Vertaling van "have already expired " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

nanny goats which have been covered or have already kidded
chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas

Already Have the Tax Guide - 1998
Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998

to continue to deal with such cases as they already have under consideration
continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis

Miscellaneous Statute Law Amendment Act, 1994 [ An Act to correct certain anomalies, inconsistencies and errors in the Statutes of Canada, to deal with other matters of a non-controversial and uncomplicated nature in those statutes and to repeal certain provisions of those statutes that have expired, l ]
Loi corrective de 1994 [ Loi visant à corriger des anomalies, contradictions ou erreurs relevées dans les Lois du Canada et à y effectuer d'autres modifications mineures et non controversables ainsi qu'à abroger certaines dispositions ayant cessé d'avoir effet par caducité ou aut ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If all of the documents have already expired, the readmission obligation in Paragraph 1 is for the Member State that issued the document with the most recent expiry date.
Si tous les documents ont déjà expiré, l'obligation de réadmission visée au paragraphe 1 incombe à l'État membre qui a délivré le document dont la date d'expiration est la plus récente.

If two or more Member States issued a visa or residence permit, the readmission obligation in Paragraph 1 is for the Member State that issued the document with a longer period of validity or, if one or several of them have already expired, the document that is still valid.
Si plusieurs États membres ont délivré un visa ou un permis de séjour, l'obligation de réadmission mentionnée au paragraphe 1 incombe à l'État membre qui a délivré le document dont la durée de validité est la plus longue ou, si l'un ou plusieurs d'entre eux ont déjà expiré, le document qui est toujours en cours de validité.

1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 15, 25 or 28, and where all periods of protection of information according to Article 49 have expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant, and if the periods of protection of information according to Article 49 have not expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant pursuant to Article 52, in both cases in so far as the subsequent applicant can provide evidence that the biocidal product is similar to, and its active substances technically equivalent to, the one formerly authorised, including in terms of degree of purity and nature of impurities.
1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu de l'article 15, de l'article 25 ou de l'article 28, et lorsque toutes les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 ont expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur et lorsque les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 n'ont pas expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur conformément à l'article 52, dans les deux cas pour autant que le demandeur ultérieur puisse démontrer que le produit biocide est similaire au produit précédemment autorisé et que ses substances actives sont techniquement équivalentes à celles de ce produit, y compris en ce qui concerne le degré de pureté et la nature des impuretés.

If all of the documents have already expired, the readmission obligation in paragraph 1 is for the Member State that issued the document with the most recent expiry date.
Si tous les documents ont déjà expiré, l'obligation de réadmission visée au paragraphe 1 incombe à l'État membre qui a délivré le document dont la date d'expiration est la plus récente.

If two or more Member States issued a visa or residence permit, the readmission obligation in paragraph 1 is for the Member State that issued the document with a longer period of validity or, if one or several of them have already expired, the document that is still valid.
Si deux ou plus de deux États membres ont délivré un visa ou une autorisation de séjour, l'obligation de réadmission visée au paragraphe 1 incombe à l'État membre qui a délivré le document dont la période de validité est la plus longue ou, si l'un ou plusieurs d'entre eux ont déjà expiré, le document qui est toujours en cours de validité.

B. whereas the time-limit for transposing Directive 2002/14/EC, under Article 11 thereof, has already passed and the transitional periods prescribed by Article 10, enabling certain Member States to limit the application of the Directive to certain establishments, have already expired,
B. considérant que le délai pour la transposition de la directive 2002/14/CE fixé dans son article 11 est déjà dépassé et que les périodes de transition visées à l'article 10 qui permettent à certains États membres d'en limiter l'application à certaines entreprises sont déjà arrivées à leur terme,

Speaking personally, ten years of using my first plastic licence have already expired, and I replaced it last year with a new one displaying the European Union symbol.
Pour ma part, dix années se sont déjà écoulées depuis que j’ai reçu mon premier permis en plastique et je l’ai remplacé l’année dernière par un nouveau affichant le symbole de l’Union européenne.

On behalf of the Group of the European People’s Party (Christian Democrats) and European Democrats, and following discussions with the persons concerned, I will ask, as I have done before, what alternative employment there actually was for these teachers in view of the fact that the deadlines for appointments to other institutions had already expired at the end of June.
Au nom du groupe du parti populaire européen (démocrates-chrétiens) et des démocrates européens, et après les discussions menées avec les personnes concernées, je demande, comme je l’ai fait précédemment, de quelles possibilités d’emploi alternatives disposaient ces professeurs de langue dans la mesure où les délais de nomination dans les autres institutions expiraient dès la fin juin.

If two or more Member States issued a visa or residence authorisation, the readmission obligation is for the Member State that issued the document with a longer period of validity or, if one or several of them have already expired, the document that is still valid.
Si deux ou plus de deux États membres ont délivré un visa ou un permis de séjour, l'obligation de réadmission incombe à l'État membre ayant délivré le document assorti de la plus longue période de validité ou, si l'un ou plusieurs de ceux-ci ont déjà expiré, le document qui est toujours en cours de validité.