Traduction de «instrument which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

requirements concerning the verification of measuring instruments which are exempt from pattern approval
prescriptions relatives à la vérification d'instruments de mesurage dispensés d'approbation de modèle

List of International Instruments Which Make Reference to Culture
Liste des instruments internationaux qui font référence à la culture

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. Asks the Commission to establish an in-depth steel market analysis instrument which could provide precise information on the European and global steel supply-demand balance, distinguishing between structural and cyclical components of the development of this market; believes that monitoring the steel market could contribute significantly to the transparency of steel and scrap markets and provide valuable inputs to corrective and proactive measures, which are inevitable given the cyclical nature of the steel industry; asks the Commission to use this market analysis instrument to anticipate risks and to investigate how plant closures are affecting the sector’s recovery;
6. demande à la Commission de créer un instrument d'analyse approfondie du marché de l'acier qui pourrait fournir des informations précises sur l'équilibre entre l'offre et la demande d'acier et de recyclage au niveau européen et mondial, en établissant une distinction entre les composantes structurelles et conjoncturelles de l'évolution de ce marché; estime que la surveillance du marché de l'acier pourrait fortement contribuer à la transparence des marchés de l'acier et des déchets d'acier et apporter une contribution précieuse à la mise en place, en amont, des mesures correctives qui sont incontournables du fait du caractère cyclique de l'industrie sidérurgique; prie la Commission d'utiliser cet instrument d'analyse du marché pour anticiper les risques et pour examiner les incidences des fermetures d'usines sur le redressement du secteur;

5. Asks the Commission to establish an in-depth steel market analysis instrument which could provide precise information on the European and global steel supply-demand balance, distinguishing between structural and cyclical components of the development of this market; believes that monitoring the steel market could contribute significantly to the transparency of steel and scrap markets and provide valuable inputs to corrective and proactive measures, which are inevitable given the cyclical nature of the steel industry; asks the Commission to use this market analysis instrument to anticipate risks and to investigate how plant closures are affecting the sector’s recovery;
5. demande à la Commission de créer un instrument d'analyse approfondie du marché de l'acier qui pourrait fournir des informations précises sur l'équilibre entre l'offre et la demande d'acier et de recyclage au niveau européen et mondial, en établissant une distinction entre les composantes structurelles et conjoncturelles de l'évolution de ce marché; estime que la surveillance du marché de l'acier pourrait fortement contribuer à la transparence des marchés de l'acier et des déchets d'acier et apporter une contribution précieuse à la mise en place, en amont, des mesures correctives qui sont incontournables du fait du caractère cyclique de l'industrie sidérurgique; prie la Commission d'utiliser cet instrument d'analyse du marché pour anticiper les risques et pour examiner les incidences des fermetures d'usines sur le redressement du secteur;

8. Asks the Commission to establish an in-depth steel market analysis instrument which could provide precise information on the European and global steel and recycling supply-demand balance, distinguishing between structural and cyclical components of development of this market; believes that monitoring the steel market could significantly contribute to the transparency of steel and scrap markets and provide valuable inputs to corrective and proactive measures which are inevitable due to the cyclical nature of the steel industry;
8. demande à la Commission de créer un instrument d'analyse approfondie du marché de l'acier qui pourrait fournir des informations précises sur l'équilibre entre l'offre et la demande d'acier et de recyclage au niveau européen et mondial, en établissant une distinction entre les composantes structurelles et conjoncturelles de l'évolution de ce marché; estime que la surveillance du marché de l'acier pourrait fortement contribuer à la transparence des marchés de l'acier et des déchets d'acier et apporter une contribution précieuse à la mise en place, en amont, des mesures correctives qui sont incontournables du fait du caractère cyclique de l'industrie sidérurgique;

Other Instruments are not limited to financial instruments as defined in point 50 of Article 4(1) of Regulation (EU) No 575/2013, but can also include further non-cash instruments, which could be included in agreements between the institution and staff members.
Les Autres instruments ne se limitent pas aux instruments financiers au sens de l'article 4, paragraphe 1, point 50 du règlement (UE) no 575/2013, mais peuvent également inclure d'autres instruments non numéraires, qui peuvent faire partie d'accords entre l'établissement et les membres de son personnel.

This strategy proposes filling this gap with a dedicated EU legislative instrument which could tackle outstanding challenges relating inter alia to IAS pathways, early detection and response and containment and management of IAS.
La présente stratégie propose de combler cette lacune grâce à un instrument législatif de l'UE, qui pourrait permettre de résoudre des problèmes persistants ayant notamment trait aux voies d'accès, à la détection et au traitement rapides ainsi qu'au confinement et à la gestion de ces espèces.

The Global Approach to Migration consists of various instruments which could be integrated under a comprehensive and balanced framework for dialogue and cooperation.
L'approche globale sur la question des migrations consiste en plusieurs instruments qui pourraient être intégrés dans un cadre global et équilibré de dialogue et de coopération.

However, in general there are not many practical experiences for instruments which could lead to significant quantitative reductions of waste generation and in which the Community could play a role.
Toutefois, d'une manière générale, les exemples pratiques d'instruments pouvant entraîner une réduction sensible de la production de déchets et à la mise en oeuvre desquels la Communauté pourrait contribuer sont rares.

There has been no appropriate assessment of the importance of the global grant instrument, which could prove to be extremely useful in redressing the balance between urban and rural zones and, moreover, would accord proper status to local bodies which, being independent, could bring about the conditions for territorial development more quickly, and make a practical contribution to the efforts to reform the Structural Funds and to achieve the objectives of efficiency, concentration and administrative reform.
On n'a pas estimé correctement l'importance de l'instrument de la subvention globale qui pourrait s'avérer fort utile au rééquilibre entre les zones urbaines et rurales en conférant, en outre, la dignité qui s'impose aux organismes locaux qui, par leur autonomie, pourraient définir des conditions de développement territorial comprenant des délais plus courts, contribuant ainsi aux efforts de réforme des fonds structurels et aux objectifs d'efficacité, de concentration et d'assouplissement administratif.

The present Green Paper describes these weaknesses and proposes a reflection about the different instruments which could be used.
Le présent Livre vert décrit ces faiblesses et propose à la réflexion les différents instruments mobilisables.