Vertaling van "instance because they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Because They're Young: Active Living for Canadian Children and Youth - A Blueprint for Action
Parce qu'ils sont jeunes : Une vie active pour les enfants et les jeunes Canadiens - Projet de plan d'action

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, Member States may also choose to design risk finance measures in such a way that the measures do not entail State aid under Article 107(1) of the Treaty, for instance because they comply with the market economy operator test or because they fulfil the conditions of the applicable de minimis Regulation (22).
Toutefois, les États membres peuvent également choisir de concevoir des mesures de financement des risques de telle manière qu’elles ne comportent pas d’éléments d’aide d’État au sens de l’article 107, paragraphe 1, du traité, par exemple parce qu’elles satisfont au critère de l’opérateur en économie de marché ou parce qu’elles remplissent les conditions du règlement de minimis applicable (22).

As explained in the opening decision, the question whether the measures granted in favour of SZP/VZP constitute State aid therefore depends in the first instance on whether and to what extent SZP/VZP, when they operate within the Slovak compulsory health insurance system, act as undertakings because they could be considered to be engaged in an economic activity as defined by the case-law.
Comme expliqué dans la décision d'ouvrir la procédure, pour savoir si les mesures prises en faveur de SZP/VšZP constituent une aide d'État, il convient donc en premier lieu de se demander si et dans quelle mesure SZP et VšZP, lorsqu'elles opèrent dans le régime slovaque d'assurance maladie obligatoire, agissent en tant qu'entreprises, car elles pourraient être qualifiées d'entités exerçant une activité économique, selon la définition de la jurisprudence.

As made clear in recital 6 of Regulation (EC) No 2204/2002, some state measures in favour of disabled workers do not qualify as state aid, for instance because they are general in nature.
Comme indiqué explicitement au considérant 6 du règlement (CE) n° 2204/2002, certaines mesures publiques en faveur des travailleurs handicapés ne sont pas considérées comme des aides d’État, par exemple parce qu’elles sont de nature générale.

Fourthly, when extra language versions are available anyway, because they happen to have been translated – for instance, for a formal sitting at which a head of state is speaking, and courtesy translations have been provided – they too will be placed on Parliament’s website. Therefore, when translations are available in other languages, we will make use of them.
Quatrièmement, lorsque des versions linguistiques supplémentaires sont de toute façon disponibles pour avoir été traduites pour des motifs divers – par exemple pour une séance formelle à laquelle un chef d'État a pris la parole, auquel cas des traductions de courtoisie ont été fournies – ces versions seront aussi placées sur le site web du Parlement. Par conséquent, lorsque des traductions dans d'autres langues sont disponibles, nous en ferons également usage.

Some considered that the task was very difficult, for instance because of "differences of culture", for others the programme offered very little added value, since they had already established dialogue at national level.
Pour certains la tâche est extrêmement difficile par exemple du fait de "différences de culture", pour d'autres, le programme a été de faible valeur ajoutée, car ils avaient déjà instauré un dialogue au niveau national.

* in the context of their 2003 NAPs/incl due for July 2003, Member States should report on policy measures and initiatives aiming at "promoting social integration of women and men at risk of facing persistent poverty, for instance because they (...) belong to a group experiencing particular integration problems such as those affecting immigrants", as endorsed by the Copenhagen European Council;
* dans le cadre de leur PAN/incl 2003 qui doit être soumis en 2003, les États membres sont invités à rendre compte des mesures et initiatives stratégiques visant à "favoriser l'intégration sociale des femmes et des hommes risquant, notamment en raison (...) de leur appartenance à un groupe social éprouvant des difficultés particulières d'insertion, de se trouver confrontés à des situations de pauvreté persistante", conformément aux textes adoptés par le Conseil européen de Copenhague;

The host of national and Community legal provisions under which an entrepreneur can be held liable for his business activities are a burden for European SMEs, in particular, because they are so numerous as to cause confusion and so complex in terms of what they regulate and in many instances, because of the financial consequences they involve, they are even a threat to a firm's existence.
Ces dispositions nationales ou communautaires, qui peuvent prévoir la responsabilité de l'entrepreneur du fait de son activité entrepreneuriale, représentent, en raison de leur multiplicité et de leur complexité, une charge pour les PME européennes, et risquent même souvent de compromettre la survie de l'entreprise, étant donné leurs conséquences financières.

Taxes evidenced by tax assessments but which are never paid (for instance, because of bankruptcy) are treated as if they had been paid; there are two eventualities:
Les impôts qui sont matérialisés de la façon précitée mais qui ne sont jamais versés (pour cause de faillite, par exemple) sont d'abord traités comme s'ils avaient été effectivement acquittés. Ensuite, deux cas peuvent se présenter: