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High volume

Vertaling van "high payment could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
All payments could be made within the set payment windows.

Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.


high volume(or retail )automated payment system

système de paiement automatisé de masse(ou de détail )
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
TARGET can be used for payments of all values but as it is designed to process primarily large value payments, it may not provide an adequate solution for the processing of cross-border retail payments. This would be the case because i) for the banks, the direct and indirect cost of real-time, non-batch processing may be too high to provide an economical solution for the processing of retail payments, and ii) the potential number of such payments could be higher ...[+++]

TARGET peut servir pour des paiements de tous volumes, mais étant conçu essentiellement pour des paiements de gros montant, il ne constitue peut-être pas une solution adaptée au traitement des paiements transfrontaliers de détail, pour les raisons suivantes: a) pour les banques, le coût direct et indirect d'un traitement en temps réel par unités (et non par lots) serait sans doute trop élevé pour que l'application de ce système aux paiements de détail soit rentable; b) le nombre potentiel de paiements à effectuer risquerait de dépasser les capacités de TARGET.


- Exploration of the scope for the combined use of national and EU financial support schemes for the mobility of researchers from third countries coming to the EU: one possibility could be the payment of an extra EU grant to top up national fellowships for a period of attachment to laboratories in several EU countries, for example, making it possible to attract particularly high-calibre researchers while strengthening the ties between the laboratories concerned.

- Exploration des possibilités d'utilisation combinée des schémas de soutien financier à la mobilité de chercheurs de pays tiers vers l'Union existant aux niveaux national et européen : une possibilité en ce sens pourrait être l'octroi d'un bonus d'origine communautaire à des bourses nationales sous condition de séjour dans des laboratoires de plusieurs pays de l'Union, par exemple, permettant d'attirer des chercheurs de particulièrement haut niveau tout en renforçant les liens entre ces laboratoires.


Then, two new federal transfer payments could be put forward for home care and long-term care, to guarantee a minimal level of home care and to deal with the national shortage of institutions providing high-quality long-term care.

Ensuite, on pourrait mettre en avant deux nouveaux paiements de transferts fédéraux pour les soins à domicile et les soins de longue durée, afin de garantir un niveau minimal de soins à domicile et de s'attaquer à la pénurie nationale d'établissements où l'on prodigue des soins de longue durée de qualité.


A market economy vendor would not have accepted to run the risk of having to pay hundreds of millions of Euros, even if it were accepted that the probability of such a high payment could be very low.

Pareille entreprise n’aurait pas accepté le risque de se voir obligée de payer des centaines de millions EUR, même s’il était accepté que la probabilité de devoir verser une somme aussi élevée était très faible.


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Question No. 474 Hon. Mark Eyking: With regard to the Department of Fisheries and Oceans' (DFO) planned modernization of fisheries management: (a) how many jobs will be lost and/or relocated due to the move to an online web-based license renewal and payment system; (b) what offices will be affected and where are they located; (c) does the government have a plan in place to assure that every fisher in every fishing community, including those who live in predominantly rural areas of the country, many of whom do not have access to high ...[+++]

Question n 474 L'hon. Mark Eyking: En ce qui concerne le projet de modernisation de la gestion des pêches du ministère des Pêches et des Océans (MPO): a) combien d’emplois seront supprimés ou déplacés en raison de l’établissement d’un système de renouvellement et de paiement des permis en ligne; b) quels bureaux seront touchés et où se trouvent-ils; c) le gouvernement dispose-t-il d’un plan pour veiller à ce que chaque pêcheur, dans chaque communauté de pêcheurs, y compris ceux qui vivent essentiellement dans des régions rurales, où tous n’ont pas accès à Internet haute vitesse, profite des mêmes normes de service; d) quel est le plan ...[+++]


Similarly, migration by public administrations remains disappointingly low in the majority of Member States and does not reflect the important catalyst role that public administrations, as high-volume payment users, could play in encouraging SEPA migration.

De même, la migration des administrations reste décevante dans la plupart des États membres alors que les administrations, en tant que gros utilisateurs des systèmes de paiements, pourraient jouer un rôle moteur dans la migration vers le SEPA.


Thus any court-ordered payments under section 19 of the bill are highly speculative and could only occur after the government has made decisions to not avoid or remedy the problem by any other means.

Les paiements que pourrait donc ordonner un tribunal en vertu de l'article 19 du projet de loi sont donc de la pure spéculation et ne pourraient intervenir que lorsque le gouvernement aurait décidé de ne pas rectifier le problème par un autre moyen.


In view of the low average amounts involved in electronic money transactions, full application of identification and record-keeping requirements could be considered disproportionate, taking into account their high administrative costs for the payments industry, in a low-value online or mobile payments context.

Étant donné la faiblesse des montants que représentent en moyenne les transactions sous la forme de monnaie électronique (par exemple, paiements en ligne ou mobiles), il peut sembler hors de proportion de leur appliquer l'intégralité des exigences en matière d'identification et de tenue des registres, eu égard à leur coût administratif élevé pour les établissements de paiement. La directive en vigueur ne contient pas de dispositions particulières en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux.


The Directive also includes rules for payment systems which are not based on netting but on gross settlement systems (where each payment order is settled individually on a real time basis as it arises during the day): The proposed Directive would also exempt payment systems from national rules giving retroactive effect to the insolvency of a participant in a payment system, such as the zero-hour rule. Such retroactive effect allows the liquidator of an insolvent institution to challenge payment orders which have already been introduced into the payment system, thus leading to the unwinding of the settlement operation. This unw ...[+++]

La directive définit aussi des règles pour les systèmes de paiement qui ne reposent pas sur le netting, mais sur des systèmes de règlement brut (dans lesquels on procède au règlement en temps réel de chacun des ordres de paiement, au fur et à mesure de leur arrivée dans le journée. Par ailleurs, la directive exempterait les systèmes de paiement de l'application des règles nationales qui donnent un effet rétroactif à l'insolvabilité d'un participant, comme la règle dite "0 heure". Cet effet rétroactif permet au liquidateur d'un établissement insolvable de contester la validité des ordres de paiement déjà introduits dans le système, remett ...[+++]


In the event that undertakings did not respect these powers, the High Authority could impose punishments such as fines (maximum of 1 % of annual turnover) and penalty payments (5 % of the average daily turnover for each day's delay).

En cas de non-soumission des entreprises à ces pouvoirs, la Haute autorité dispose de moyens répressifs, telles que les amendes (maximum de 1 % du chiffre d'affaires annuel) et les astreintes (5 % du chiffre d'affaires journalier moyen par jour de retard).




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Date index: 2023-07-02
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