Vertaling van "kind could have " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

You could have knocked me down with a feather [ I was struck dumb with surprise ]
Les bras m'en tombent [ Les bras m'en sont tombés ]

they shall be required even after their duties have ceased not to disclose information of the kind covered by the obligation of professional secrecy
il sont tenus, même après la cessation de leurs fonctions, de ne pas divulguer les informations qui par leur nature sont couvertes par le secret professionnel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A system of this kind could have certain advantages. It could however still expose the litigant to the risk of having to pay the other party's costs if he loses the case and national rules require him to shoulder the winner's costs.
Un tel système peut présenter certains avantages, mais peut exposer le plaideur au risque de rembourser les dépens de l'autre partie s'il perd et si les règles nationales le condamnent aux dépens de la partie qui l'emporte.

The need for increased safety of offshore oil and gas exploitation activities has been dramatically highlighted by recent accidents, most notably by the Deepwater Horizon oil spill in the Gulf of Mexico in 2010: offshore activities in the Mediterranean are likely to increase due to the discovery of new reserves of fossil fuel, and an accident of such kind could have immediate large-scale effects on a semi-closed Sea such as the Mediterranean, causing tragic consequences for its economy and its fragile ecosystems, and undermining the efforts made by EU Mediterranean coastal Member States to achieve and maintain good environmental status in their marine waters as required by the Marine Strategy Framework Directive.
La nécessité d'une sécurité accrue des activités pétrolières et gazières en mer est illustrée d'une manière spectaculaire par les accidents qui ont eu lieu récemment, surtout la marée noire provoquée par la plate-forme pétrolière Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique en 2010: il est probable que les activités "offshore" se développeront en Méditerranée par suite de la découverte de nouvelles réserves de combustibles fossiles et un accident de ce type pourrait avoir des effets immédiats de grande ampleur dans une mer semi-fermée comme la Méditerranée, de même que des conséquences dramatiques pour son économie et ses écosystèmes, qui sont fragiles, et ruinerait les efforts accomplis par les États membres de l'Union riverains de la Méditerranée afin d'atteindre et de préserver le bon état écologique de leurs eaux marines qu'exige la directive-cadre "stratégie pour le milieu marin".

The Commission is invited to analyse in which situations the failure of a UCITS depositary or a third party to which the safekeeping functions have been delegated could lead to losses to UCITS unit-holders which are not recoverable under this Directive, to analyse further what kind of measures could be adequate to ensure a high level of investor protection, whatever the chain of intermediation between the investor and the transferable securities affected by the failure, and to submit its findings to the European Parliament and to the Council.
La Commission est invitée à analyser dans quels cas la faillite d’un dépositaire de l’OPCVM ou d’un tiers auquel les fonctions de garde ont été déléguées pourrait entraîner des pertes pour les porteurs de parts de l’OPCVM, qui ne sont pas récupérables au titre de la présente directive, à continuer de réfléchir au type de mesures qui permettraient d’assurer une protection élevée aux investisseurs, quelle que soit la chaîne d’intermédiation entre l’investisseur et les valeurs mobilières concernées par la faillite, et à soumettre ses conclusions au Parlement européen et au Conseil.

Before the final introduction of the ban, we should assess the state of implementation of the directive, as an assessment of this kind could lead to proposals for transitional solutions for the gradual withdrawal of unenriched cages without putting producers who have already complied with the regulations at a disadvantage.
Avant d’instaurer définitivement cette interdiction, nous devrions évaluer l’état de mise en œuvre de cette directive. Cette évaluation pourrait aboutir à des propositions de solutions transitoires pour le retrait progressif des cages non aménagées sans désavantager les producteurs qui respectent déjà les règles.

A European citizens’ initiative of this kind could help to bring such debates about, however, and it could help to overcome, to some extent, Europeans’ feelings that Brussels is a long way away and that they – the citizens – have no voice in Brussels.
L’initiative citoyenne européenne pourrait toutefois aider à mettre sur pied de tels débats et à surmonter, dans une certaine mesure, le sentiments des Européens que Bruxelles est loin et qu’ils – les citoyens – n’y ont pas voix au chapitre.

1. If a recipient of long-term care benefits in cash, which have to be treated as sickness benefits and are therefore provided by the Member State competent for cash benefits under Articles 21 or 29, is, at the same time and under this Chapter, entitled to claim benefits in kind intended for the same purpose from the institution of the place of residence or stay in another Member State, and an institution in the first Member State is also required to reimburse the cost of these benefits in kind under Article 35, the general provision on prevention of overlapping of benefits laid down in Article 10 shall be applicable, with the following restriction only: if the person concerned claims and receives the benefit in kind, the amount of the benefit in cash shall be reduced by the amount of the benefit in kind which is or could be claimed from the institution of the first Member State required to reimburse the cost.
1. Lorsqu'une personne bénéficiant de prestations en espèces pour des soins de longue durée, qui doivent être considérées comme des prestations de maladie et sont donc servies par l'État membre compétent pour le versement des prestations en espèces au titre de l'article 21 ou 29, peut en même temps et dans le cadre du présent chapitre bénéficier de prestations en nature servies pour les mêmes soins par l'institution du lieu de résidence ou de séjour d'un autre État membre, et devant être remboursées par une institution du premier État membre, en vertu de l'article 35, la disposition générale relative au non-cumul de prestations prévue à l'article 10 s'applique uniquement avec la restriction suivante: si la personne concernée demande et reçoit les prestations en nature auxquelles elle a droit, la prestation en espèces est réduite du montant de la prestation en nature qui est imputé ou peut être imputé à l'institution compétente du premier État membre qui doit rembourser les frais.

So, at a time when people feel that politics does not have the ability to intervene in the economic sphere, and also more generally in the role of European construction in order to alter its conduct of international relations, do you not think that a measure of this kind could contribute to restoring confidence in the political world’s power to act and, hence, could it not serve as a message sent out to the countries and the peoples of the South?
Donc, à l'heure où les citoyens ont le sentiment que la politique n'a pas la capacité d'intervenir sur la sphère économique, et aussi plus généralement sur le rôle de la construction européenne pour modifier ses relations internationales, ne pensez-vous pas qu'une telle mesure pourrait aller dans le sens de redonner confiance dans cette capacité de la politique, et cela ne pourrait-il pas être un signe en direction des pays et des peuples du Sud ?

It is incomprehensible that an accident of this kind could have happened at all today.
Il est inconcevable que de tels accidents puissent se produire aujourd'hui.

A visa function of this kind could be useful, in particular as an identification tool for the following purposes: combating terrorism and organised crime, ensuring the authenticity of issued visas at external borders, improving the examination of visa applications to make it easier to check the bona fide status of travellers (starting from the second application for a visa), facilitate movement for travellers who have lost their documents, and contributing towards returning illegal residents.
Une telle fonctionnalité en matière de visas pourrait notamment être utile comme outil d'identification aux fins suivantes: lutte contre le terrorisme et la criminalité organisée, garantie de l'authenticité des visas délivrés aux frontières extérieures, amélioration de la procédure d'examen des demandes de visas grâce à l'appréciation plus facile de la bonne foi d'un voyageur (à partir de la deuxième demande de visa), facilitation de la circulation des voyageurs qui ont perdu leurs papiers et contribution au refoulement des personnes en séjour irrégulier.