Reduction of Nutrient Inputs from Agriculture into Areas where these Inputs are likely, directly or indirectly, to cause Pollution
Recommandation PARCOM 92/7 du 22 septembre 1992 sur la réduction des apports de nutriments aux zones où ces apports sont susceptibles, directement ou indirectement, de provoquer une pollution

acid precursor [ acidic precursor | acidifying pollutant | acid-forming pollutant | acid producing pollutant | acid causing pollutant ]
précurseur acide [ polluant acidifiant | précurseur d'acides ]

smog-causing pollutant
polluant causant le smog

Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | ACPH [Abbr.]
Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses | CCPH [Abbr.]

pollution caused by nitrates from diffuse sources
pollution par les nitrates à partir de sources diffuses

pollution control measures [ reduction of pollution ]
lutte contre la pollution [ réduction de la pollution ]

atmospheric pollutant [ air pollutant | smoke | Air pollutants(ECLAS) ]
polluant atmosphérique [ fumée | polluant de l'air ]

pollution [ contamination | discharge of pollutants ]
pollution [ contamination | émission de polluant ]

investigate cause of dying | report on cause of death | determine cause of death | identify cause of death
déterminer la cause de la mort

Multilateral Conference on the Causes and Prevention of Damage to Forests and Water by Air Pollution in Europe
Conférence multilatérale sur les causes et la prévention des dommages causés aux forêts et à l'eau par la pollution atmosphérique en Europe

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The polluter-pays principle requires that the environmental costs of pollution and prevention be borne by those who cause pollution and that charging systems reflect the full costs, including capital costs, of environmental services, the environmental costs of pollution and of the preventive measures implemented and the costs linked to the scarcity of the resources used.
Le principe du pollueur-payeur impose que les coûts environnementaux de la pollution et de la prévention soient à la charge des responsables de la pollution et que les régimes de redevances reflètent la totalité des coûts des services environnementaux, y compris les coûts d'investissement, les coûts environnementaux de la pollution et des mesures de prévention mises en œuvre ainsi que les coûts liés à la rareté des ressources utilisées.

apply the polluter pays principle, i.e. the party responsible for causing pollution pays the prevention, control and reduction costs.
d’appliquer le principe du pollueur-payeur, qui met à la charge du pollueur les coûts liés à la prévention, à la maîtrise et à la réduction de la pollution.

Where the installation has caused pollution of soil or groundwater by relevant hazardous substances compared to the state established in the baseline report referred to in paragraph 2, the operator shall take the necessary measures to address that pollution so as to return the site to that state.
Si l’installation est responsable d’une pollution du sol ou des eaux souterraines par des substances dangereuses pertinentes par rapport à l’état constaté dans le rapport de base visé au paragraphe 2, l’exploitant prend les mesures nécessaires afin de remédier à cette pollution, de manière à remettre le site dans cet état.

I should like to say, Mr Watson, that it is not reasonable for clean products to cost more than products that cause pollution. If countries want to reduce the rate of VAT in order to encourage high environmental quality building, to encourage cars that pollute less, to encourage ecological products, they should be allowed to do so.
Je voudrais dire, Monsieur le Président Watson, qu’il n’est pas raisonnable que les produits propres coûtent plus cher que les produits polluants, et que si des pays veulent appliquer une TVA à taux réduit pour favoriser la construction de haute qualité environnementale, pour favoriser les voitures qui polluent moins, pour favoriser les produits écologiques, on doit pouvoir le faire.

(b) for pollutants listed in Annex VIII to Directive 2000/60/EC which are not considered hazardous, and any other non-hazardous pollutants not listed in that Annex considered by Member States to present an existing or potential risk of pollution, all measures necessary to limit inputs into groundwater so as to ensure that such inputs do not cause deterioration of good groundwater chemical status, do not cause any significant and sustained upward trends in the concentrations of pollutants in groundwater and do not otherwise cause pollution of groundwater.
(b) pour les polluants énumérés à l'annexe VIII de la directive 2000/60/CE qui ne sont pas considérés comme dangereux, ainsi que pour les autres polluants non dangereux non énumérés à ladite annexe pour lesquels les États membres estiment qu'ils présentent un risque réel ou potentiel de pollution, toutes les mesures nécessaires pour limiter les rejets dans les eaux souterraines, de telle sorte que ces rejets n'entraînent pas de dégradation du bon état chimique des eaux souterraines, ne déclenchent pas de tendances à la hausse significatives et durables des concentrations de polluants dans les eaux souterraines et, plus généralement, ne provoquent aucune pollution des eaux souterraines.

This will bring all illegal discharges of polluting substances that cause pollution within the field of application of the Directive.
Le rejet illégal de substances polluantes entraînant effectivement une forme de pollution reste ainsi dans le champ d'application de la directive.

We are, however, opposed to the fact that this fund is, ultimately, paid for by taxpayers. It is up to polluters to pay for all the damages that they have caused, either directly or indirectly, not to mention the financial penalties that apply for having failed to avoid causing pollution.
Mais nous sommes contre le fait que ce fonds soit en dernier ressort alimenté par les contribuables. C'est aux pollueurs de payer l'intégralité des dommages, directs et indirects, qu'ils ont causés, sans parler des sanctions financières pour ne pas avoir évité de polluer.

(g)for point source discharges liable to cause pollution, a requirement for prior regulation, such as a prohibition on the entry of pollutants into water, or for prior authorisation, or registration based on general binding rules, laying down emission controls for the pollutants concerned, including controls in accordance with Articles 10 and 16.
g)pour les rejets ponctuels susceptibles de causer une pollution, une exigence de réglementation préalable, comme l'interdiction d'introduire des polluants dans l'eau, ou d'autorisation préalable ou d'enregistrement fondée sur des règles générales contraignantes, définissant les contrôles d'émission pour les polluants concernés, notamment des contrôles conformément à l'article 10 et à l'article 16.

(g) for point source discharges liable to cause pollution, a requirement for prior regulation, such as a prohibition on the entry of pollutants into water, or for prior authorisation, or registration based on general binding rules, laying down emission controls for the pollutants concerned, including controls in accordance with Articles 10 and 16.
g) pour les rejets ponctuels susceptibles de causer une pollution, une exigence de réglementation préalable, comme l'interdiction d'introduire des polluants dans l'eau, ou d'autorisation préalable ou d'enregistrement fondée sur des règles générales contraignantes, définissant les contrôles d'émission pour les polluants concernés, notamment des contrôles conformément à l'article 10 et à l'article 16.