Traduction de «licence may trigger » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

a licence may be exclusive or non-exclusive
les licences peuvent être exclusives ou non exclusives

the licence may be transferred
la licence est transmissible

the right may be transferred, assigned or granted under contractual licence
le droit peut être transféré, cédé ou donné en licence contractuelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

We may want to ask whether or not there should be a trigger here as well, in addition to the triggers that will occur under the Territorial Lands Regulations and the Equivalent Land Use Regulations that are here, and under the water licence application.
On peut se demander s'il ne conviendrait pas d'y ajouter un mécanisme de déclenchement, en sus de ceux qui existent déjà sous le régime du Règlement sur l'utilisation des terres territoriales, des autres règlements sur l'utilisation des terres et du régime de demande de permis d'utilisation des eaux.

The renewal of a driving licence may trigger a new administrative validity period for another category or categories the licence holder is entitled to drive, insofar as this is in conformity with the conditions laid down in this Directive.
Le renouvellement d'un permis de conduire peut provoquer le commencement d'une nouvelle période de validité administrative pour une ou plusieurs autres catégories de véhicules que le titulaire du permis est autorisé à conduire, dans la mesure où cela est conforme aux conditions énoncées dans la présente directive.

(c)The renewal of a driving licence may trigger a new administrative validity period for another category or categories the licence holder is entitled to drive, insofar as this is in conformity with the conditions laid down in this Directive.
c)Le renouvellement d'un permis de conduire peut provoquer le commencement d'une nouvelle période de validité administrative pour une ou plusieurs autres catégories de véhicules que le titulaire du permis est autorisé à conduire, dans la mesure où cela est conforme aux conditions énoncées dans la présente directive.

(c) The renewal of a driving licence may trigger a new administrative validity period for another category or categories the licence holder is entitled to drive, insofar as this is in conformity with the conditions laid down in this Directive;
(c) Le renouvellement d'un permis de conduire peut provoquer le commencement d'une nouvelle période de validité administrative pour une ou plusieurs autres catégories de véhicules que le titulaire du permis est autorisé à conduire, dans la mesure où cela est conforme aux conditions énoncées dans la présente directive.

The renewal of a driving licence may trigger a new administrative validity period for another category or categories the licence holder is entitled to drive, insofar as this is in conformity with the conditions laid down in this Directive;
Le renouvellement d'un permis de conduire peut provoquer le commencement d'une nouvelle période de validité administrative pour une ou plusieurs autres catégories de véhicules que le titulaire du permis est autorisé à conduire, dans la mesure où cela est conforme aux conditions énoncées dans la présente directive.

Whereas additional duty may be imposed if import volumes of the products concerned, determined from import licences issued by Member States or by procedures introduced under a preferential agreement, exceed trigger levels determined by product and period of application as specified in Article 5 (4) of the Agreement on Agriculture;
considérant que ces droits additionnels peuvent être imposés notamment si la quantité importée des produits concernés, déterminée sur la base des certificats d'importation délivrés par les États membres ou selon les procédures instaurées dans le cadre d'un accord préférentiel, dépasse un volume de déclenchement fixé, conformément à l'article 5 paragraphe 4 de l'accord sur l'agriculture, par produit et par périodes d'application;