Traduction de «has expired could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

after expiration | on expiration | upon expiration
à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai

pay off diagram at expiration | profit and loss graph at expiration
profil à expiration

product whose date for appropriate use has expired | time-expired product
produit périmé

document that has expired
document de voyage périmé

this accounting flexfield has expired
cette clé comptable flexible est expirée

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The orientations for a future support regime for Community coal when the ECSC Treaty expires could incorporate the two fundamental objectives which have emerged since the Treaty was signed, mentioned at point (1) above.
Les orientations concernant un futur régime de soutien pour le charbon communautaire, à l'expiration du traité CECA, pourraient intégrer les deux objectifs fondamentaux qui se sont dégagés depuis la signature du traité, évoqués au point (1) ci-dessus.

However, without additional legislation the Basic Regulation could lead to under-utilisation of quota in the North Sea mixed fisheries and it would not allow any exemptions from the landing obligation to be adopted after the three year discard plans have expired.
Toutefois, sans législation supplémentaire, le règlement de base pourrait entraîner une sous-utilisation des quotas dans les pêcheries mixtes de la mer du Nord, et exclurait la possibilité d'adopter des exemptions à l’obligation de débarquement après l'expiration des plans de rejets adoptés pour trois ans.

If a Member State, after the time-frame has expired, has not adequately responded to a policy recommendation of the Council or develops policies going against the advice, the Commission could issue a policy warning (Article 121.4).
Si un État membre, une fois le délai écoulé, n’a pas répondu de manière adéquate à une recommandation politique du Conseil ou élabore des politiques allant contre son avis, la Commission peut lui adresser un avertissement politique (article 121, paragraphe 4).

While those companies could that they have to wait longer to produce phonograms in which the performers and phonogram producers' rights have expired, the works performed in a phonogram would not lose protection once the term of protection for the phonogram expires.
Alors que ces entreprises devraient attendre plus longtemps avant de produire des phonogrammes dont les droits des interprètes et des producteurs de phonogrammes ont expiré, les œuvres exécutées sur un phonogramme seraient toujours protégées une fois la durée de protection du phonogramme expirée.

This leads to the conclusion that a gradual quota increase could best prepare the ground for a "soft landing" of the sector by the time quotas expire.
Il ressort en conclusion qu’une augmentation progressive des quotas est la solution la plus indiquée pour préparer l’«atterrissage en douceur» du secteur d’ici à la suppression de ces derniers.

In this respect, an EU database of third country nationals having left the EU at the expiration of their temporary residence/work permit could be set up.
À cet égard, la création d’une base de données de l'UE des ressortissants de pays tiers ayant quitté l'UE à l'expiration de leur titre de séjour ou de leur permis de travail temporaire pourrait être envisagée.

In cases where reductions to be applied by way of off-setting in accordance with the second subparagraph of Article 32(2), the second subparagraph of Article 33, Article 34(2), the last sentence of Article 35(3), the third subparagraph of Article 38(2), the second subparagraph of Article 38(4) and Article 40(1) and (6) of Regulation (EC) No 2419/2001 could not yet fully be off-set before the date of application of this Regulation, the outstanding balance shall be off-set against payments under any of the aid schemes falling under this Regulation, provided the time limits for the off-setting stipulated in those provisions have not yet expired.
Dans les cas où les réductions à appliquer par voie de prélèvement conformément aux articles 32, paragraphe 2, deuxième alinéa, 33, deuxième alinéa, 34, paragraphe 2, 35, paragraphe 3, dernière phrase, 38, paragraphe 2, troisième alinéa, 38, paragraphe 4, deuxième alinéa, et 40, paragraphes 1 et 6, du règlement (CE) no 2419/2001 n'ont pu être soldées avant l'entrée en vigueur du présent règlement, les sommes restant à récupérer sont prélevées sur les paiements au titre de tout régime d'aide relevant du présent règlement, dès lors que les délais de prélèvement fixés par les dispositions citées n'ont pas expiré.

As the licences were due to expire shortly, the programme planners sought to use them while they could.
L'expiration prochaine des licences a amené la direction des programmes à utiliser celles-ci en conséquence.