Vertaling van "imported vehicles were sold " (Engels → Frans) :

The cartel affected both European car importers and final customers, as imported vehicles were sold within the European Economic Area (EEA), and European vehicle manufacturers, as their vehicles were exported outside the EEA.
L'entente a eu une incidence tant sur les importateurs de voitures et les consommateurs finals européens, car les véhicules importés étaient vendus dans l'Espace économique européen (EEE), que sur les constructeurs automobiles européens, car leurs véhicules étaient exportés en dehors de l'EEE.

In 2016, some 3.4 million motor vehicles were imported from non-EU countries, while the EU exported more than 6.3 million vehicles to non-EU countries in 2016.
En 2016, quelque 3,4 millions de véhicules à moteur ont été importés depuis des pays tiers, alors que l'UE a exporté plus de 6,3 millions de véhicules vers des pays tiers au cours de cette même année.

Also, important results in the field of intelligence and information sharing were achieved through the various Treaty of Prüm-related projects, such as “Prüm implementation into EU legislation”, and “Development of software applications to enable and improve the automated exchange and comparison of DNA profile data and vehicle ID data”, and “Extension of the National Communication Interface NG SIS II”.
En outre, dans le domaine du partage de renseignements et d'informations , des résultats importants ont été obtenus grâce aux divers projets relatifs au traité de Prüm, tels que «Intégration de Prüm dans la législation de l’Union européenne», et «Développement d'applications logicielles permettant et améliorant l'échange de données et la comparaison des données sur les profils ADN et des données sur l'identification des véhicules» et «Extension de l'interface de communication nationale NG SIS II».

In 2012, only around 12 million vehicles were sold (as opposed to 17 million in 2007, just before the economic crisis) – the lowest sales figures since 1995.
En 2012, l'Europe a enregistré à peine environ 12 millions d'unités vendues, contre environ 17 millions en 2007, juste avant la crise, soit le plus bas niveau depuis 1995.

D. whereas, following the investigation by US authorities, Volkswagen has admitted to having installed defeat devices in at least 11 million of the diesel vehicles it has sold; whereas 8 million such vehicles have been sold on the European market since 2009; whereas the Volkswagen engines sold on the EU market were type-approved as adhering to the Euro 5 standard;
D. considérant qu'à la suite d'enquêtes menées par les autorités américaines, Volkswagen a admis avoir équipé au moins 11 millions de véhicules diesels vendus de dispositifs d'invalidation; que, depuis 2009, 8 millions de véhicules ainsi équipés ont été vendus sur le marché européen; que les moteurs Volkswagen vendus sur le marché de l'Union ont été réceptionnés en tant que moteurs répondant à la norme Euro 5;

D. whereas, following the investigation by US authorities, VW has admitted to having installed defeat devices in at least 11 million of the diesel vehicles it has sold; whereas 8 million such vehicles have been sold on the European market since 2009; whereas the VW engines sold in the EU market were type-approved as adhering to the Euro 5 standard;
D. considérant qu'à la suite d'enquêtes menées par les autorités américaines, Volkswagen a admis avoir équipé au moins 11 millions de véhicules diesels vendus de dispositifs d'invalidation; que, depuis 2009, 8 millions de tels véhicules ont été vendus sur le marché européen; que les moteurs Volkswagen vendus sur le marché de l'Union ont été réceptionnés en tant que moteurs répondant à la norme Euro 5;

4. After a modification of the powertrain, a vehicle shall comply with the technical requirements of the initial vehicle category and subcategory, or, if applicable, the new vehicle category and subcategory, which were in force when the original vehicle was sold, registered or entered into service, including the latest amendments to the requirements.
4. Après une modification du groupe motopropulseur, tout véhicule doit être conforme aux exigences techniques correspondant à ses catégorie et sous-catégorie initiales ou, le cas échéant, à celles correspondant à ses nouvelles catégorie et sous-catégorie, qui étaient en vigueur lors de la vente, de l'immatriculation ou de la mise en service du véhicule d'origine, y compris les dernières modifications apportées auxdites exigences.

1. If substantial modifications are made to the powertrain components by the user or by those acting on his behalf, the vehicle shall comply with the technical requirements of the initial vehicle category and subcategory, or, if applicable, the new vehicle category and subcategory, which were in force when the original vehicle was sold, registered or entered into service.
1. En cas de modifications substantielles des composantes du motopropulseur par l'utilisateur ou par ceux agissant en son nom, le véhicule doit être conforme aux exigences techniques correspondant à ses catégorie et sous-catégorie initiales ou, le cas échéant, à celles correspondant à ses nouvelles catégorie et sous-catégorie, qui étaient en vigueur lors de la vente, de l'immatriculation ou de la mise en service du véhicule d'origine.

In the entries in Annex XVII to Regulation (EC) 1907/2006 for the substances diphenylether, pentabromo derivatives and diphenylether, octabromo derivatives, it should be provided that the restrictions do not apply to articles already in use at the date from which the restriction was to apply as those substances were incorporated in articles which have a long lifecycle and are sold on the second hand market, such as aeroplanes and vehicles.
En ce qui concerne les entrées de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 relatives au diphényléther, dérivé pentabromé et au diphényléther, dérivé octabromé, il convient de préciser que les restrictions ne s’appliquent pas aux articles déjà en service à la date à partir de laquelle la restriction devait s’appliquer car les substances concernées ont été intégrées dans des articles ayant une longue durée de vie et se trouvant en vente sur le marché de l’occasion, tels que des avions ou des véhicules.

other on-site processing services, which covers on-site processing of or work on goods that have been imported without change of ownership, processed but not re-exported to the country from which the goods were consigned (but are instead either sold in the processing economy or sold to a third economy) or vice versa.
les autres services de traitement sur place, qui couvrent le traitement sur place ou les travaux dont font l'objet des biens qui ont été importés sans changer de propriétaire, qui ont été traités sans être réexportés dans les pays d'où ils ont été expédiés (mais vendus soit dans l'économie déclarante soit à une autre économie), ou vice versa.