Traduction de «itce » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

information and communication technologies (1) | new information and communication technologies (2) [ ICT | ITC | NTIC ]
technologies de l'information et de la communication (1) | nouvelles technologies de l'information et de la communication (2) [ TIC | ICT | NTIC ]

illustrated tool catalog | ITC
catalogue illustré des outillages

Inclusive Tour Charter | ITC
affrètement pour voyage à forfait | affrètement pour forfait | ITC

investment tax credit | ITC
crédit d'impôt à l'investissement | CII | déduction pour investissement | aide fiscale à l'investissement | déduction fiscale pour investissement

ITC News
Nouvelles des CCI

ITC Market News Service
Service d'information sur les marchés du CCI

International trade center [ ITC ]
Centre du commerce international [ CCI ]

International Trade Center [ ITC ]
Centre du commerce international [ CCI ]

ESCAP/ITC/UNCTAD/PRODEC Seminar on Import Management for Developing Asian Countries
Séminaire CESAP/ITC/CNUCED/PRODEC sur la gestion des importations dans les pays asiatiques en développement

International Telecommunication Convention | International Telecommunications Convention | Nairobi Convention | I.T.C. [Abbr.] | ITC [Abbr.]
Convention de Nairobi | Convention internationale des télécommunications

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

42.1 An air carrier that proposes to operate an ABC/ITC or series of ABC/ITCs with aircraft having an MCTOW of 35,000 pounds (15,900 kg) or less is deemed to have been issued a small carrier charter permit for that purpose by the Agency if the air carrier meets all the applicable requirements of the Act and these Regulations other than those that are solely in respect of an air carrier that proposes to operate an ABC/ITC or series of ABC/ITCs with aircraft having an MCTOW greater than 35,000 pounds (15,900 kg).
42.1 Le transporteur aérien qui se propose d’effectuer un VARA/VAFO ou une série de VARA/VAFO au moyen d’aéronefs ayant une MMHD d’au plus 35 000 livres (15 900 kg) est réputé avoir obtenu de l’Office à cette fin un permis d’affrètement de petit transporteur, s’il satisfait aux exigences applicables de la Loi et du présent règlement, à l’exception de celles visant exclusivement les transporteurs aériens qui se proposent d’effectuer un VARA/VAFO ou une série de VARA/VAFO au moyen d’aéronefs ayant une MMHD de plus de 35 000 livres (15 900 kg).

(8) Notwithstanding any other provision of these Regulations, any toll contained in the ITC tariff of a non-Canadian air carrier on file with the Agency shall be disallowed if that toll is less than the lowest ITC toll of any Canadian air carrier on file with the Agency and in effect that, pursuant to the terms and conditions of the Canadian air carrier’s ITC tariff, could apply to such ITC transportation as is covered by the non-Canadian air carrier’s toll.
(8) Nonobstant toute autre disposition du présent règlement, la taxe contenue dans le tarif VAFO qu’un transporteur aérien non canadien dépose auprès de l’Office est refusée si elle est inférieure à la taxe VAFO en vigueur la plus basse qui a été déposée auprès de l’Office par un transporteur aérien canadien et qui, selon les conditions dont le tarif est assorti, pourrait s’appliquer au VAFO visé par la taxe du transporteur aérien non canadien.

(i) where tour participants are to be returned to Canada by air, each intended participant in the ITC make a firm reservation for the return ITC transportation of that participant when making a reservation for the outbound portion of the ITC, and
(i) si les participants au voyage à forfait sont censés rentrer au Canada par voie aérienne, chaque participant au VAFO réserve sa place pour le retour au moment où il fait sa réservation pour l’aller,

38. Notwithstanding any other provision of this Part, advance booking charter passengers shall not be required to occupy seats covered by an ABC contract, and ITC tour participants shall not be required to occupy seats covered by an ITC contract, except on the outbound portions of their respective ABC or ITC trips.
38. Nonobstant toute autre disposition de la présente partie, les passagers d’un vol affrété avec réservation anticipée ne sont pas tenus d’occuper les places prévues au contrat VARA, et les participants à un voyage à forfait ne sont pas tenus d’occuper les places prévues au contrat VAFO, sauf à l’aller de leur VARA ou VAFO respectif.

(k) where the ITC is to be operated with aircraft having an MCTOW greater than 35,000 pounds (15,900 kg), the tour operator agrees that any public solicitation carried out and all tickets issued by the tour operator or that operator’s agents in respect of the ITC before the Agency has issued a program permit therefor shall include notice that the ITC is subject to the approval of the Agency;
k) dans le cas où le VAFO sera effectué au moyen d’aéronefs ayant une MMHD de plus de 35 000 livres (15 900 kg), le voyagiste convient que la publicité faite et les billets émis par lui ou ses agents à l’égard du VAFO avant que l’Office ait délivré le permis-programme comporteront un avis indiquant que le VAFO est subordonné à l’autorisation de l’Office;

The Agency shall oversee the implementation of the ITC mechanism and report to the Commission each year on the implementation of the ITC mechanism and the management of the ITC fund.
L'agence supervise la mise en œuvre du mécanisme ITC et présente un rapport annuel à la Commission sur cette mise en œuvre et sur la gestion du fonds ITC.

Where the relevant regulatory authority has not approved a basis for the calculation of losses for a period of time for which the ITC mechanism applies, the value of losses for the purposes of the ITC mechanism shall be estimated by ENTSO for Electricity.
Lorsque l'autorité de régulation compétente n'a pas approuvé de base de calcul pour les pertes subies sur une période couverte par le mécanisme ITC, le REGRT pour l'électricité estime la valeur des pertes aux fins dudit mécanisme.

For the purposes of this part of the Annex, the net flow of electricity shall mean the absolute value of the difference between total exports of electricity from a given national transmission system to countries where the TSOs participate in the ITC Mechanism and total imports of electricity from countries where the TSOs participate in the ITC Mechanism to the same transmission system.
Aux fins de la présente partie de l'annexe, on entend par «flux net d'électricité», la valeur absolue de la différence entre le total des exportations d'un réseau national de transport donné à destination de pays où les gestionnaires de réseau de transport participent au mécanisme ITC et le total des importations d'électricité en provenance de pays où les gestionnaires de réseau de transport participent au mécanisme ITC à destination de ce même réseau de transport.

if total imports of electricity from countries where the TSOs participate in the ITC Mechanism are greater than total exports of electricity to countries where the TSOs participate in the ITC Mechanism then net flows shall be reduced by the lower of
si le total des importations en provenance de pays où les gestionnaires deréseau de transport participent au mécanisme ITC est supérieur au total des exportations d'électricité à destination de pays où les gestionnaires de réseau de transport participent au mécanisme ITC, le flux net est diminué de la plus basse des valeurs suivantes:

if total exports of electricity to countries where the TSOs participate in the ITC Mechanism are greater than total imports of electricity from countries where the TSOs participate in the ITC Mechanism, net flows shall be reduced by the lower of:
si le total des exportations à destination de pays où les gestionnaires de réseau de transport participent au mécanisme ITC est supérieur au total des importations d'électricité en provenance de pays où les gestionnaires de réseau de transport participent au mécanisme ITC, le flux net est diminué de la plus basse des valeurs suivantes: