Vertaling van "have a multi-tier " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

multi-stage consolidation | multi-tier consolidation
consolidation par paliers

multi-tier revolving file
classeur rotatif à tambours superposés

multi-tier loom
métier à plusieurs niveaux

apply a multi-dimensional approach in care | have a holistic understanding of care | apply a holistic approach in care | apply a holistic understanding in care
adopter une approche holistique des soins

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

As pension provision moves from single to multi-tiered systems and from simple to complex pension packages, the fragmented and incomplete character of the present European framework may no longer be sufficient.
Étant donné que les systèmes de retraite à un seul pilier font place à des systèmes à plusieurs piliers et les régimes simples à des régimes complexes, le cadre européen actuel, fragmenté et incomplet, pourrait ne plus suffire.

6. Stresses the emergence, existence and aggravation of internal and external imbalances in the field of economic and social policy and the associated need to identify automatic stabilisers that will deepen the existing multi-tier governance; calls on the Commission to present a green paper with the different options for such stabilisers in the framework of the existing multi-tier governance;
6. souligne l'apparition, l'existence et l'aggravation de déséquilibres internes et externes dans le domaine de la politique économique et sociale et la nécessité qui en découle de créer des stabilisateurs automatiques qui renforceront l'actuelle gouvernance à plusieurs niveaux; invite la Commission à présenter un livre vert exposant les différentes solutions pour ces stabilisateurs dans le cadre de l'actuelle gouvernance à plusieurs niveaux;

C. whereas differentiated integration takes two forms: ‘multi-speed’, in which states seek to achieve the same goals according to different timeframes, and ’multi-tier’, in which states agree to differ in their goals;
C. considérant que l'intégration différenciée prend deux formes: l'intégration à plusieurs vitesses, dans le cadre de laquelle les États cherchent à atteindre les mêmes objectifs dans des délais différents, et l'intégration à plusieurs niveaux, dans le cadre de laquelle les États conviennent de fixer des objectifs différents;

10. Recalls that the debate on multi-tier governance does not overlap with the issue of multi-level governance, which relates to the balance of powers and the involvement of national, regional and local authorities;
10. rappelle que le débat sur la gouvernance à plusieurs niveaux ne devrait pas être confondu avec la question de l'Europe à plusieurs niveaux, qui est liée à l'équilibre des pouvoirs et à la participation des autorités nationales, régionales et locales;

Member States shall ensure that where a collective management organisation does not grant or offer to grant multi-territorial licences for online rights in musical works or does not allow another collective management organisation to represent those rights for such purpose by 10 April 2017, rightholders who have authorised that collective management organisation to represent their online rights in musical works can withdraw from that collective management organisation the online rights in musical works for the purposes of multi-territorial licensing in respect of all territories without having to withdraw the online rights in musical works for the purposes of mono-territorial licensing, so as to grant multi-territorial licences for their online rights in musical works themselves or through any other party they authorise or through any collective management organisation complying with the provisions of this Title.
Les États membres veillent à ce que, dans les cas où, au plus tard le 10 avril 2017, un organisme de gestion collective n’octroie pas ou ne propose pas d’octroyer des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales, ou ne permet pas à un autre organisme de gestion collective de représenter ces droits à cette fin, les titulaires de droits qui ont autorisé cet organisme de gestion collective à représenter leurs droits en ligne sur des œuvres musicales puissent retirer à cet organisme les droits en ligne sur des œuvres musicales aux fins de l’octroi de licences multiterritoriales pour tous les territoires sans devoir lui retirer ces droits aux fins de l’octroi de licences monoterritoriales, de manière à octroyer eux-mêmes des licences multiterritoriales pour leurs droits en ligne sur des œuvres musicales ou à le faire par l’intermédiaire d’une autre partie à laquelle ils accordent l’autorisation ou de tout autre organisme de gestion collective qui respecte les dispositions du présent titre.

The objectives and effectiveness of the rules on multi-territorial licensing by collective management organisations would be significantly jeopardised if rightholders were not able to exercise such rights in respect of multi-territorial licences when the collective management organisation to which they have granted their rights did not grant or offer multi-territorial licences and furthermore did not want to mandate another collective management organisation to do so.
L’objectif et l’efficacité des règles en matière d’octroi de licences multiterritoriales par les organismes de gestion collective seraient fortement compromis si les titulaires de droits ne pouvaient pas exercer leurs droits en matière de licences multiterritoriales lorsque l’organisme de gestion collective auquel ils ont confié leurs droits n’a pas octroyé ou n’a pas proposé d’octroyer de licences multiterritoriales et, en outre, n’a pas voulu mandater un autre organisme de gestion collective à cette fin.

4. Where formal agreements have been established between the different tiers of government below national level, the Member State shall take account of these multi-level governance agreements in accordance with its institutional and legal framework.
4. Lorsque des accords officiels ont été conclus entre les différents niveaux de pouvoirs à un niveau inférieur au niveau national, l’État membre tient compte de ces accords de gouvernance à niveaux multiples conformément à son cadre institutionnel et juridique.

Does the Commission intend to take a legislative initiave, at least in respect of public works and services relating to the trans-European networks, to move from a legislative coordinating framework to a more stringent regulatory framework, to ensure the more intensive administrative integration of multi-tier governance, i.e at European, national and regional level, and finally to ensure that Community interventions are more effectively managed and have greater added value?
La Commission a-t-elle l’intention de prendre une initiative législative - à tout le moins en ce qui concerne les travaux publics et les prestations de services en relation avec les réseaux transeuropéens - en faveur d’un passage du cadre législatif de coordination à un cadre réglementaire plus rigoureux, d’une intégration administrative plus énergique de la gouvernance multiniveaux - échelons européen, national et régional - et, enfin, d’une plus grande efficacité de gestion et d’une plus-value accrue de l’action communautaire?

However, certain Intermediaries may not wish to access directly these institutions; they use other Intermediaries instead. As a result, a multi-tier intermediary structure is possible.
Cependant, certains intermédiaires ne souhaitant pas d'accès direct, peuvent eux-mêmes recourir à d'autres intermédiaires - d'où la possibilité d'une structure d'intermédiation à niveaux multiples.