Traduction de «known we could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

fishing gears not known | gears not known | NK [Abbr.]
engins de pêche inconnus | NK [Abbr.]

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Member States generally require applicants to submit elements which were not known or could not have been known at the time of the previous examination.
Les États membres imposent généralement aux demandeurs de présenter des éléments qui n'étaient pas connus ou qui ne pouvaient l'être au moment de l'examen antérieur.

In accordance with Article 3(7) of the basic Regulation, the Commission also examined whether other known factors could at the same time have injured the Union industry.
Conformément à l'article 3, paragraphe 7, du règlement de base, la Commission a également examiné si d'autres facteurs connus auraient pu au même moment causer un préjudice à l'industrie de l'Union.

Biodiversity and forests || Safeguard and restore ecosystems that provide essential services Could include conservation areas, restoration, key species and ecosystem services || Prevent the extinction of known threatened species and improve conservation status Could include focus on key threatened species, conservation, poaching and illegal trade. || Reduce the rate of loss, degradation, and fragmentation of all natural habitats Could include protected areas and natural habitats fragmentation || Reduce deforestation and forest degradation based on sustainable forest management Could include, forest degradation, forest cover change, illegal logging, protected areas and sustainable forest management || Reduce levels of illegal trade in wildlife and timber Could include demand reduction, enforcement capacity, implementation, organised crime ||
Biodiversité et forêts || Sauvegarder et restaurer les écosystèmes qui fournissent des services essentiels Pourrait inclure les zones de conservation, la restauration, les espèces clés et les services écosystémiques || Prévenir l’extinction d’espèces menacées connues et améliorer l’état de conservation Pourrait inclure la question des principales espèces menacées, de la conservation, du braconnage et du commerce illicite || Réduire le taux de disparition, de dégradation et de fragmentation de tous les habitats naturels Pourrait inclure les zones protégées et la fragmentation des habitats naturels || Réduire la déforestation et la dégradation des forêts sur la base d’une gestion forestière durable Pourrait inclure la dégradation des forêts, la modification du couvert forestier, l’exploitation illégale des forêts, les zones protégées et la gestion durable des forêts || Réduire les niveaux de commerce illégal d’espèces sauvages et de bois Pourrait inclure la réduction de la demande, la capacité d’application de la loi, la mise en œuvre et le crime organisé ||

1. For the purposes of determining the treatment of shareholders and creditors under normal insolvency proceedings, the valuation shall only be based on information about facts and circumstances which existed and could reasonably have been known at the resolution decision date which, had they been known by the valuer, would have affected the measurement of the assets and liabilities of the entity at that date.
1. Pour déterminer le traitement des actionnaires et des créanciers dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité, la valorisation se fonde uniquement sur des informations concernant des faits et des circonstances qui existaient, et qu'il eût été raisonnablement possible de connaître, à la date de la décision de résolution et qui, s'ils avaient été connus de l'évaluateur, auraient influé sur l'évaluation des actifs et des passifs de l'entité à cette date.

In accordance with Article 3(7) of the basic Regulation, the Commission also examined whether other known factors could at the same time have injured the Union industry.
Conformément à l'article 3, paragraphe 7, du règlement de base, la Commission a également examiné si d'autres facteurs connus avaient pu au même moment causer un préjudice à l'industrie de l'Union.

The incoterm conditions and level of trade were not known and could not be taken into account.
Les conditions Incoterms et le stade commercial n'étaient pas connus et n'ont donc pas pu être pris en compte.

This could, for example, be the case if a fact was unknown to a party and could, while applying due diligence, not have been known by that party or if the Community Patent Court took a view of the case that suggested known facts to be irrelevant.
Il pourrait, par exemple, s'agir de situations où une partie découvrirait un fait inconnu dont elle n'aurait pas pu avoir eu connaissance en dépit de toute la diligence déployée ou de cas où le Tribunal du brevet communautaire aurait adopté une vision de l'affaire écartant certains faits connus comme non pertinents.

As regard the fourth assertion of the Czech authorities, the Commission would observe that, at the time of preparation of the valuation reports respectively ordered by INH and the State in the first quarter of 2004, INH's profit for the full year 2003 was not yet known but could be estimated on the basis of the figures of the first quarters which were already known.
En ce qui concerne la quatrième assertion des autorités tchèques, la Commission a établi que si, au moment de la préparation des expertises commandées par INH et par l’État au premier trimestre 2004, le bénéfice d’INH pour l’ensemble de l’année 2003 n’était pas encore connu, il était néanmoins possible de l’évaluer sur la base des chiffres du premier trimestre, qui étaient quant à eux déjà connus.

‘If the device bears an indication that the device is for single use, information on known characteristics and technical factors known to the manufacturer that could pose a risk if the device were to be re-used.
«Si le dispositif porte une indication précisant que le dispositif est à usage unique, des informations sur les caractéristiques connues et les facteurs techniques connus du fabricant qui pourraient présenter un risque si le dispositif devait être réutilisé.