Traduction de «individual derivative contracts » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

interest rate derivative | interest rate derivative contract | IRD [Abbr.]
dérivé de taux d’intérêt | produit dérivé de taux d’intérêt

individual employment contract | employment contract
contrat individuel de travail | contrat de travail individuel | contrat de travail [ CIT ]

derivatives contract
contrat d'instruments dérivés

individual service contract | ISC [Abbr.]
contrat de services individuels | ISC [Abbr.]

individual annuity contract
contrat individuel de rentes

individual industry contract
contrat de branche [ contrat de secteur ]

individual annuity contract
contrat individuel de rentes [ contrat de rente individuel ]

derivative contract
contrat dérivé

contractual dispute resolution | manage disputes in contracts | manage contract disputes | resolve disputes deriving from contracts
administrer des litiges contractuels | gérer des différends contractuels | gérer des litiges contractuels

credit derivative | credit-indexed contract
dérivé de crédit

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. ESMA shall, on its own initiative, in accordance with the criteria set out in paragraph 2 and after conducting a public consultation, identify and notify to the Commission the classes of derivatives or individual derivative contracts that should be subject to the obligation to trade on the venues referred to in Article 28(1), but for which no CCP has yet received authorisation under Article 14 or 15 of Regulation (EU) No 648/2012 or which is not admitted to trading or traded on a trading venue referred to in Article 28(1).
4. De sa propre initiative, l’AEMF répertorie, suivant les critères énoncés au paragraphe 2 et après avoir procédé à une consultation publique, les catégories de dérivés ou les contrats individuels sur instruments dérivés qui devraient être soumis à l’obligation de négociation sur les plates-formes visées à l’article 28, paragraphe 1, mais pour lesquels aucune contrepartie centrale n’a encore reçu d’agrément au titre de l’article 14 ou 15 du règlement (UE) no 648/2012 ou qui ne sont pas admis à la négociation ou négociés sur une plate-forme visée à l’article 28, paragraphe 1, et elle les notifie à la Commission.

ESMA should be able to request information from any person regarding their position in relation to a derivative contract, to request that position to be reduced, as well as to limit the ability of persons to undertake individual transactions in relation to commodity derivatives.
L’AEMF devrait pouvoir réclamer à toute personne des informations concernant sa position sur un contrat dérivé, lui imposer la réduction de cette position et limiter la capacité des personnes à effectuer des transactions individuelles impliquant des dérivés sur matières premières.

4. ESMA shall, on its own initiative, in accordance with the criteria set out in paragraph 2 and after conducting a public consultation, identify and notify to the Commission the classes of derivatives or individual derivative contracts that should be subject to the obligation to trade on the venues referred to in Article 28(1), but for which no CCP has yet received authorisation under Article 14 or 15 of Regulation (EU) No 648/2012 or which is not admitted to trading or traded on a trading venue referred to in Article 28(1).
4. De sa propre initiative, l' AEMF répertorie, suivant les critères énoncés au paragraphe 2 et après avoir procédé à une consultation publique, les catégories de dérivés ou les contrats individuels sur instruments dérivés qui devraient être soumis à l'obligation de négociation sur les plates-formes visées à l'article 28, paragraphe 1, mais pour lesquels aucune contrepartie centrale n' a encore reçu d'agrément au titre de l'article 14 ou de l'article 15 du règlement (UE) n° 648/2012 ou qui ne sont pas admis à la négociation ou négociés sur une plate-forme visée à l'article 28, paragraphe 1; et elle les notifie à la Commission.

4. ESMA shall, on its own initiative, in accordance with the criteria set out in paragraph 2 and after conducting a public consultation, identify and notify to the Commission the classes of derivatives or individual derivative contracts that should be subject to the obligation to trade on the venues referred to in Article 24(1), but for which no CCP has yet received authorisation under Article 14 or 15 of Regulation (EU) No 648/2012 or which is not admitted to trading on a regulated market or traded on a venue referred to in Article 24(1).
4. De sa propre initiative, l'AEMF répertorie, suivant les critères énoncés au paragraphe 2 et après avoir procédé à une consultation publique, les catégories de dérivés ou les contrats individuels sur instruments dérivés qui devraient être soumis à l'obligation de négociation sur les plates-formes visées à l'article 24, paragraphe 1, mais pour lesquels aucune contrepartie centrale n'a encore reçu d'agrément au titre de l'article 14 ou 15 du règlement (UE) n° 648/2012 ou qui ne sont pas admis à la négociation sur un marché réglementé ou négociés sur une plate-forme visée à l'article 24, paragraphe 1. Elle les notifie ensuite à la Commission.

There is much risk management and many market instruments for risk management: futures markets, weather derivatives, contract production and other ways in which the small loss of an individual farmer can be pooled across the market in some way.
Il faudra gérer le risque et mettre en œuvre un grand nombre d'instruments commerciaux de gestion du risque, comme les marchés à terme, les instruments dérivés axés sur la météorologie, la production à contrat et d'autres outils de mise en commun des pertes subies par certains agriculteurs pour opérer une répartition sur l'ensemble du marché.

(31) ESMA should be able to request information from any person regarding their position in relation to a derivative contract, to request that position to be reduced, as well as to limit the ability of persons to undertake individual transactions in relation to commodity derivatives.
(31) L'AEMF devrait pouvoir réclamer à toute personne des informations concernant sa position sur un contrat dérivé, lui imposer la réduction de cette position et limiter la capacité des personnes à effectuer des transactions individuelles impliquant des dérivés sur matières premières.

The assessment of the sufficient resources shall be based on an individual examination of the case and shall take into account resources that derive, inter alia, from a grant, a scholarship or a fellowship, a valid work contract or a binding job offer or a financial undertaking by a pupil exchange scheme organisation, an entity hosting trainees, a voluntary service scheme organisation, a host family or an organisation mediating au pairs.
L'évaluation de la suffisance des ressources est fondée sur un examen individuel du cas d'espèce et tient compte des ressources provenant, entre autres, d'une indemnité, d'une bourse, d'un contrat de travail valable ou d'une offre d'emploi ferme ou d'une déclaration de prise en charge par un organisme participant à un programme d'échange d'élèves, une entité accueillant des stagiaires, un organisme participant à un programme de volontariat, une famille d'accueil ou un organisme servant d'intermédiaire pour les jeunes au pair.

(26) ESMA should be able to request information from any person regarding their position in relation to a derivative contract, to request that position to be reduced, as well as to limit the ability of persons to undertake individual transactions in relation to commodity derivatives.
(26) L’AEMF devrait pouvoir réclamer à toute personne des informations concernant sa position sur un contrat dérivé, lui imposer la réduction de cette position et limiter la capacité des personnes à effectuer des transactions individuelles impliquant des dérivés sur matières premières.

The exemption in the case of pension arrangements taken up by individuals directly should not cover OTC derivative contracts relating to other life insurance products of the insurer which do not have the primary purpose of providing an income at retirement.
La dérogation, dans le cas de dispositifs de retraite souscrits directement par une personne, ne devrait pas couvrir les contrats dérivés de gré à gré liés à d'autres produits d'assurance vie de l'assureur dont l'objet principal n'est pas de fournir un revenu pendant la retraite.