Traduction de «level one rule » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

level one rule
règle de niveau un

levelling-off rule
règle de l'écrêtement

level one advisor [ L1 advisor | L1 | level one adviser ]
conseiller de niveau un [ conseillère de niveau un | conseiller de N1 | N1 | conseiller de premier échelon | gestionnaire de niveau 1 ]

one-and-one rule
règle d'un plus un

one-and-one rule
règle de « un plus un »

level 1 cache | L1 cache | level-one cache | primary cache | internal cache
mémoire cache de niveau 1 | mémoire cache de premier niveau | cache de niveau 1 | cache de premier niveau | mémoire cache interne | cache interne

one-for-one rule
règle du un pour un

levelling board | levelling rule | straightedge
règle à niveler

construction rules for the cast house level
dispositions de construction du plancher de coulée

one-level operation
fonction d'échange à un seul niveau

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Now that many aspects of substantive copyright law have been harmonised, a level playing field at Community level, of rules and conditions on rights management should also be ensured.
Maintenant que de nombreux aspects du droit matériel de la propriété intellectuelle sont harmonisés, il faudra veiller à l'équité des règles et des conditions de gestion des droits au niveau communautaire.

- Commitments to sound domestic policies, good governance at all levels, the rule of law and the fight against corruption.
- S'engager à mener des politiques nationales avisées, d'appliquer une bonne gouvernance à tous les niveaux, de faire respecter l'État de droit et de lutter contre la corruption.

The European Council notes with satisfaction that considerable progress has been achieved in implementing the two programmes on mutual recognition adopted by the Council in 2000 and emphasises that the Member States should take all necessary measures to transpose at national level the rules agreed at European level.
Le Conseil européen note avec satisfaction que des progrès considérables ont été accomplis en ce qui concerne la mise en œuvre des deux programmes sur la reconnaissance mutuelle adoptés par le Conseil en 2000, et souligne que les États membres devraient prendre toutes les mesures nécessaires pour transposer au niveau national les règles arrêtées au niveau européen.

In order to help to ensure neutral conditions for competition throughout the Community, it is appropriate to lay down at Community level the rules governing the destruction or disposal otherwise of goods by the customs authorities, these being matters which have previously required national legislation.
Pour contribuer à garantir la neutralité des conditions de concurrence dans l’ensemble de la Communauté, il y a lieu de fixer, au niveau communautaire, les règles régissant la destruction ou toute autre manière de disposer des marchandises par les autorités douanières, domaines qui relevaient auparavant de la législation nationale.

This Directive should not, however, prejudice the application, at national level, of rules concerning the conditions for the pursuit of an activity or a profession, provided that they are compatible with Community law.
La présente directive ne devrait toutefois pas porter préjudice à l'application, au niveau national, des règles relatives aux conditions d'exercice d'une activité ou d'une profession à condition qu'elles soient compatibles avec le droit communautaire.

This Regulation establishes rules on the regulations governing political parties at European level and rules regarding their funding.
Le présent règlement définit les règles relatives au statut et au financement des partis politiques au niveau européen.

At national level, the rulings by courts and appeal bodies have had a decisive impact.
Enfin au niveau national, l'influence de la jurisprudence des cours ou instances de recours est déterminante.