Traduction de «identified particular instances » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

identifying particulars
caractéristiques identifiantes | indices identifiants | particularités identifiantes | signes identifiants

identifying particular
particularités identifiantes | indices identifiants | caractéristiques identifiantes | signes identifiants

particulars needed to identify the means of transport
renseignement nécessaire à l'identification du moyen de transport

Criteria for Identifying Special Areas and Particularly Sensitive Sea Areas
Critères pour la désignation de zones spéciales et de zones maritimes particulièrement vulnérables

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

identify those instances where we could most effectively capitalise on the achievements of the EU’s single market — particularly in the agri-food area — leading to further improved market access.
établira les cas où il serait possible de mieux mettre à profit les réalisations du marché unique de l’UE — en particulier dans le domaine agroalimentaire — pour continuer à améliorer l’accès au marché.

It notes, for instance, that cases of overstating of real costs by beneficiaries are at present hard to identify, in particular because of the limited number of checks carried out, the restricted scope of a posteriori financial audits and the lack of contractual sanctions.
Il relève, par exemple, que les cas de sur-déclaration des coûts réels par les bénéficiaires sont actuellement difficilement identifiés, suite notamment au nombre limité de contrôles effectués, à la couverture restreinte des audits financiers a posteriori et à l'absence de sanctions contractuelles.

In the field of industry for instance, it is therefore particularly important to fast development of the six emerging growth sectors identified in the Commission's Industrial Policy update[2].
Ainsi, dans le secteur industriel, il est particulièrement important pour le développement rapide des six secteurs de croissance émergents recensés dans la mise à jour de la communication de la Commission sur la politique industrielle[2].

Ms. Welch: The particular instance of inappropriate planning that was the intended focus of the rules would be identified easily when you look to the source of the funds being moved to the IPP. Typically, the inappropriate planning occurs when a pension transfer is affected from an existing defined benefit pension plan that provided benefits at a certain level and the amount that is able to be transferred out to the newly established plan.
Mme Welch : Cet exemple particulier de planification inappropriée ciblée par les règles serait facilement détectable en examinant la source des fonds transférés au RRI. Normalement, la planification inappropriée se produit lorsqu'un transfert de retraite provient d'un régime de retraite à prestations déterminées existant qui fournissait des prestations à un certain niveau et le montant qui peut être transféré vers un nouveau régime.

You'll see that it's different from what is essentially a voluntary line, where people can call in if they have particular instances of non-compliance they want to identify.
Vous allez voir qu'il est différent de ce qui est essentiellement une ligne de divulgation volontaire que les gens utilisent pour signaler des cas particuliers d'inobservation qu'ils souhaitent déclarer.

In a number of cases, and in particular taking into account the relation between information needs and the geographical scope of the marine waters concerned, it can be appropriate to apply as a first step some selected criteria and related indicators for an overall screening of the environmental state at a broader scale and only then identify instances and specific areas where, having regard to the importance of impacts and threats in view of the environmental characteristics and/or human pressures, a finer assessment is necessary, involving all relevant indicators related to criteria.
Dans un certain nombre de cas, compte tenu notamment du rapport entre les besoins d’information et l’étendue géographique des eaux marines concernées, il peut se révéler opportun d’appliquer dans un premier temps certains critères particuliers et les indicateurs qui leur sont liés afin de procéder à un examen analytique général de l’état écologique à une échelle plus large, puis, dans un deuxième temps, de déterminer les cas et les zones spécifiques pour lesquels il convient, eu égard à l’importance des incidences et des menaces et en raison des caractéristiques écologiques et/ou des pressions humaines en présence, d’affiner l’évaluation en faisant intervenir tous les indicateurs pertinents liés aux critères en question.

For instance, in budget 2010 we proposed to address tax planning practices that have developed, which have allowed under particular circumstances a portion of stock-based employment benefits to escape taxation at both personal and corporate levels, by: preventing tax arbitrage opportunities involving leases with government entities, other tax exempt entities or non-residents who are not subject to Canadian taxation; consulting regarding a proposal to require taxpayers to identify aggressive tax planning, which will provide the Canada Revenue Agency with early notice of new and emerging aggressive tax-avoidance schemes; consulting on revised proposals to prevent tax avoidance through the use of offshore trusts or other foreign investment entities; and ensuring that businesses cannot inappropriately capitalize on the differences between the tax systems of Canada and other countries to artificially increase foreign tax credits related to cross-border transactions and, thus, pay less tax.
Par exemple, dans le budget 2010, nous avons proposé de nous pencher sur les pratiques de planification fiscale qui ont permis, dans certaines situations, de soustraire à l’impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés une partie des avantages reliés à un emploi sous la forme d’une option d’achat d’actions; de limiter la possibilité de tirer partie de l’arbitrage fiscal à l’égard de biens loués à une entité publique ou à une autre entité non imposable ou non résidente qui n’est pas assujettie à la fiscalité canadienne; de mener des consultations concernant la proposition invitant les contribuables à déclarer les opérations signalant une planification fiscale agressive de façon à ce que l’Agence du revenu du Canada soit rapidement informée des nouveaux stratagèmes d’évitement fiscal émergents; de tenir des consultations sur les propositions révisées visant à prévenir l’évitement fiscal au moyen de fiducies étrangères ou d’autres entités de placement étrangères; et de s’assurer que les entreprises ne peuvent pas miser indûment sur les différences entre les régimes fiscaux du Canada et des autres pays pour augmenter artificiellement les crédits pour impôt étranger reliés à des transactions transfrontalières de façon à payer moins d’impôts.

It's used to make a generalized reference rather than identifying a particular instance.
On utilise aussi l'article pour parler d'une catégorie générale, plutôt que d'une chose en particulier.

For instance, labour force surveys are not particularly helpful, because researchers are not identified as a distinct group.
Les enquêtes sur la main-d'oeuvre, par exemple, sont de peu d'utilité, parce que les chercheurs ne sont pas répertoriés comme un groupe à part.

So if one of the regional heads was involved in negotiating a transfer to the province, that would have been one of the particular requirements we would have identified, for instance.
Si l'un des directeurs régionaux participait aux négociations relatives à un transfert à la province, cela aurait constitué l'une des exigences précises que nous aurions établies, par exemple.