Vertaling van "leave not taken " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

leave not taken
congé non pris [ congé pas encore pris ]

to pay any days of leave not taken as (extra) days worked
rémunérer les jours de congé non pris comme jours de service effectif

pay any days of leave not taken as (extra) days worked, to
rémunérer les jours de congé non pris comme jours de service effectif

not-taken policy | NTO | not taken policy
contrat refusé

leave on social grounds
congé social

paid leave [ annual leave ]
congé payé [ congé annuel ]

rest period [ daily rest period | leave ]
temps de repos [ congé ]

Convention concerning Paid Educational Leave | Paid Educational Leave Convention | Paid Educational Leave Convention, 1974
Convention concernant le congé-éducation payé | Convention sur le congé-éducation payé, 1974

Employer-sponsored Benefits - Not To Be Taken for Granted
Avantages sociaux offerts par l'employeur - Rien ne peut être tenu pour acquis

Road Not Taken
L'autre voie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Missions combined with leave are reckoned as starting at the beginning of the official work if the leave is taken before the mission and is finishing at the close of the official engagement if the leave follows the mission.
Les missions combinées à un congé commencent à l’ouverture des travaux officiels si le congé précède la mission et se terminent dès la clôture des travaux officiels si le congé suit la mission.

It refers to any irregular payments which did not occur during each pay period, such as holiday bonuses, 13th month, allowances for leave not taken, occasional commissions, profit-shares, etc.
Elles portent sur le paiement irrégulier n'intervenant pas pour chaque période de paiement, tels les pécules de vacances, le treizième mois, les indemnités pour congé non pris, les commissions occasionnelles, la participation aux bénéfices, etc.

All bonuses which are not paid regularly should be included (13th or 14th month, holiday bonuses, profit-sharing, allowances for leave not taken, occasional commissions, etc.).
Toutes les primes qui ne sont pas payées régulièrement doivent être incluses (treizième ou quatorzième mois, pécules de vacances, participations aux bénéfices, indemnités pour congé non pris, commissions occasionnelles, etc.).

Account should also be taken of other EU legislation contributing to this objective, such as the directives on maternity leave, parental leave, and part-time work.
Il convient également de prendre en compte les autres législations de l’UE contribuant à cet objectif, comme les directives sur le congé de maternité, le congé parental et le travail à temps partiel.

The allowance shall be EUR 1 215, 63 per month, or 50 % of such sum if the official is on half-time leave, for the single parents and parents of dependent children with a disability or a severe illness recognised by the medical officer referred to in the first paragraph and during the first three months of parental leave where such leave is taken by the father during maternity leave or by either parent immediately after maternity leave or during or immediately after adoption leave.
L'allocation est portée à 1 215,63 EUR par mois, ou 50 % de ce montant dans le cas d'une activité à mi-temps, pour les parents isolés et les parents ayant la charge d'un enfant atteint d'un handicap ou d'une maladie grave reconnus par le médecin-conseil visés à l'alinéa premier et pendant les trois premiers mois du congé parental, lorsque celui-ci est pris par le père au cours du congé de maternité ou par l'un des deux parents immédiatement après le congé de maternité, pendant le congé d'adoption ou immédiatement après le congé d'adoption.

The allowance calculated as referred to in the second paragraph shall not be less than EUR 1 592,50 per month, or 50 % of such sum if the official is on half-time leave, for the single parents and parents of dependent children with a disability or a severe illness recognised by the medical officer referred to in the first paragraph and during the first three months of parental leave where such leave is taken by the father during maternity leave or by either parent immediately after maternity leave or during or immediately after adoption leave.
L'allocation calculée selon les modalités précisées au deuxième alinéa n'est pas inférieure à 1 592,50 EUR par mois, ou 50 % de ce montant dans le cas d'une activité à mi-temps, pour les parents isolés et pour les parents ayant la charge d'un enfant atteint d'un handicap ou d'une maladie grave reconnus par le médecin conseil visés à l'alinéa premier et pendant les trois premiers mois du congé parental, lorsque celui-ci est pris par le père au cours du congé de maternité ou par l'un des deux parents immédiatement après le congé de maternité, pendant le congé d'adoption ou immédiatement après le congé d'adoption.

Where parental leave is taken in the form of half-time leave, the maximum period provided for in the first paragraph shall be doubled.
Dans le cas d'un congé parental pris sous forme d'une activité à mi-temps, la durée maximale visée au premier alinéa est doublée.

The Member States shall take the necessary measures to ensure that workers within the meaning of Article 2 are entitled to choose freely the time at which the non-compulsory portion of the maternity leave is taken, before or after childbirth, without prejudice to existing national laws and/or practices, which provide a maximum number of weeks prior to the childbirth .
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour faire en sorte que les travailleuses au sens de l'article 2 aient le droit de choisir librement la période – avant ou après l'accouchement – à laquelle elles prennent la partie non obligatoire de leur congé de maternité, sans préjudice des lois et/ou pratiques nationales existantes qui limitent le nombre de semaines de congé avant l'accouchement .

guaranteeing the right to return to the original or an equivalent post after unpaid leave is taken for family reasons and/or parental leave;
la garantie, pour les personnes qui ont pris un congé non rémunéré pour des raisons familiales ou un congé parental, de retrouver leur poste, ou un poste équivalent, à leur retour;

6. Days of annual leave not taken by the end of the period of secondment shall be forfeited.
6. Aucun remboursement ne peut être effectué pour le congé annuel non pris à la fin de la période de détachement.