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Already Have the Tax Guide - 1998

Traduction de «have already listed » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate ...[+++]

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de séc ...[+++]


nanny goats which have been covered or have already kidded

chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas


Already Have the Tax Guide - 1998

Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998


to continue to deal with such cases as they already have under consideration

continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis


Consolidated List of Products whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments

Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirées du marché ou n'ont pas été approuvées par les gouvernements


Consolidated List of Products Whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments

Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirés du marché, ou n'ont pas été approuvés par les gouvernements
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The use of a protected homonymous term shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym protected subsequently and the traditional term already listed in Annex XII, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.

L’usage d’une mention homonyme protégée n’est autorisé que si la mention homonyme protégée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de la mention traditionnelle figurant déjà à l'annexe XII, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.


Others who have spoken in this debate have already listed Linc's long list of credentials and accomplishments, and I don't want to repeat them all here.

D'autres qui ont pris la parole durant ce débat ont déjà énuméré la longue liste des titres de compétence et des réalisations de Linc et je ne veux pas tous les répéter ici.


In addition to the ones I have already listed, there is also one of the following, issued by the responsible authority of a shelter, a soup kitchen, a student or seniors residence, a long-term care facility: an attestation of residence, a letter of stay, an admission form, a statement of benefits.

De plus, les autorités responsables des refuges, des soupes populaires, des résidences pour étudiants ou personnes âgées et des établissements de soins de longue durée peuvent leur délivrer l'un ou l'autre des documents suivants: une attestation de résidence, une lettre de séjour, un formulaire d'admission ou un état des prestations.


Since the Union list is amended in order to clarify uses already in accordance with Directives 94/35/EC, 94/36/EC and 95/2/EC, it constitutes an update of that list which is not liable to have an effect on human health.

Puisque la liste de l'Union est modifiée de manière à préciser des utilisations déjà conformes aux directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE, il s'agit d'une mise à jour qui n'est pas susceptible d'avoir un effet sur la santé humaine.


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The advisory procedure should be used for the adoption of the implementing act establishing the initial Union list given that it will concern only novel foods that have already been assessed for their safety, have been legally produced and marketed in the Union and have not given rise to health concerns in the past.

Il convient de recourir à la procédure consultative pour l'adoption de l'acte d'exécution établissant la liste initiale de l'Union, étant donné que n'y figureront que de nouveaux aliments déjà évalués en matière de sécurité, qui ont été légalement produits et mis sur le marché dans l'Union et n'ont fait apparaître aucun risque pour la santé dans le passé.


Since the Union list is amended in order to include uses of additives already permitted in accordance with Directive 94/35/EC, Directive 94/36/EC and Directive 95/2/EC, it constitutes an update of that list which is not liable to have an effect on human health.

Puisque la liste de l'Union est modifiée de manière à y inclure des utilisations d'additifs déjà autorisées par les directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE, il s'agit d'une mise à jour qui n'est pas susceptible d'avoir un effet sur la santé humaine.


I have already listed some of the products that contain these chemicals, but there are others such as cosmetics, nail polish, blush and mascara.

Je vous ai donné une liste de certains des produits qui contiennent les éléments chimiques mentionnés, mais il y en a d’autres, comme les produits cosmétiques, le vernis à ongle, le fard et le mascara.


3. Without prejudice to Article 4(6) and (7), Member States which before the entry into force of this Directive have already taken measures to ensure a more balanced representation of women and men among the non-executive directors of listed companies may suspend the application of the procedural requirements relating to appointments contained in Article 4(1), (3), (4) and (5), provided that it can be shown that those measures enable members of the under-represented sex to hold at least 40 per ...[+++]

3. Sans préjudice de l’article 4, paragraphes 6 et 7, les États membres qui, avant l’entrée en vigueur de la présente directive, ont déjà adopté des mesures afin d’assurer une représentation plus équilibrée des femmes et des hommes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées, peuvent suspendre l’application des exigences procédurales en matière de nomination énoncées à l’article 4, paragraphes 1, 3, 4, et 5, pour autant qu’il puisse être démontré que ces mesures permettront aux membres du sexe sous-représenté d’occuper 40 % au moins des postes d’administrateurs non exécutifs au plus tard d’ici le 1er janvier 2020 dans les ...[+++]


What we have currently under the Aeronautics Act is two sections already listed in schedule II of the Access to Information Act.

Dans son état actuel, la Loi sur l'aéronautique comprend déjà deux articles figurant à l'annexe II de la Loi sur l'accès à l'information.


To do that, the bill proposes amendments to the State Immunity Act, which would provide the Governor-in-Council with the authority, upon the recommendation of the Minister of Foreign Affairs in consultation with the Minister of Public Safety, to list foreign states that are deemed to have supported a terrorist entity that is already listed pursuant to the Criminal Code.

Pour ce faire, nous envisageons d'apporter, au moyen du projet de loi, des modifications à la Loi sur l'immunité des États pour autoriser le gouverneur en conseil, sur recommandation du ministre des Affaires étrangères, en consultation avec le ministre de la Sécurité publique, d'inscrire sur une liste les États étrangers qui sont présumés avoir appuyé une entité terroriste qui figure déjà sur la liste conformément au Code criminel.




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Date index: 2025-01-07
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