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Already Have the Tax Guide - 1998
Briquet's disorder Multiple psychosomatic disorder
Concern
Have to do with
Refer to

Traduction de «have already referred » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nanny goats which have been covered or have already kidded

chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas


Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by ...[+++]

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de séc ...[+++]


Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and fami ...[+++]

Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus ...[+++]


to continue to deal with such cases as they already have under consideration

continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis


Already Have the Tax Guide - 1998

Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998


Omodysplasia is a rare skeletal dysplasia characterised by severe limb shortening and facial dysmorphism. Two types of omodysplasia have been described: an autosomal recessive or generalised form (also referred to as micromelic dysplasia with disloca

omodysplasie


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
In particular, it provides that “[.] When defining the adjustment path to the medium-term budgetary objective for Member States that have not yet reached this objective, and in allowing a temporary deviation from this objective for Member States that have already reached it, provided that an appropriate safety margin with respect to the deficit reference value is preserved and that the budgetary position is expected to return to th ...[+++]

Il dispose notamment que «[...]Lorsqu’ils définissent la trajectoire d’ajustement en vue de la réalisation de l’objectif budgétaire à moyen terme, pour les États membres qui n’ont pas encore atteint cet objectif, et lorsqu’ils autorisent les États membres qui l’ont déjà atteint à s’écarter temporairement de cet objectif, pour autant qu’une marge de sécurité appropriée soit préservée par rapport à la valeur de référence du déficit et que la position budgétaire soit censée redevenir conforme à l’objectif budgétaire à moyen terme au cours de la période couverte par le programme, le Conseil et la Commission tiennent compte de la mise en œuvr ...[+++]


One that I have already referred to, section 100, for example, refers to pensions.

L'article 100 par exemple, dont j'ai déjà parlé, a trait aux pensions.


These guidelines have started to have a positive effect of increased awards, as some courts are already referring to them.

Les lignes directrices ont déjà un effet positif qui se traduit par une hausse des montants consentis, car certains tribunaux ont déjà commencé à s'en inspirer.


Senator Nolin: I know, but if you read the actual paragraph (2), it already refers to a disturbance described in paragraph 1(a) or (d) having been caused or having occurred.

Le sénateur Nolin: Je sais, mais si vous lisez l'actuel paragraphe (2), il fait déjà mention d'un désordre décrit aux alinéas 1a) ou d) ayant été causé ou s'étant produit.


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Member States and managing authorities may withdraw contributions from programmes to the financial instruments referred to in point (a) of Article 38(1) and financial instruments referred to in point (b) of Article 38(1) implemented in accordance with points (a) and (b) of Article 38(4) of Regulation (EU) No 1303/2013 only if the contributions have not already been included in an application for payment as referred to in Article 41 of that Regulation.

Les États membres et les autorités de gestion peuvent retirer les contributions de programmes aux instruments financiers visés à l'article 38, paragraphe 1, point a), et aux instruments financiers visés à l'article 38, paragraphe 1, point b), mis en œuvre conformément à l'article 38, paragraphe 4, points a) et b), du règlement (UE) no 1303/2013, uniquement si les contributions n'ont pas déjà été incluses dans la demande de paiement visée à l'article 41 dudit règlement.


When defining the adjustment path to the medium-term budgetary objective for Member States that have not yet reached this objective, and in allowing a temporary deviation from this objective for Member States that have already reached it, provided that an appropriate safety margin with respect to the deficit reference value is preserved and that the budgetary position is expected to return to the medium-term budgetary objective wit ...[+++]

Lorsqu’ils définissent la trajectoire d’ajustement en vue de la réalisation de l’objectif budgétaire à moyen terme, pour les États membres qui n’ont pas encore atteint cet objectif, et lorsqu’ils autorisent les États membres qui l’ont déjà atteint à s’écarter temporairement de cet objectif, pour autant qu’une marge de sécurité appropriée soit préservée par rapport à la valeur de référence du déficit et que la position budgétaire soit censée redevenir conforme à l’objectif budgétaire à moyen terme au cours de la période couverte par le programme, le Conseil et la Commission tiennent compte de la mise en œuvre de réformes structurelles maj ...[+++]


We already have a number of provisions in place, some of which I have already referred to, in the National Defence Act and the Crimes Against Humanity and War Crimes Act, which would help us implement this convention.

Un certain nombre de dispositions sont déjà en vigueur, dont quelques-uns dont je viens de parler, qui sont enchâssées dans la Loi sur la défense nationale et la Loi sur les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre, et qui faciliteront la mise en application de cette convention.


4. A requested authority may decide not to comply with the obligations referred to in Article 7 if criminal investigations or judicial proceedings have already been initiated or final judgment has already been passed in respect of the same intra-Community infringements and against the same sellers or suppliers before the judicial authorities in the Member State of the requested or applicant authority.

4. L'autorité requise peut décider de ne pas se conformer aux obligations qui lui incombent en vertu de l'article 7 si une enquête criminelle ou une procédure judiciaire a déjà été engagée ou si un jugement définitif a déjà été rendu à l'égard des mêmes infractions intracommunautaires et à l'encontre des même vendeurs ou fournisseurs par les autorités judiciaires de l'État membre de l'autorité requise ou de l'autorité requérante.


4. A requested authority may decide not to comply with the obligations referred to in Article 7 if criminal investigations or judicial proceedings have already been initiated or final judgment has already been passed in respect of the same intra-Community infringements and against the same sellers or suppliers before the judicial authorities in the Member State of the requested or applicant authority.

4. L'autorité requise peut décider de ne pas se conformer aux obligations qui lui incombent en vertu de l'article 7 si une enquête criminelle ou une procédure judiciaire a déjà été engagée ou si un jugement définitif a déjà été rendu à l'égard des mêmes infractions intracommunautaires et à l'encontre des même vendeurs ou fournisseurs par les autorités judiciaires de l'État membre de l'autorité requise ou de l'autorité requérante.


I have already referred to the dialogues we have held at our community, regional and national events with survivors and others in attendance.

J'ai déjà parlé des dialogues que nous avons tenus dans le cadre de nos événements communautaires, régionaux et nationaux avec les survivants et avec les autres personnes présentes.




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Date index: 2024-10-19
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