Vertaling van "hazardous substances they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures
se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

Hazardous Products (Hazardous Substances) Regulations [ Regulations Respecting the Advertising, Sale and Importation of Hazardous Products (Hazardous Substances) ]
Règlement sur les produits dangereux (substances dangereuses) [ Règlement concernant l'annonce, la vente et l'importation de substances dangereuses ]

handle hazardous substances safely | utilise hazardous substances safely | apply isopropyl alcohol safely | use isopropyl alcohol safely
appliquer de l’alcool isopropylique en toute sécurité | appliquer de l’isopropanol en toute sécurité

chemicals legislation [ chemicals regulation | legislation on chemical products | REACH | Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals | regulation on chemical products | hazardous substances legislation(GEMET) ]
législation sur les produits chimiques [ Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques | législation relative aux produits chimiques | REACH | réglement sur les produits chimiques ]

dangerous substance | hazardous substance
substance dangereuse

disposal of hazardous substances [ hazardous materials disposal ]
élimination des matières dangereuses

Consumer Chemicals and Containers Regulations [ Hazardous Products (Hazardous Substances) Regulations ]
Règlement sur les produits chimiques et contenants destinés aux consommateurs [ Règlement sur les produits dangereux (substances dangereuses) ]

Ordinance of 9 July 1986 on Environmentally Hazardous Substances | Substances Ordinance [ OSubst ]
Ordonnance du 9 juin 1986 sur les substances dangereuses pour l'environnement | Ordonnance sur les substances [ Osubst ]

hazardous substances legislation
législation des matières dangereuses

hazardous substance
matière dangereuse | substance dangereuse

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- making producers responsible to prove that any hazardous substances they currently use and any that they create and plan to use do not present unnecessary or unacceptable risks for the environment and human health ('reversal of the burden of proof').
- faire en sorte qu'il incombe aux producteurs de prouver que toutes les substances dangereuses qu'ils utilisent actuellement et toutes celles qu'ils produisent et prévoient d'utiliser ne présentent aucun risque inutile ou inacceptable pour l'environnement et la santé des personnes («renversement de la charge de la preuve»).

Yet once discarded, they contribute to one of the EU’s fastest growing waste streams, and the hazardous substances they contain can bring health and environmental risks if WEEE is not properly treated.
Pourtant, une fois mis au rebut, ils contribuent à alimenter l’un des flux de déchets croissant le plus rapidement dans l’Union européenne (UE), et les substances dangereuses qu’ils contiennent peuvent présenter des risques pour la santé et l’environnement si les DEEE ne sont pas correctement traités.

The transport hazard class (and subsidiary risks) assigned to the substances or mixtures on the basis of the predominant hazard that they present according to the UN Model Regulations shall be provided.
Il convient d'indiquer la classe de danger pour le transport (et les risques subsidiaires) attribuée aux substances ou aux mélanges en fonction du danger prédominant qu'ils présentent conformément aux règlements types des Nations unies.

In 2006, the Commission said that, in its draft instrument on environmental quality, it did not intend to make any proposals on the reduction of the volume and toxicity of priority hazardous substances. They should be made in REACH and in the framework of pesticides legislation.
En 2006, la Commission a déclaré qu'elle n'avait pas l'intention de présenter, dans son projet d'acte relatif à la qualité de l'environnement, de propositions visant à réduire le volume et la toxicité des substances dangereuses prioritaires, ces propositions devant être faites dans le cadre de REACH et de la législation sur les pesticides.

The transport hazard class (and subsidiary risks) assigned to the substances or mixtures according to the predominant hazard that they present in accordance with the UN Model Regulations shall be provided.
Il convient d’indiquer la classe de danger pour le transport (et les risques subsidiaires) attribuée aux substances ou aux mélanges en fonction du danger prédominant qu’ils présentent conformément aux règlements types des Nations unies.

They shall be informed how and where they can separate waste according to local or national systems within the areas belonging to the tourist accommodation and where to dispose of their hazardous substances.
Ils sont informés des procédures et des emplacements prévus pour le tri des déchets par les systèmes locaux ou nationaux dans les zones appartenant au lieu d’hébergement, ainsi que des lieux d’évacuation des substances dangereuses.

(19) To ensure information on and protection from hazardous substances when they are included in mixtures, mixtures should also be labelled, where appropriate, when they contain at least one substance that is classified as hazardous, even if the mixtures themselves are not classified as hazardous.
(19) Pour assurer l'information sur les substances dangereuses et la protection contre celles-ci lorsqu'elles sont incluses dans des mélanges, ces mélanges devraient eux aussi être étiquetés, le cas échéant, lorsqu'ils contiennent au moins une substance classée comme dangereuse, même si les mélanges eux-mêmes ne sont pas classés comme dangereux.

(19) To ensure information on hazardous substances when they are included in mixtures, mixtures should also be labelled, where appropriate, when they contain at least one substance that is classified as hazardous, even if the mixtures themselves are not classified as hazardous.
(19) Pour assurer l'information sur des substances dangereuses lorsqu'elles sont incluses dans des mélanges, ces mélanges devraient eux aussi être étiquetés, le cas échéant, lorsqu'ils contiennent au moins une substance classée comme dangereuse, même si les mélanges eux-mêmes ne sont pas classés comme dangereux.

Under the directive, they will have to be removed in any case. Instead, by mentioning a substance that is contained in a component that has to be removed, we will create incentives for developing components that do not have these hazardous substances in them.
En revanche, si on précise la substance qui, contenue dans un composant, fait que ce composant doit être retiré, on incite à la mise au point de composants ne contenant pas ces substances dangereuses.

The Commission evidently has reason to believe that these may be priority hazardous substances but is not sure whether they should be classified as such at this stage. The introduction of a ‘three-star’ category, Commissioner, is surely inconsistent with the Water Framework Directive.
Manifestement, la Commission a certains indices indiquant qu'il s'agit peut-être de substances dangereuses prioritaires, mais elle n'est pas sûre de devoir les considérer comme telles. Madame la Commissaire, l'introduction d'une catégorie "Trois étoiles" ne correspond pas à la directive-cadre sur l'eau.