Traduction de «inspection team » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

inspection team (1) | inspection group (2)
équipe d'inspection

inspection team
équipe d'inspection

Aerial Inspection Team
Équipe d'inspection aérienne

Ballistic Missiles Inspection Team [ Missiles Inspection Team ]
Équipe d'inspection des missiles balistiques

inspection group | inspection team
équipe d'inspection

composite inspection team
équipe d'inspection composite

Joint Chemical/Biological Inspection Team
Équipe d'inspection biologique et chimique

team up with artistic team | working with artistic team | work with an artistic team | work with artistic teams
travailler avec une équipe artistique

team time trial | timed team race | 100 km team time trial
course contre la montre par équipes | 100 km contre la montre par équipes

right for inspection (1) | right to inspect documents (2) | right of inspection (3)
droit de consulter les documents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

71. The inspection team shall have the right to conduct an overflight over the inspection area during the on-site inspection for the purposes of providing the inspection team with a general orientation of the inspection area, narrowing down and optimizing the locations for ground-based inspection and facilitating the collection of factual evidence, using equipment specified in paragraph 79.
71. L’équipe d’inspection a le droit de procéder, durant l’inspection sur place, à un survol de la zone d’inspection pour faire un repérage général de la zone, limiter et mieux cibler les lieux d’activités d’inspection au sol et faciliter la collecte de preuves factuelles, en utilisant le matériel indiqué au paragraphe 79.

52. Immediately upon arrival at the point of entry and without prejudice to the time-frame specified in paragraph 54, the head of the inspection team shall present to the representative of the inspected State Party the inspection mandate and an initial inspection plan prepared by the inspection team specifying the activities to be carried out by it.
52. Dès son arrivée au point d’entrée et sans préjudice des délais fixés au paragraphe 54, le chef de l’équipe d’inspection présente au représentant de l’État partie inspecté le mandat d’inspection et un plan d’inspection initial établi par l’équipe d’inspection dans lequel sont précisées les activités que celle-ci doit mener.

91. If, following the approval of the continuation of the inspection in accordance with Article IV, paragraph 47, the inspection team demonstrates credibly to the inspected State Party that access to buildings and other structures is necessary to fulfil the inspection mandate and that the necessary activities authorized in the mandate could not be carried out from the outside, the inspection team shall have the right to gain access to such buildings or other structures.
91. Si, après que la poursuite de l’inspection a été approuvée conformément au paragraphe 47 de l’article IV, l’équipe d’inspection démontre plausiblement à l’État partie inspecté qu’il lui est nécessaire d’avoir accès à des bâtiments et autres structures pour accomplir le mandat d’inspection et que les activités requises et autorisées par le mandat ne peuvent pas être exécutées de l’extérieur, elle a le droit d’accéder aux bâtiments et structures considérés.

55. To confirm that the area to which the inspection team has been transported corresponds to the inspection area specified in the inspection mandate, the inspection team shall have the right to use approved location-finding equipment.
55. Pour confirmer que le lieu où elle a été conduite correspond bien à la zone d’inspection spécifiée dans le mandat d’inspection, l’équipe d’inspection a le droit d’utiliser un matériel de localisation approuvé.

47. No less than three hours before the scheduled departure of the inspection team from the last airfield prior to entering the airspace of the inspected State Party, the inspected State Party shall ensure that the flight plan filed in accordance with paragraph 46 is approved, so that the inspection team may arrive at the point of entry by the estimated arrival time.
47. Au moins trois heures avant le départ prévu de l’équipe d’inspection du dernier aéroport qui précède la pénétration dans l’espace aérien de l’État partie inspecté, ce dernier fait le nécessaire pour que le plan de vol déposé conformément aux dispositions du paragraphe 46 soit approuvé, de sorte que l’équipe d’inspection puisse arriver au point d’entrée à l’heure prévue.

2. Where the entity subject to the on-site inspection is a significant supervised entity, the head of the on-site inspection team shall be responsible for the coordination between the on-site inspection team and the joint supervisory team in charge of the supervision of that significant supervised entity.
2. Dans les cas où l’entité qui fait l’objet d’une inspection sur place est une entité importante soumise à la surveillance prudentielle, le responsable de l’équipe d’inspection sur place assure la coordination entre l’équipe d’inspection sur place et l’équipe de surveillance prudentielle conjointe chargée de la surveillance prudentielle de cette entité importante soumise à la surveillance prudentielle.

1. The ECB shall notify the legal person subject to an on-site inspection of the ECB decision referred to in Article 143(2), and of the identity of the members of the on-site inspection team, at least five working days before the start of the on-site inspection.
1. La BCE notifie à la personne morale qui fait l’objet d’une inspection sur place la décision de la BCE prévue à l’article 143, paragraphe 2, ainsi que l’identité des membres de l’équipe d’inspection sur place, au moins cinq jours ouvrables avant le début de cette inspection.

Inspections of third States and international organisations shall be conducted under the responsibility of a joint GSC/Commission inspection team in full cooperation with the officials of the third State or international organisation being inspected.
Les inspections effectuées dans des pays tiers et dans les organisations internationales sont réalisées sous la responsabilité d'une équipe d'inspection commune SGC/Commission en totale coopération avec les responsables du pays tiers ou de l'organisation internationale faisant l'objet de l'inspection.

Inspections in Member States’ national administrations shall be conducted under the responsibility of a joint GSC/Commission inspection team in full cooperation with the officials of the entity being inspected.
Les inspections effectuées dans les administrations nationales des États membres sont réalisées sous la responsabilité d'une équipe d'inspection commune SGC/Commission en totale coopération avec les responsables de l'entité inspectée.

The Commission’s inspection teams should be able to call upon qualified national inspectors, where available.
Les équipes d'inspection de la Commission doivent pouvoir faire appel à des inspecteurs nationaux qualifiés lorsque de tels inspecteurs sont disponibles.