Traduction de «human pathogens and toxins act » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Human Pathogens and Toxins Act
Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines

Canadian Biosafety Standards and Guidelines for Facilities Handling Human and Terrestrial Animal Pathogens, Prions, and Biological Toxins [ Canadian Biosafety Standards and Guidelines ]
Normes et lignes directrices canadiennes sur la biosécurité pour les installations où l'on manipule des agents pathogènes qui touchent les humains et les animaux terrestres, des prions et des toxines biologiques [ Normes et lignes directrices canadiennes sur la biosécurité ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4.1 The Human Pathogens and Toxins Act does not apply in respect of sperm, ova and in vitro embryos to be used for the purpose of assisted human reproduction.
4.1 La Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines ne s’applique pas à l’égard des spermatozoïdes, des ovules et des embryons in vitro destinés à être utilisés à des fins de procréation assistée.

The review report for that substance (15) stated that it is not pathogenic to humans and is not expected to produce toxins that are relevant for human health.
Il ressort du rapport de réexamen relatif à cette substance (15) que celle-ci n'est pas pathogène pour l'homme et qu'elle n'est pas censée produire des toxines ayant un effet sur la santé humaine.

The Authority concluded (12) that Verticillium albo-atrum isolate WCS850 is not known to be pathogenic to humans and does not produce any significant toxins or secondary metabolites during the manufacturing process.
L'Autorité est arrivée à la conclusion (12) que le Verticillium albo-atrum, isolat WCS850, n'est pas connu pour être pathogène pour l'homme et qu'il ne produit pas de toxines ou de métabolites secondaires significatifs au cours du processus de fabrication.

I refer to the human pathogens and toxins act, Bill C-11, the potential treatment of facilities with risk group 2 human pathogens under the program and regulatory framework.
Je fais allusion au document « Cadre réglementaire et programme » qui décrit le traitement potentiel des installations travaillant avec des agents pathogènes humains du groupe de risque 2 en vertu du projet de loi C-11, Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines.

Bill C-11, An Act to promote safety and security with respect to human pathogens and toxins (the Human Pathogens and Toxins Act), was introduced in the House of Commons by the Minister of Health, the Honourable Leona Aglukkaq, on 9 February 2009.
Le projet de loi C-11 : Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines (titre abrégé : « Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines ») a été présenté à la Chambre des communes le 9 février 2009 par la ministre de la Santé, l’honorable Leona Aglukkaq.

1C351 Human pathogens, zoonoses and “toxins”,
1C351 Agents pathogènes humains, zoonoses et “toxines”.

1C351 Human pathogens, zoonoses and "toxins", as follows:
1C351 Agents pathogènes humains, zoonoses et "toxines" comme suit:

The directive amending the directive on the Community code relating to medicinal products for human use now entitles the Member States temporarily to permit the distribution of authorised medicinal products in the case of an attack involving the spread of pathogens, toxins, chemical agents or nuclear radiation.
En vertu de la directive modifiant la directive instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, les États membres ont aujourd’hui le droit de permettre temporairement la distribution de médicaments autorisés en réponse à un attentat entraînant la propagation d’agents pathogènes, de toxines, d’agents chimiques ou de radiations nucléaires.

Proposed Regulations under Section 66 of the Human Pathogens and Toxins Act, pursuant to the Human Pathogens and Toxins Act, S.C. 2009, c. 24, sbs. 66.1(1).—Sessional Paper No. 2/41-576.
Projet de règlement visé à l'article 66 de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines, conformément à la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines, L.C. 2009, ch. 24, par. 66.1(1).—Document parlementaire n2/41- 576.