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Traduction de «ingredient constitutes less » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.

Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
where the composition of the compound ingredient is defined in current Union provisions, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 2 % of the finished product; however, this provision shall not apply to food additives, subject to points (a) to (d) of Article 20.

lorsque la composition de l’ingrédient composé est définie dans le cadre d’une réglementation de l’Union en vigueur, et pour autant que l’ingrédient composé intervienne pour moins de 2 % dans le produit fini. Toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux additifs alimentaires, sous réserve de l’article 20, points a) à d).


(a)where the composition of the compound ingredient is defined in current Union provisions, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 2 % of the finished product; however, this provision shall not apply to food additives, subject to points (a) to (d) of Article 20.

a)lorsque la composition de l’ingrédient composé est définie dans le cadre d’une réglementation de l’Union en vigueur, et pour autant que l’ingrédient composé intervienne pour moins de 2 % dans le produit fini. Toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux additifs alimentaires, sous réserve de l’article 20, points a) à d).


(a) where the composition of the compound ingredient is defined in current Community legislation, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 2 % of the finished product; however, this provision shall not apply to food additives, subject to the provisions of Article 21 (a) to (d); or

a) lorsque la composition de l’ingrédient composé est définie dans le cadre d’une réglementation communautaire en vigueur, et pour autant que l’ingrédient composé intervienne pour moins de 2 % dans le produit fini; toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux additifs alimentaires, sous réserve des dispositions de l’article 21, points a) à d); ou


where the composition of the compound ingredient is defined in current Union legislation, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 2 % of the finished product; however, this provision shall not apply to food additives, subject to the provisions of Article 21(a) to (d); or

lorsque la composition de l'ingrédient composé est définie dans le cadre d'une réglementation de l'Union en vigueur, et pour autant que l'ingrédient composé intervienne pour moins de 2 % dans le produit fini; toutefois, cette disposition ne s'applique pas aux additifs alimentaires, sous réserve des dispositions de l'article 21, points a) à d); ou


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"- ingredients constituting less than 2 % of the finished product may be listed in a different order after the other ingredients,

"- les ingrédients intervenant pour moins de 2 % dans le produit fini peuvent être énumérés dans un ordre différent à la suite des autres ingrédients,


(a) where the composition of the compound ingredient is defined in current Community legislation, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 2 % of the finished product; however, this provision shall not apply to additives, subject to paragraph 4(c),

a) lorsque la composition de l'ingrédient composé est définie dans le cadre d'une réglementation communautaire en vigueur, et pour autant que l'ingrédient composé intervienne pour moins de 2 % dans le produit fini; toutefois, cette disposition ne s'applique pas aux additifs, sous réserve du paragraphe 4, point c).


ingredients constituting less than 2% of the finished product may be listed in a different order after the other ingredients,

les ingrédients intervenant pour moins de 2% dans le produit fini peuvent être énumérés dans un ordre différent à la suite des autres ingrédients,


where the composition of the compound ingredient is defined in current Community legislation, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 2% of the finished product; however, this provision shall not apply to additives, subject to paragraph 4(c),

lorsque la composition de l'ingrédient composé est définie dans le cadre d'une réglementation communautaire en vigueur, et pour autant que l'ingrédient composé intervienne pour moins de 2% dans le produit fini; toutefois, cette disposition ne s'applique pas aux additifs, sous réserve du paragraphe 4, point c);


- ingredients constituting less than 5% of the finished product may be listed in a different order after the other ingredients,

«– les ingrédients intervenant pour moins de 5 % dans le produit fini peuvent être énumérés dans un ordre différent à la suite des autres ingrédients,


(a) where the composition of the compound ingredient is defined in current Community legislation, and in so far as the compound ingredient constitutes less than 5% of the finished product; however, this provision shall not apply to additives, subject to paragraph 4(c);

(a) lorsque la composition de l’ingrédient composé est définie dans le cadre d’une réglementation communautaire en vigueur, et pour autant que l’ingrédient composé intervienne pour moins de 5 % dans le produit fini; toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux additifs, sous réserve du paragraphe 4, point c);




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Date index: 2024-01-01
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