Vertaling van "including pollution prevention " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

give pollution prevention advice | giving pollution prevention advice | advise on pollution prevention | advising on pollution prevention
donner des conseils en prévention de la pollution

prevent pollution of sea | preventing pollution at sea | pollution at sea prevention | regulations for pollution prevention at sea applying
assurer la prévention de la pollution en mer

avert pollution of marine areas | prevent pollution of maritime areas | prevent marine pollution | prevent maritime pollution
prévenir la pollution marine

integrated pollution prevention and control | integrated prevention and control of pollution | IPPC [Abbr.]
prévention et réduction intégrées de la pollution | PRIP [Abbr.]

pollution prevention
prévention des pollutions

water pollution prevention
prévention de la pollution de l'eau

Declaration of Policy on Prevention and Control of Water Pollution, including Transboundary Pollution
Déclaration de principe sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière et sur la lutte contre cette pollution

prevention of pollution
prévention de la pollution

International Convention on the Prevention of Pollution from Ships, 1973 [ MARPOL | International Convention on the Prevention of Pollution from Ships | MARPOL 1973 | MARPOL Convention ]
Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires [ MARPOL | Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires | MARPOL 1973 ]

Canadian Centre for Pollution Prevention [ C2P2 | Great Lakes Pollution Prevention Centre | GLPPC ]
Centre canadien pour la prévention de la pollution [ C2P2 | Centre de prévention de la pollution des Grands Lacs | CPPGL ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Clause 18 provides that the governor in council may make regulations for preventing pollution by the discharge of ballast water from ships, including pollution by aquatic organisms or pathogens.
D'après cet article, le gouverneur en conseil peut prendre des règlements sur la prévention de la pollution par le rejet d'eau de ballast des navires, y compris la pollution par les organismes aquatiques ou les agents pathogènes.

More specifically, Section 18 of Bill C-15 will provide the government with a regulatory power " for preventing pollution by the discharge of ballast water by ships, including pollution by aquatic organisms or pathogens" .
Plus précisément, l'article 18 du projet de loi C-15 confiera au gouvernement un pouvoir de réglementation pour prévenir la pollution causée par le déchargement de l'eau de ballast des navires, y compris la pollution par des organismes aquatiques ou des agents pathogènes.

Directive 2010/75/EU on industrial emissions (integrated pollution prevention and control) came into force in 2011 and replaces seven previous pieces of legislation, including Directive 2001/80/EC on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants.
La directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) est entrée en vigueur en 2011. Elle remplace sept textes législatifs antérieurs, y compris la directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des grandes installations de combustion.

Industrial production sites, including installations covered by Council Directive 96/61/EC of 24 September 1996 concerning integrated pollution prevention and control and water abstraction facilities, mining, storage sites.
Sites de production industrielle, y compris les installations couvertes par la directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution et les installations de captage d'eau, d'extraction minière et de stockage.

environment, including investments connected with water supply and water and waste management; waste-water treatment and air quality; prevention, control and fight against desertification; integrated pollution prevention and control; aid to mitigate the effects of climate change; rehabilitation of the physical environment, including contaminated sites and land and brownfield redevelopment; promotion of biodiversity and nature protection, including investments in NATURA 2000 sites; aid to SMEs to promote sustainable production patterns through the introduction of cost-effective environmental management systems and the adoption and use of pollution-prevention technologies.
l'environnement, y compris les investissements liés à l'approvisionnement en eau ainsi qu'à la gestion des déchets et de l'eau; le traitement des eaux usées et la qualité de l'air; la prévention et le contrôle de la désertification ainsi que la lutte contre ce phénomène; la prévention et le contrôle intégrés de la pollution; les aides visant à atténuer les effets des changements climatiques; la réhabilitation de l'environnement physique, y compris des sites et des terrains contaminés et des friches; la promotion de la biodiversité et la protection de la nature, y compris des investissements dans les sites Natura 2000; l'aide aux PME dans le but de promouvoir des schémas de production durables par la mise en place de systèmes de gestion environnementale rentables et par l'adoption et l'utilisation de technologies de prévention de la pollution.

(iii) assist the Commission in the performance of any task assigned to it by existing and future Community legislation on maritime safety, ship pollution prevention and ship pollution response, notably legislation applicable to classification societies, the safety of passenger ships, as well as that applicable to the safety, training, certification and watchkeeping of ships' crews, including the verification of compliance of third countries with the requirements of the 1978 International Convention on Standards of Training, Certification and Watchkeeping, and of the measures taken to prevent fraud involving certificates of competency.
iii) seconde la Commission dans la réalisation de toute tâche attribuée à cette dernière par la législation communautaire, actuelle et à venir, relative à la sécurité maritime, à la prévention de la pollution et à la lutte contre la pollution causée par les navires, notamment la législation relative aux sociétés de classification, à la sécurité des navires de passagers, ainsi que celle concernant la sécurité, la formation, la délivrance des brevets et la veille des équipages des navires, y compris le contrôle du respect des exigences de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) par des pays tiers ainsi que des mesures adoptées en vue de prévenir toute fraude sur les brevets d'aptitude.

(7) Council Directive 96/61/EC of 24 September 1996 concerning integrated pollution prevention and control(6) sets out an integrated approach to pollution prevention and control in which all the aspects of an installation's environmental performance are considered in an integrated manner; combustion installations with a rated thermal input exceeding 50 MW are included within the scope of that Directive; pursuant to Article 15(3) of that Directive an inventory of the principal emissions and sources responsible is to be published every three years by the Commission on the basis of data supplied by the Member States.
(7) La directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution(6) définit une approche intégrée de prévention et de réduction de la pollution qui embrasse tous les aspects de la performance environnementale d'une installation de manière intégrée. Les installations de combustion dont la puissance thermique nominale dépasse 50 MW relèvent du champ d'application de ladite directive. En application de l'article 15, paragraphe 3, de ladite directive, la Commission publie tous les trois ans un inventaire des principales émissions et sources responsables, sur la base des éléments transmis par les États membres.

The main program of the committee, as suggested in the report, will be reflected in the response (1835) I can assure the member that the Minister of Industry, whose law promotes sustainable development, is very much on side in co-operating with the Minister of the Environment to ensure that the report reflects what is the preoccupation of Canadians toward sustainable development and the integration of the economy and the environment, including pollution prevention.
Le principal programme du comité, comme il est dit dans le rapport, influera sur la réponse (1835) Je puis donner l'assurance au député que le ministre de l'Industrie, dont la loi fait la promotion du développement durable, épaulera certainement la ministre de l'Environnement pour veiller à ce que le rapport reflète la préoccupation des Canadiens en matière de développement durable et d'intégration de l'économie et de l'environnement, y compris la prévention de la pollution.

it amends the heading before section 174 (Pollution Prevention Officers) to include pollution response officers;
il modifie l’intertitre de l’article 174 (Agents chargés de la prévention de la pollution) afin d’inclure les agents d’intervention environnementale;

Today the law of the sea is the virtual constitution of the world's oceans. It regulates a wide range of issues including pollution prevention, conservation of fish stocks, limits of coastal state jurisdictions, states' rights and responsibilities and mining of the ocean floor.
Aujourd'hui, le droit de la mer est la constitution virtuelle des océans du monde, régissant un large éventail de questions, dont la prévention de la pollution, la conservation des stocks de poisson, les limites de juridiction des États riverains, les droits et les devoirs des États et l'exploitation minière des fonds marins.