Vertaling van "instruments used " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

use digital instrument | using digital instruments | use digital instruments | utilize digital instruments
utiliser des instruments numériques

apply ophthalmic instruments | use of ophthalmic instruments | use a ophthalmic instrument | use ophthalmic instruments
utiliser des instruments d’ophtalmologie

apply instruments for food measurement | using instruments for food measurement | use instrument for food measurement | use instruments for food measurement
utiliser des instruments pour la mesure de denrées alimentaires

Instrument guard, single-use
protection stérile à usage unique d’instrument chirurgical

special negotiable instrument for optional use in international transactions
effet de commerce spécial destiné à être utilisé à titre facultatif dans les transactions internationales | effet de commerce spécial utilisé à titre facultatif dans les transactions internationales

used as a sensing component in instruments
en tant que éléments sensibles dans les appareils

single-use instruments
instrument à une seule utilisation

field instrument [ field deployable instrument | instrument for field use ]
instrument de surveillance sur le terrain [ instrument d'analyse sur le terrain | instrument de mesure sur le terrain | instrument utilisable sur place ]

Corneal bur manual instrument
instrument manuel à fraise cornéenne

Assault by cutting and stabbing instruments
agression avec objets coupants et tranchants

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such effect could be increased by enabling the use and re-use of funds invested and generated by financial instruments. It should also define clearly the priorities of the European Neighbourhood Policy, thereby setting criteria for the evaluation of achievements.
Cet effet de levier peut être accru si la possibilité est donnée d'utiliser et de réutiliser les fonds investis et générés par les instruments financiers La Commission doit aussi définir clairement les priorités de la politique européenne de voisinage, en donnant ainsi les critères d'une évaluation de ses accomplissements.

Moreover, manipulative strategies can also extend across spot and derivatives markets. Trading in financial instruments, including commodity derivatives, can be used to manipulate related spot commodity contracts and spot commodity contracts can be used to manipulate related financial instruments.
De la même manière, les stratégies de manipulation peuvent s'étendre des marchés au comptant aux marchés d'instruments dérivés, et inversement: la négociation d'instruments financiers, y compris des instruments dérivés sur matières premières, peut servir à manipuler les contrats sur matières premières au comptant liés, de même que les contrats sur matières premières au comptant peuvent être utilisés pour manipuler les instruments financiers liés.

(DE) The Union must use the new instruments that it is introducing in order to monitor the financial markets efficiently. These instruments are supposed to be ready for use by the end of this year.
(DE) L’Union doit utiliser les nouveaux instruments qu’elle crée pour surveiller les marchés financiers de manière efficace.

all instruments which come into contact with the semen or the donor animal during collection and processing are properly disinfected or sterilised prior to use, except for instruments which are new, disposable and discarded after use (single-use instruments);
tous les instruments entrant en contact avec le sperme ou l’animal donneur pendant la collecte et le traitement sont convenablement désinfectés ou stérilisés avant chaque usage, sauf dans le cas d’instruments neufs, à usage unique et jetés après usage (ci-après “les instruments à usage unique”).

An instrument should be considered to be used within a 'limited network' if it can be used only for the purchase of goods and services in a specific store, a chain of stores or for a limited range of goods or services, regardless of the geographical location of the point of sale. Examples of such instruments are store cards, petrol cards, membership cards and public transport cards and meal vouchers.
Un instrument est réputé utilisé à l'intérieur d'un "réseau limité" s'il est valable uniquement pour l'achat de biens et de services dans un magasin donné, dans une chaîne de magasins ou pour un éventail limité de biens ou de services, quelle que soit la situation géographique du point de vente: cartes d'enseigne, cartes d'essence, cartes de membre, cartes de transport en commun, titres-repas, etc.

5.1. The EC declaration of type conformity (guarantee of production quality), the EC verification, and the EC unit verification may be carried out at the manufacturer’s works or any other location if transport to the place of use does not require dismantling of the instrument, if the putting into service at the place of use does not require assembly of the instrument or other technical installation work likely to affect the instrument’s performance, and if the gravity value at the place of putting into service is taken into consideration or if the instrument’s performance is insensitive to gravity variations.
5.1. La déclaration CE de conformité au type (assurance de la qualité de la production), la vérification CE et la vérification CE à l'unité peuvent être effectuées dans l'usine du fabricant et en tout autre lieu si le transport au lieu d'utilisation ne rend pas nécessaire le démontage de l'instrument, si la mise en service au lieu d'utilisation ne rend pas nécessaire l'assemblage de l'instrument ou d'autres travaux techniques d'installation susceptibles d'affecter les performances de l'instrument, et si la valeur de la gravité au lieu de mise en service est prise en considération ou si les performances de l'instrument sont insensibles aux variations de gravité.

Moreover, once a user has notified a payment service provider that his payment verification instrument may have been compromised, the user should not be required to cover any further losses stemming from unauthorised use of that instrument. If the user’s payment verification instrument has not been lost or stolen, he should not bear any financial consequence of unauthorised use.
Une fois qu'il a informé le prestataire du risque d'utilisation frauduleuse de son instrument de vérification des paiements, l'utilisateur ne devrait être tenu de couvrir aucune autre perte pouvant résulter de cette utilisation frauduleuse. Si son instrument de vérification des paiements n'a pas été perdu ni volé, l'utilisateur ne devrait supporter aucune conséquence financière d'une utilisation non autorisée.

While the payee should be free to levy charges for the use of a certain payment instrument, Member States may decide whether they forbid or limit any such practice where, in their view, this may be warranted in view of abusive pricing or pricing which may have a negative impact on the use of a certain payment instrument taking into account the need to encourage competition and the use of efficient payment instruments.
Même si le bénéficiaire devrait être libre de prélever des frais pour l'utilisation d'un instrument de paiement donné, les États membres peuvent décider d'interdire ou de limiter cette pratique lorsqu'ils estiment que cela est justifié par une tarification abusive ou susceptible d'avoir une incidence négative sur l'utilisation d'un instrument de paiement donné, compte tenu de la nécessité d'encourager la concurrence et l'utilisation d'instruments de paiement efficaces.

Seven Member States provide for maximum penalties of imprisonment for Article 2 offences: AT provides for a maximum of five years for counterfeiting, receiving and fraudulent use; CY provides for a maximum of 14 years for counterfeiting payment instruments and seven years for using and acquiring them; DK a maximum of six years for counterfeiting and theft of payment instruments and 18 months for using them; LV ten years for the theft, acquisition and destruction of payment instruments and between 3 and 15 years for counterfeiting, fraudulent use and use of false payment instruments; LT a maximum of six years for using false instruments; NL seven years; PT penalises the acquisition of false payment instruments with three years’ imprisonment, currency trafficking with a maximum of five years, using falsified bearer cheques with six months to five years and falsification with three years (minimum) to twelve years (maximum); in SE there is a maximum of ten years for theft, falsification and receiving, only if the offence is serious (“gross”).
Sept Etats Membres prévoient la peine d’emprisonnement maximum pour les agissements visés par l’article 2 : AT prévoit un maximum de cinq ans de prison pour la contrefaçon, la réception et l’utilisation frauduleuse; CY prévoit un maximum de quatorze ans pour la contrefaçon des moyens de payement et de sept ans pour leur utilisation et acquisition; DK un maximum de six ans pour la contrefaçon, le vol de moyens de paiement et 18 mois pour l’usage; LV dix ans pour vol, acquisition et destruction de moyens de paiement et une peine entre 3 et 15 ans pour la contrefaçon, l’utilisation frauduleuse et l’utilisation de faux instruments de paiement ; LT un maximum de six ans pour l’utilisation de faux instruments; NL sept ans ; PT sanctionne l’acquisition de faux instrument de paiement d’une peine d’emprisonnement de trois ans, le trafic de monnaie, d’un maximum de cinq ans, l’utilisation de chèques et titre au porteur falsifiés, de six mois à cinq ans et la falsification, d’une peine allant de trois ans (minimum) à douze ans (maximum); en SE une peine maximum de dix ans sanctionne le vol, la falsification et la réception, uniquement si l'infraction est " grave ".

7. An investment firm, before entering into securities financing transactions in relation to financial instruments held by it on behalf of a retail client, or before otherwise using such financial instruments for its own account or the account of another client, shall in good time before the use of those instruments provide the retail client, in a durable medium, with clear, full and accurate information on the obligations and responsibilities of the investment firm with respect to the use of those financial instruments, including the terms for their restitution, and on the risks involved.
7. Une entreprise d'investissement qui se propose d'effectuer des cessions temporaires de titres en utilisant les instruments financiers qu'elle détient au nom d'un client de détail, ou d'user autrement de ces instruments financiers pour son propre compte ou le compte d'un autre client, doit au préalable fournir au client, en temps utile avant leur utilisation et sur un support durable, des informations claires, complètes et exactes sur les obligations et responsabilités qui lui incombent du fait de l'utilisation de ces instruments financiers, y compris sur les conditions de leur restitution et sur les risques encourus.