It is probable, in such a case, that such a mark is likely to acquire distinctive character only if, following the use which is made of it, the products which bear it have more than a negligible share of the market in the products at issue.
En effet, il est vraisemblable que, en pareil cas, une telle marque n'est susceptible d'acquérir un caractère distinctif que si, à la suite de l'usage qui en est fait, les produits qui en sont revêtus détiennent une part non négligeable du marché des produits en cause.