Accordingly, in circumstances where exposure to the noise resulting from a project has significant effects on an individual – in that a house affected by that noise is rendered less capable of fulfilling its function and the individual’s environment, quality of life and, potentially, health are affected – a decrease in the pecuniary value of that house may be a direct economic consequence of such effects on the environment, this being a matter to be examined on a case-by-case basis.
Ainsi, dans des circonstances où l’exposition au bruit résultant d’un projet a des effets notables sur l’homme – lorsqu’une maison à usage d’habitation affectée par ce bruit est rendue moins apte à remplir sa fonction, et que le milieu environnemental de l’homme, sa qualité de vie, éventuellement, sa santé sont affectés –, une dépréciation de la valeur patrimoniale de cette maison peut être une conséquence économique directe de tels effets sur l’environnement, ce qu’il convient d’examiner au cas par cas.