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Failure to include candidate's name on the reserve list
List of Exhibits Included in this Appeal

Traduction de «list include whether » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
the listed conditions whether the disorder is in the pituitary or the hypothalamus

les états mentionnés ci-dessous, qu'il s'agisse d'une anomalie hypophysaire ou hypothalamique


Conditions listed in A15.0, confirmed but unspecified whether bacteriologically or histologically

Toute maladie classée en A15.0 avec confirmation, non précisée comme bactériologique ou histologique


Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérante ...[+++]


failure to include candidate's name on the reserve list

non-inscription sur la liste de réserve


List of Exhibits Included in this Appeal

Liste des pièces faisant partie du présent appel


A Road Map to Tourism Financing - Guide for Small and Medium Sized Businesses (includes detailed program listing)

Carnet de route pour le financement en tourisme - Guide à l'intention des petites et moyennes entreprises (y compris un répertoire détaillé des programmes)


Lights, Buoys and Fog Signals: Pacific Including Rivers and Lakes of British Columbia [ Pacific Coast: List of Lights, Buoys and Fog Signals ]

Livre des feux, des bouées et des signaux de brume : Côte du Pacifique y compris rivières et lacs de la Colombie-Britannique [ Côte du Pacifique : livres des feux, des bouées et des signaux de brume ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
the effectiveness of the incentives provided for biofuels from non-land-using feedstocks and non-food crops under Article 3(4) of Directive 2009/28/EC including whether the Union as a whole is expected to use 0,5 percentage points in energy content of the share of energy from renewable sources in all forms of transport in 2020 from biofuels produced from feedstocks and from other fuels listed in part A of Annex IX.

l'efficacité des incitations prévues en faveur des biocarburants produits à partir de matières premières n'utilisant pas de sols ou à partir de cultures non alimentaires, en application de l'article 3, paragraphe 4, de la directive 2009/28/CE, en indiquant notamment si l'on s'attend à ce que, dans l'ensemble de l'Union, 0,5 point de pourcentage en termes de contenu énergétique de la part de l'énergie produite à partir de sources renouvelables dans toutes les formes de transport en 2020 provienne de biocarburants produits à partir de matières premières et d'autres carburants énumérés à l'annexe IX, partie A.


Factors on the list include whether any party had a weapon, the nature of the threat the person was facing, and whether the individuals involved had a pre-existing relationship, especially one that involved violence or threats.

La liste contient, entre autres, les facteurs suivants: la question de savoir si les parties en cause avaient une arme, la nature de la menace qui pesait sur la personne, la question de savoir si les parties avaient des rapports préexistants et si celles-ci ont des antécédents de violence ou de menaces.


That review shall also examine the effectiveness of the implementing provisions on invasive alien species of regional concern, the need for and the feasibility of, including species native to the Union in the Union list and whether further harmonisation is needed to increase the effectiveness of the action plans and measures undertaken by the Member States.

Cet examen porte également sur l'efficacité des dispositions d'application relatives aux espèces exotiques envahissantes préoccupantes au niveau régional, sur la nécessité et la possibilité d'inscrire des espèces indigènes de l'Union sur la liste de l'Union ainsi que sur la nécessité de poursuivre l'harmonisation afin de renforcer l'efficacité des plans d'action et des mesures prises par les États membres.


Factors on this list include: whether any party had a weapon; the nature of the threat the person was facing; whether the individuals involved had a pre-existing relationship, especially if it is a relationship that involved violence or threats; and the proportionality between the threat and the response will be a critical factor in determining whether under the circumstances the defence was reasonable.

La liste comprend entre autres les facteurs suivants: la question de savoir si l’une des parties était armée, la nature de la menace et l’historique des rapports entre les parties en cause, notamment s’il y avait déjà eu de la violence et des menaces. En outre, la proportionnalité de la réaction de la personne à la menace sera un facteur important pour déterminer si la personne a agi de façon raisonnable dans les circonstances.


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The list includes the frequency with which retailers use each service, whether the service can be accessed remotely, or whether it requires in-branch face-to-face interaction.

La liste comprend la fréquence à laquelle les détaillants utilisent chacun des services, si le service est accessible à distance ou s'il exige une interaction en succursale.


For these reasons, the list of factors includes references to the history of the relationship between the parties, including whether there were prior acts of violence.

C'est pourquoi la liste des facteurs comprend l'historique des rapports entre les parties en cause, notamment tout emploi préalable de la force.


the types of SSPE that the credit institution, as sponsor, uses to securitise third-party exposures including whether and in what form and to what extent the credit institution has exposures to those SSPEs, separately for on- and off-balance sheet exposures, as well as a list of the entities that the credit institution manages or advises and that invest in either the securitisation positions that the credit institution has securitised or in SSPEs that the credit institution sponsors.

les types d’entités de titrisation que l’établissement de crédit utilise, en tant que sponsor, pour titriser des expositions de tiers, y compris les éventuelles expositions de l’établissement de crédit à l’égard de ces entités de titrisation ainsi que la forme et le degré de cette exposition, en distinguant les expositions au bilan et hors bilan, ainsi qu’une liste des entités gérées ou conseillées par l’établissement de crédit et qui investissent dans les positions de titrisation que l’établissement de crédit a titrisées ou dans les entités de titrisation pour lesquels il intervient comme sponsor.


Do you not think that the penalty is enough to make an MP, an MP's employee or the chief electoral officer be careful with the list, whether the list includes date of birth or not, Sir?

Ne croyez-vous pas que la pénalité est suffisante pour qu'un député, un employé d'un député ou le directeur général des élections fasse attention à la liste, que les dates de naissance y figurent ou non, monsieur?


any country that is not a member of the WTO, but is listed in the OECD Development Assistance Committee's list of low-income countries with a gross national product per capita of less than USD 745, and has made a notification to the Commission of its intention to use the system as an importer, including whether it will use the system in whole or in a limited way.

tout pays qui n'est pas membre de l'OMC, mais qui figure dans la liste des pays à faible revenu établie par le comité de l'aide au développement de l'OCDE dont le produit national brut par habitant est inférieur à 745 dollars des États-Unis, et qui a notifié à la Commission son intention d'utiliser le système en tant qu'importateur, qu'il utilise le système en totalité ou en partie.


9. The Committee shall, based on the risk profile referred to in paragraph 6 and the risk management evaluation referred to in paragraph 7(a) or 8, recommend whether the chemical should be considered by the Conference of the Parties for listing in Annexes A, B and/or C. The Conference of the Parties, taking due account of the recommendations of the Committee, including any scientific uncertainty, shall decide, in a precautionary m ...[+++]

9. Sur la base du descriptif des risques mentionné au paragraphe 6 et de l'évaluation de la gestion des risques mentionnée à l'alinéa a) du paragraphe 7 et au paragraphe 8, le comité recommande à la conférence des parties d'envisager ou non l'inscription de la substance chimique aux annexes A, B et/ou C. La conférence des parties, tenant dûment compte des recommandations du comité, y compris toute incertitude scientifique, décide, de manière précautionneuse, d'inscrire ou non la substance chimique aux annexes A, B et/ou C, en spécifiant les mesures de réglementation de cette substance.




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Date index: 2024-12-17
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