Vertaling van "less quantity than fifty kilograms " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

less than bulk quantity
marchandises transportées autrement qu'en vrac

less than carload quantities of commodities
marchandises de détail

less than carload quantity of dangerous commodities
marchandise dangereuse de détail

less than carload quantity of commodities
marchandise de détail

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

216. Except for export or ship’s stores, no less quantity than fifty kilograms (50 kg) of manufactured tobacco, two thousand cigars or two thousand cigarettes shall be warehoused or ex-warehoused by one entry.
216. Sauf pour l’exportation ou les provisions de bord, il ne peut être entreposé ni sorti de l’entrepôt, par une seule et même déclaration, moins de cinquante kilogrammes (50 kg) de tabac manufacturé, ni moins de deux mille cigares ou de deux mille cigarettes.

(2) No less quantity than one-half kilogram (0.5 kg) of manufactured tobacco or one hundred cigarettes shall be sold or removed from any licensed factory.
(2) Nulle quantité moindre qu’un demi kilogramme (0,5 kg) de tabac manufacturé ou que cent cigarettes ne peut être vendue ou enlevée d’une fabrique munie de licence.

(a) on every litre of absolute ethyl alcohol used in the manufacture of patent and proprietary medicines, extracts, essences and pharmaceutical preparations, fifty-eight cents, and so in proportion for any less quantity than one litre (1 L);
a) sur chaque litre d’alcool éthylique absolu employé à la fabrication de médicaments brevetés et spécialités pharmaceutiques, extraits, essences et préparations pharmaceutiques, cinquante-huit cents, et ainsi proportionnellement pour toute quantité moindre qu’un litre (1 L);

(3) On spirits sold to any pharmacist licensed under this Act, and used exclusively in the preparation of prescriptions for medicines and pharmaceutical preparations, the duty of excise shall be, on every litre of absolute ethyl alcohol, fifty-eight cents, and so in proportion for any less quantity than one litre (1 L).
(3) Sur l’eau-de-vie vendue à quelque pharmacien détenteur de licence sous le régime de la présente loi et employée exclusivement dans la préparation d’ordonnances pour les médicaments et les préparations pharmaceutiques, le droit d’accise est de cinquante-huit cents sur chaque litre d’alcool éthylique absolu, et ainsi proportionnellement pour toute quantité moindre qu’un litre (1 L).

‘portable oven’ means an oven with a product mass of less than 18 kilograms, provided it is not designed for built-in installations.
«four portable», un four dont la masse totale est inférieure à 18 kilogrammes, pour autant qu’il ne soit pas conçu pour des installations intégrées.

To prevent creating unnecessary barriers to trade, the requirements for scheduled substances in category 2 are less restrictive than for those in category 1, particularly where the quantities involved do not exceed those indicated in Annex II.
Les substances classifiées relevant de la catégorie 2 sont soumises à des obligations moins contraignantes que celles de la catégorie 1 pour empêcher d’entraver inutilement le commerce, particulièrement lorsque les quantités en cause ne dépassent pas celles indiquées à l’annexe II.

for calves kept in groups, the unobstructed space allowance available to each calf shall be at least equal to 1,5 m for each calf of a live weight of less than 150 kilograms, at least equal to 1,7 m for each calf of a live weight of 150 kilograms or more but less than 220 kilograms, and at least equal to 1,8 m for each calf of a live weight of 220 kilograms or more.
pour les veaux élevés en groupe, l'espace libre prévu pour chaque veau est au moins égal à 1,5 mètre carré pour chaque veau d'un poids vif inférieur à 150 kilogrammes, à au moins 1,7 mètre carré pour chaque veau d'un poids vif égal ou supérieur à 150 kilogrammes mais inférieur à 220 kilogrammes et à au moins 1,8 mètre carré pour chaque veau d'un poids vif égal ou supérieur à 220 kilogrammes.

If the quantity actually stored exceeds 67 kilograms but is lower than 75 kilograms of boneless meat per 100 kilograms of bone-in meat employed, the amount of aid shall be reduced proportionately.
Si la quantité effectivement stockée est supérieure à 67 kilogrammes mais inférieure à 75 kilogrammes de viande désossée pour 100 kilogrammes de viande non désossée mise en oeuvre, le montant de l'aide est réduit proportionnellement.

If the quantity actually stored exceeds 67 kilograms but is lower than 75 kilograms of boneless meat per 100 kilograms of bone-in meat employed, the amount of aid shall be reduced proportionately.
Si la quantité effectivement stockée est supérieure à 67 kilogrammes mais inférieure à 75 kilogrammes de viande désossée pour 100 kilogrammes de viande non désossée mise en œuvre, le montant de l'aide est réduit proportionnellement.