Vertaling van "know-how alongside other " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Wilderness Travellers' No-Trace Checklist or how to keep others from knowing you were there!
Se déplacer en pleine nature sans laisser de trace ou Comment effacer les traces de son passage!

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EIB President Werner Hoyer said on the occasion of the conference: “The European Investment Bank stands ready to accompany the Eastern Partnership countries in improving energy efficiency and environmental protection by providing the necessary investments and its technical know-how alongside other international finance institutions active in the region”.
Le président de la BEI, M. Werner Hoyer, a déclaré à cette occasion: «La Banque européenne d’investissement est disposée à accompagner les pays du partenariat oriental dans leurs projets d'amélioration de l’efficacité énergétique et de protection de l’environnement en réalisant les investissements nécessaires et en leur fournissant son savoir-faire technique conjointement avec d’autres institutions financières internationales actives dans la région».

EIB President Werner Hoyer said on the occasion of the conference: “The European Investment Bank stands ready to accompany the Eastern Partnership Countries in improving energy efficiency and environmental protection by providing the necessary investments and its technical know-how alongside other international finance institutions active in the region”.
Le président de la BEI, M. Werner Hoyer, a déclaré à cette occasion : « La Banque européenne d’investissement est disposée à accompagner les pays du Partenariat oriental dans leurs efforts pour améliorer l'efficacité énergétique et la protection de l'environnement en réalisant les investissements nécessaires et en leur fournissant son savoir-faire technique, conjointement avec d’autres institutions financières internationales actives dans la région».

A new mechanism fosters cooperation among national and regional programmes to promote business innovation, thus providing businesses with other ways of benefiting from ideas, know-how and market opportunities in other European regions.
Un nouveau dispositif soutient par ailleurs la coopération entre les programmes nationaux et régionaux de promotion de l'innovation dans les entreprises, offrant ainsi aux entreprises des moyens additionnels de bénéficier des idées, du savoir-faire et des opportunités de marché dans d'autres régions européennes.

Where the agreement only provides for joint RD or paid-for RD, each party must have access to any pre-existing know-how of the other parties concerned, if this know-how is indispensable for the exploitation of the results.
Lorsque l’accord prévoit uniquement des activités conjointes ou rémunérées de recherche et de développement, chaque partie doit avoir accès au savoir-faire préexistant des autres parties concernées, si ce savoir-faire est indispensable à l’exploitation des résultats.

NB:In judging whether the controlled component or components are to be considered the principal element, it is necessary to weigh the factors of quantity, value and technological know-how involved and other special circumstances which might establish the controlled component or components as the principal element of the goods being procured.
NB:Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l'élément principal, il convient d'évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d'autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l'élément principal des biens fournis.

The aid may, however, cover all the cost of some actions, such as studies, the dissemination of project results and other actions to prepare, supplement, implement and evaluate the impact of Community strategy and policy measures and any measures proposed by the Commission to encourage exchanges of experience and know-how to improve the coordination between Community, national, international and other initiatives.
L'aide peut toutefois couvrir la totalité du coût de certaines actions, telles que des études, la diffusion des résultats du projet et d'autres actions destinées à préparer, compléter, mettre en oeuvre et évaluer l'incidence de la stratégie et des mesures politiques communautaires ainsi que de toute mesure proposée par la Commission pour encourager les échanges d'expérience et de savoir-faire en vue d'améliorer la coordination entre les initiatives communautaires, nationales, internationales et autres.

Alongside these "pure" know-how agreements there are also mixed agreements where a patent or trade mark licence is coupled with a transfer of know-how.
A côté de ces accords de savoir-faire "purs", il y a des accords mixtes qui combinent une partie licence de brevet ou de marque avec un transfert de savoir-faire.

They cover, among other things, a secrecy obligation, a prohibition on use of the know-how after expiry of the agreement and on use of the know-how for purposes other than those specified in a requirement on the mutual, non-exclusive exchange of information relating to any improvements in the know-how and a commitment to use their best endeavours to meet certain contractual obligations.
Il s'agit entre autres d'une obligation de confidentialité, d'une interdiction d'utiliser le savoir faire après l'expiration de l'accord, d'une interdiction d'utiliser le savoir faire à d'autres fins que ceux prévus à l'accord, d'une obligation de se communiquer mutuellement et de façon non-exclusive les améliorations apportées au savoir faire concédé, ainsi qued'un engagement de meilleurs efforts pour l'exécution de certaines obligations contractuelles. Pour informations supplémentaires : E. Reuter (Porte-Parole - 235.4323 / 235.1321) E. Kaiser (Assistant - 235.2210)

There are other provisions (a) for granting to the parents non-exclusive licences for improvements made by ODIN (b) permitting the parents to carry on RD, with limitations as to use of the other partners' know-how or improvements by ODIN (c) giving one party first choice to purchase the other party's shares on break-up in the event of deadlock, disagreement or breach and (d) restricting for 5 years after break-up the use by one party of the other party's know-how as well as transfer of the shares in ODIN by any party who purchased them.
L'accord de coentreprise comporte d'autres dispostions a) prévoyant l'octroi aux sociétés mères de licences non exclusives pour les améliorations apportées par ODIN, b) autorisant ces sociétés mères à poursuivre la RD sous réserve de certaines restrictions quant à l'utilisation du savoir-faire des autres parties ou des améliorations apportées par ODIN, c) donnant à une partie, lors de la dissolution de la coentreprise en cas d'impasse, de désaccord ou de rupture, un droit de préférence pour le rachat des parts détenues par l'autre partie et d) limitant à cinq ans après la dissolution de la coentreprise l'utilisation par l'une des parties du savoir-faire de l'autre ainsi que la cession de ses parts dans le capital d'ODIN par toute partie qui les a rachetées.