Vertaling van "hence exclude from " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

work excluded from copyright protection | work excluded from protection | unprotected work
oeuvre non protégée par le droit d'auteur | oeuvre non protégée

waste from the MFSU of organic dyes and pigments (excluding 06 11 00) | wastes from the manufacture, formulation, supply and use of organic dyes and pigments (except 06 11) | wastes from the MFSU of organic dyes and pigments (except 06 11)
déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques(sauf 06 11 00)

day excluded from benefit [ excluded day ]
jour n'ouvrant pas droit aux prestations [ jour exclu ]

Wastes from human or animal health care and/or related research (excluding kitchen and restaurant wastes which do not arise from immediate health care)
Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux)

wastes from the production of alcoholic and non-alcoholic beverages (except coffee, tea and cocoa) | wastes from the production of alcoholic and non-alcoholic beverages (excluding coffee, tea and cocoa)
déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques(sauf café,thé et cacao)

be excluded from the application [ be exempt from the application ]
échapper à l'application [ être exclu de l'application ]

article excluded from transport
objet exclus du transport

Election by professionals to exclude work in progress from income
Choix exercé par un membre d'une profession libérale d'exclure de son revenu toute somme relative au travail en cours

persons excluded from the labour market
personnes exclues du marché du travail

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Regarding the exclusion of food protection from the authorised intended uses, Germany argued that products used for food of plant origin protection are covered, for this purpose, by Regulation (EC) No 1107/2009 and hence excluded from the scope of Directive 98/8/EC if the protected food consists of plants or plant products within the meaning of Article 3 points 5 and 6 of Regulation (EC) No 1107/2009.
En ce qui concerne l’exclusion de la protection des denrées alimentaires des utilisations prévues autorisées, l’Allemagne a fait valoir que les produits utilisés pour protéger les denrées alimentaires d’origine végétale relèvent, à cette fin, du règlement (CE) no 1107/2009 et sont donc exclus du champ d’application de la directive 98/8/CE lorsque les denrées alimentaires protégées sont élaborées à partir de végétaux ou de produits végétaux au sens de l’article 3, points 5) et 6), du règlement (CE) no 1107/2009.

Measures transferring the assets of the fully funded pillar back to the publicly managed pillar should be considered one-off and temporary in nature and hence excluded from the structural balance used for assessing progress towards the medium-term budgetary objective.
Les mesures ayant pour effet de ramener des actifs du pilier financé par capitalisation vers le pilier géré par les pouvoirs publics devraient être considérées comme ponctuelles et temporaires par nature et, par conséquent, devraient être exclues du solde structurel utilisé pour déterminer si des progrès suffisants ont été accomplis pour réaliser l’objectif budgétaire à moyen terme.

Measures transferring the assets of the fully funded pillar back to the publicly managed pillar should be considered one-off and temporary in nature and hence excluded from the structural balance used for assessing progress towards the medium-term budgetary objective.
Les mesures ayant pour effet de ramener des actifs du pilier financé par capitalisation vers le pilier géré par les pouvoirs publics devraient être considérées comme ponctuelles et temporaires et, par conséquent, devraient être exclues du solde structurel utilisé pour déterminer si des progrès suffisants ont été accomplis pour réaliser l'objectif budgétaire à moyen terme.

By estimating the impact of different factors, such as programme content and price on the choices of different types of consumers, the discrete choice demand model could be used to estimate the number of additional consumers who choose pay-per-view just because of the subsidy and hence exclude from the calculation the other share of consumers who account for the new demand in 2004-2005.
Étant donné qu'il permet d'évaluer l'impact d'une série de facteurs, comme les contenus des programmes et le prix, sur les choix opérés par divers types de consommateurs, ce modèle de demande à choix discret pourrait permettre de déterminer le nombre de consommateurs supplémentaires qui choisissent le service à la carte uniquement motivés par la subvention et donc, d'exclure du calcul l'autre part de consommateurs dont est composée la nouvelle demande enregistrée durant la période 2004-2005.

Hence, a mobility partnership could well, by common agreement, exclude from preferential treatment migrants from sectors under stress.
Dès lors, un partenariat pour la mobilité pourrait très bien, de commun accord, exclure du traitement préférentiel les migrants travaillant dans les secteurs sous tension.

It should be noted that the chimeric gene behind the creation of this transgenic fish is not intended to produce a hybrid being formed from germ or totipotent human and animal cells. If that were the case, this invention would involve the cloning of a chimeric being (of partly human origin) and would hence be excluded from patentabiity.
Il convient de noter que le gène chimérique à l'origine de la création de ce poisson transgénique n'a pas pour vocation de produire un être hybride issu de cellules germinales ou totipotentes humaines et animales Dans un tel cas de figure, cette invention porterait sur le clonage d'être chimérique (partiellement d'origine humaine) et, de ce fait, serait exclue de la brevetabilité.