Vertaling van "including non-residents thus " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Non-Resident Withholding Tax Guide Includes Information Concerning the NR4 Return and the T4A-NR Return
Guide sur la retenue d'impôt des non-résidents

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A Commission survey, carried out in November 2001, found that for a typical residential user, i.e. 20 hours of usage off-peak, monthly costs are now between EUR10-20 for the cheapest offer in most Member States, including call charges. Thus, the marginal costs of Internet access for a PC owner have become small, but still remain significantly higher than in the United States They are also much higher for broadband Internet access.
Une enquête effectuée par la Commission en novembre 2001 a montré que pour un utilisateur résidentiel type (20 heures d'utilisation en dehors des heures de pointe), le coût mensuel se situe entre 10 et 20 euros pour l'offre la plus avantageuse dans la plupart des États membres, redevances téléphoniques comprises. Ainsi, pour un possesseur de PC, l'accès à l'internet représente désormais un coût marginal très faible, tout en demeurant significativement plus élevés qu'aux Etats-Unis. De même, les coûts sont beaucoup plus élevés pour l'accès à l'internet large bande.

The Commission will develop instruments that will allow for wider participation of the different stakeholders , including migrants themselves, thus contributing to the promotion of an effective integration strategy.
La Commission établira des instruments qui permettront une plus large participation des différentes parties intéressées , dont les migrants eux-mêmes, contribuant ainsi à promouvoir une stratégie d’intégration efficace.

One-stop-shops should be established in each Member State to deliver all types of tax information to taxpayers, including non-residents, thus facilitating cross border operations by eliminating tax obstacles and therefore, ensuring better tax compliance.
Des guichets uniques devraient être mis en place dans chaque État membre, auprès desquels les contribuables, y compris les non-résidents, pourraient obtenir tout type d’informations fiscales, ce qui permettrait de faciliter les opérations transfrontières en éliminant les obstacles fiscaux et, partant, d’assurer un meilleur respect des obligations fiscales.

The habitual residence thus determined should reveal a close and stable connection with the State concerned taking into account the specific aims of this Regulation.
La résidence habituelle ainsi déterminée devrait révéler un lien étroit et stable avec l'État concerné, compte tenu des objectifs spécifiques du présent règlement.

1. Member States shall take the general measures necessary to ensure that providers supply contact details, in particular a postal address, fax number or e-mail addressand telephone number to which all recipients, including those resident in another Member State, can send a complaint or a request for information about the service provided.
1. Les États membres prennent les mesures générales nécessaires afin que les prestataires fournissent leurs coordonnées, notamment une adresse postale, un numéro de télécopie ou une adresse électronique ainsi qu'un numéro de téléphone, où tous les destinataires, y compris ceux résidant dans un autre État membre, peuvent leur adresser directement une réclamation ou leur demander des informations sur le service fourni.

The cafés are also PC learning centres and are open to local residents, thus becoming a community meeting place and providing new communication options for older people.
Les cafés sont également des centres de formation à l'utilisation de l'ordinateur et sont ouverts aux habitants locaux, ce qui en fait des lieux collectifs de rencontre et offre aux personnes âgées de nouvelles possibilités de communication.

4.125. Current transfers to NPISHs include all voluntary contributions (other than legacies), membership subscriptions and financial assistance which NPISHs receive from households (including non-resident households) and, to a lesser extent, from other units.
4.125. Définition: Les transferts courants aux ISBLSM comprennent toutes les contributions volontaires (autres que les legs), cotisations de membres, aides et subsides que les ISBLSM reçoivent des ménages (y compris non résidents) et, à titre secondaire, d'autres unités.