Traduction de «involving vehicle » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Exchange of Notes concerning Traffic Accidents involving Vehicles of the Armed Forces
Échange de Notes concernant des accidents de circulation des Forces armées

Accident NOS involving heavy transport vehicle, nontraffic Occupant of heavy transport vehicle injured in nontraffic accident NOS
Accident SAI impliquant un véhicule lourd, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule lourd blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Accident NOS involving three-wheeled motor vehicle, nontraffic Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in nontraffic accident NOS
Accident SAI impliquant un véhicule à moteur à trois roues, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, occupant of tram injured
accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, passager d'un tram blessé

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, pedestrian injured
accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, piéton blessé

Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, rider of animal injured
accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, cavalier d'un animal blessé

accident rate | vehicle involvement rate
taux d'implication des véhicules

Pedestrian injured in nontraffic accident involving other and unspecified motor vehicles
Piéton blessé dans un accident en dehors de la circulation, impliquant des véhicules à moteur, autres et sans précision

Exchange of Notes concerning the Settlement of Claims arising out of Traffic Accidents involving Canadian and United States Vehicles
Échange de Notes visant le règlement des réclamations nées d'accidents de la circulation mettant en cause des véhicules du Canada et des Etats-Unis

Benefits of Public Involvement for Custodial Departments: How involving stakeholders can improve contaminated site management
Avantages de la participation du public pour les ministères gardiens : Comment la participation des parties intéressées peut améliorer la gestion des sites contaminés

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Fifty per cent of the " stolen" vehicles recovered during our last investigation involving vehicles being exported out of the province were either leased or financed by fraudulent means.
La moitié des véhicules « volés » que nous avons réussi à retrouver au cours de notre dernière enquête et qui avaient été exportés en dehors de la province avaient été loués ou financés de façon frauduleuse.

Mr. Yarnell: Higher priced conversions tend to involve vehicles that need to have more upgrading of ignition system components, ignition wires, ignition harnesses, some of the electronic equipment.
M. Yarnell: Les conversions de prix supérieur concernent les véhicules sur lesquels il faut modifier davantage les composantes du système d'allumage, les fils d'allumage, les faisceaux d'allumage, une partie du dispositif électronique.

Leasing involves vehicle ownership, which entails responsibility for residual risk and liability risk management.
Le crédit-bail suppose la propriété du véhicule, ce qui comporte une responsabilité à l'égard du risque résiduel et la gestion du risque des créances.

Mr. Gerry Garand: Yes, of fraud involving vehicle registration numbers.
M. Gerry Garand: Oui. Le numéro de véhicule?

The CARS 21 High Level Group report of 12 December 2005 supported the Commission’s initiative on the promotion of clean and energy-efficient vehicles, on condition that a technology-neutral and performance-based integrated approach involving vehicle manufacturers, oil or fuel suppliers, repairers, customers or drivers and public authorities is taken.
Dans son rapport du 12 décembre 2005, le groupe de haut niveau CARS 21 a soutenu l’initiative de la Commission visant à promouvoir des véhicules propres et économes en énergie, à condition qu’une approche intégrée, technologiquement neutre, se fondant sur la performance des véhicules, impliquant les constructeurs automobiles, les compagnies pétrolières ou les fournisseurs de carburants, les réparateurs, les clients ou les conducteurs et les organismes publics soit retenue.

The Communication stresses the need to adopt a holistic approach to road safety involving vehicle features, infrastructure and road users.
La communication insiste sur la nécessité d’adopter une approche globale de la sécurité routière incluant les caractéristiques des véhicules, l’infrastructure et les usagers de la route.

4. The correspondent shall handle all claims in conformity with any legal or regulatory provisions applicable in the country of accident relating to liability, compensation of injured parties and compulsory motor insurance, in the name of the bureau that has approved it and on behalf of the insurer that requested its approval, arising out of accidents occurring in that country involving vehicles insured by the insurer that requested its approval.
4. Le correspondant traite, conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables dans le pays de survenance de l'accident relatives à la responsabilité, l'indemnisation des personnes lésées et l'assurance automobile obligatoire, au nom du bureau qui l'a agréé et pour le compte de l'assureur qui a demandé son agrément, les réclamations résultant d'accidents y survenant et impliquant des véhicules assurés par l'assureur qui a demandé son agrément.

4". correspondent": means any insurer or other person appointed by one or more insurers with the approval of the Bureau of the country in which the person is established with a view to handling and settling claims arising from accidents involving vehicles for which the insurer or insurers in question have issued an insurance policy and occurring in that country;
4". correspondant": un assureur ou toute autre personne physique ou morale désignée par un ou plusieurs assureurs avec l'agrément du bureau du pays où elle est établie, pour la gestion et le règlement des réclamations nées d'accidents impliquant des véhicules qu'ils assurent et survenus sur le territoire du pays d'établissement de ce correspondant.

Every year, there are more than 500,000 car accidents involving vehicles from different Member States, but the current system of compensation for people involved in an accident outside their home country does not work satisfactorily.
Chaque année, on relève plus de 500 000 accidents de la route impliquant des véhicules provenant d'États membres différents, mais le système actuel d'indemnisation des personnes lésées dans un accident survenu en dehors de leur pays d'origine ne fonctionne pas de façon satisfaisante.

(9) The application of this Directive to accidents occurring in third countries covered by the green card system, affecting injured parties resident in the Community and involving vehicles insured and normally based in a Member State does not imply an extension of the compulsory territorial coverage of motor insurance as provided for in Article 3(2) of Directive 72/166/EEC.
(9) L'application de la présente directive aux accidents survenus dans des pays tiers couverts par le régime de la carte verte, ayant lésé des personnes résidant dans la Communauté et impliquant des véhicules assurés et stationnés de façon habituelle dans un État membre n'entraîne pas une extension du champ d'application territorial obligatoire de l'assurance automobile prévue à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 72/166/CEE.