Traduction de «introduction risk-based » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

risk-based audit | risk-based auditing | audit based on risk
vérification axée sur le risque | vérification fondée sur le risque | vérification axée sur les risques | vérification fondée sur les risques

risk-based anti-money laundering supervision | risk-based AML supervision | risk-based supervision
surveillance en matière de blanchiment d'argent fondée sur le risque | contrôle fondé sur le risque

Risk-Based Capital | Risk-Based Capital Requirements | RBC [Abbr.]
exigences de fonds propres fondées sur le risque

risk based approach for managing money laundering risks | risk based approach
approche pour la gestion des risques de blanchiment de capitaux fondée sur le risque | approche fondée sur le risque

risk-based audit approach | risk-based approach
stratégie d'audit axée sur le risque | stratégie fondée sur le risque | stratégie de vérification axée sur le risque | stratégie de révision axée sur le risque | stratégie axée sur le risque | approche par les risques | approche fondée sur le risque | approche d'audit axée sur le risque

risk-based audit approach [ risk-based approach ]
démarche axée sur le risque

coordinated introduction of public pan-European cellular digital land-based mobile communications in the Community
introduction coordonnée des communications mobiles terrestres publiques cellulaires numériques pan-européennes dans la Communauté

Council Directive 90/544/EEC on the frequency bands designated for the coordinated introduction of pan-European land-based public radio paging in the Community
Directive 90/544/CEE du Conseil relative aux bandes de fréquences désignées pour l'introduction coordonnée du système paneuropéen public terrestre de radiomessagerie unilatérale(RMU)dans la Communauté

risk-based decision-making
prise de décision après évaluation des risques

principle of risk-based supervision
principe du contrôle fondé sur le risque

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where appropriate, those criteria should be based on existing national and international standards and should encompass different aspects of the characteristics of the species, the risk and modes of introduction into the Union, the adverse social, economic and biodiversity impact of the species, the potential benefits of uses and the costs of mitigation to weigh them against the adverse impact, as well as on an assessment of the potential costs of environmental, social and economic damage demonstrating the significance for the Union, so as to further justify action.
Ces critères devraient se fonder, le cas échéant, sur les normes nationales et internationales existantes et porter sur différents aspects des caractéristiques des espèces, le risque et les modes d'introduction dans l'Union, les effets néfastes des espèces concernées du point de vue social et économique et sur le plan de la biodiversité, les avantages potentiels de leur exploitation et le rapport entre le coût des mesures destinées à en limiter l'incidence et celui de leurs effets néfastes, ainsi que sur une évaluation des coûts potentiels du préjudice environnemental, économique et social, de manière à en démontrer l'importance pour l'Union et à justifier ainsi la nécessité de prendre des mesures.

This Directive encompasses the harmonisation of the funding mechanisms of DGSs, the introduction of risk-based contributions and the harmonisation of the scope of products and depositors covered.
La présente directive couvre l’harmonisation des mécanismes de financement des SGD, l’introduction de contributions déterminées en fonction des risques et l’harmonisation du champ des produits et des déposants couverts.

The provisions in Directive 2009/138/EC relating to Commission delegated acts determining the equivalence of third-country solvency and prudential regimes are consistent with the objectives of encouraging international convergence towards the introduction of risk-based solvency and prudential regimes.
Les dispositions de la directive 2009/138/CE relatives aux actes délégués de la Commission déterminant l'équivalence des régimes prudentiels et des régimes de solvabilité des pays tiers sont cohérentes avec l'objectif d'encourager la convergence internationale en faveur de régimes prudentiels et de régimes de solvabilité basés sur le risque.

11. Acknowledges that 11 out of the 15 recommendations made by IAS have been closed in 2009; notes also that 8 new IAS recommendations have been opened in 2009, concerning the following: the Director's Declaration of Assurance, a better description of the Internal Control system, a detailed description of risk management, the introduction of ex-post controls on financial transactions with a risk-based sampling of commitments and payments and the definition of target values for corporate indicators;
11. reconnaît que onze des quinze recommandations formulées par le service d'audit interne ont abouti en 2009; constate par ailleurs que huit nouvelles recommandations du service ont été posées en 2009, lesquelles concernent les aspects suivants: déclaration d'assurance du directeur; meilleure description du système de contrôle interne; description détaillée de la gestion du risque; instauration de contrôles ex-post sur les transactions financières, accompagnée d'un échantillonnage fondé sur le risque des engagements et des paiements et la définition de valeurs-cibles pour les indicateurs;

11. Acknowledges that 11 out of 15 recommendations made by IAS have been closed in 2009; notes also that 8 new IAS recommendations have been opened in 2009, concerning the following: the Director's Declaration of Assurance, a better description of the Internal Control system, a detailed description of risk management, the introduction of ex-post controls on financial transactions with a risk-based sampling of commitments and payments and the definition of target values for corporate indicators;
11. reconnaît que 11 des 15 recommandations formulées par le service d'audit interne ont abouti en 2009; constate par ailleurs que 8 nouvelles recommandations du service ont été posées en 2009, lesquelles concernent les aspects suivants: déclaration d'assurance du directeur; meilleure description du système de contrôle interne; description détaillée de la gestion du risque; instauration de contrôles ex-post sur les transactions financières, accompagnée d'un échantillonnage fondé sur le risque des engagements et des paiements et définition de valeurs-cibles pour les indicateurs;

I believe that empirical studies analysing crisis and risk management are imperative if we are to work out viable arrangements for burden-sharing in the event of cross-border crises and common methods for early risk detection or develop a system for the introduction of risk-based contributions.
J’estime que des études empiriques analysant la gestion de risques et de crises sont indispensables si nous voulons parvenir à des arrangements viables en matière de partage des frontières en cas de crises transfrontalières et à des méthodes communes de détection précoce des risques ou si nous voulons mettre au point un système en vue d’introduire des cotisations fondées sur le risque.

PPPs based on availability risk: introduction of a form of specific support
PPP sur base du risque de disponibilité: introduction d'une forme de soutien spécifique

(19) This Directive applies without prejudice to Community legislation laying down minimum requirements for the protection of workers contained in Council Directive 89/391/EEC of 12 June 1989 on the introduction of measures to encourage improvements in the safety and health of workers at work and in individual directives based thereon, in particular Council Directive 90/394/EEC of 28 June 1990 on the protection of workers from the risks related to exposure to carcinogens at work and Council Directive 98/24/EC of 7 April 1998 on protection of health and safety of workers from the risk related to chemical agents at work ,
(19) La présente directive s'applique sans préjudice de la législation communautaire fixant les prescriptions minimales applicables à la protection des travailleurs figurant dans la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail et dans les directives particulières qui en découlent, notamment la directive 90/394/CEE du Conseil du 28 juin 1990 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes au travail et la directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail ,

Due to the specific nature of advanced therapy medicinal products, a risk-based approach may be applied to determine the extent of quality, non-clinical and clinical data to be included in the marketing authorisation application, in accordance with the scientific guidelines relating to the quality, safety and efficacy of medicinal products referred to in point 4 of the ‘Introduction and general principles’.
En raison de la nature spécifique des médicaments de thérapie innovante, une approche fondée sur les risques peut être appliquée afin de déterminer la nature des données cliniques, non cliniques et la qualité à inclure dans la demande d’autorisation de mise sur le marché, conformément aux lignes directrices scientifiques relatives à la qualité, la sécurité et l’efficacité des médicaments, visées au point 4 de la section «Introduction et principes généraux».