Traduction de «list recently opened documents » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

most recently used list of files | MRU list | List Recently Opened Documents
liste des derniers fichiers ouverts | liste des derniers fichiers utilisés

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- A qualitative analysis, in line with the purpose of the consultation, which was to gather substantive views and suggestions on the approach in relation to the investment protection and ISDS provisions in TTIP, and the presentation of the consultation document as a list of open questions; and
- une analyse qualitative, en fonction de l’objet de la consultation, qui était de recueillir des avis et des suggestions de fond sur l’approche en ce qui concerne les dispositions relatives à la protection des investissements et le RDIE dans le cadre du TTIP; une présentation du document de consultation, en tant que liste de questions ouvertes et

29 (1) Subject to subsection (2), the registers, the documents on which the entries therein are based, all applications, including those abandoned, the indexes, the list of trade-mark agents and the list of geographical indications kept pursuant to subsection 11.12(1) shall be open to public inspection during business hours, and the Registrar shall, on request and on payment of the prescribed fee, furnish a copy certified by the registrar of any entry in the registers, indexes or lists, or of any of those documents or applications.
29 (1) Sous réserve du paragraphe (2), les registres, les documents sur lesquels s’appuient les inscriptions y figurant, les demandes, y compris celles qui sont abandonnées, les index, la liste des agents de marques de commerce et la liste des indications géographiques tenue aux termes du paragraphe 11.12(1) sont accessibles à l’inspection publique durant les heures de bureau. Le registraire fournit, sur demande et sur paiement du droit prescrit à cet égard, une copie, certifiée par lui, de toute inscription faite dans les registres, les index ou les listes, ou de l’un de ces documents ou demandes.

Bhutan should be added to the list of countries actually eligible for EIB financing and Myanmar/Burma should be added to both lists following the recent developments which allowed the Union to open a new chapter in its relations with Bhutan and Myanmar/Burma in order to support the ongoing political and economic reforms in both countries.
Il convient d'ajouter le Bhoutan à la liste des pays effectivement éligibles à un financement de la BEI et d'ajouter le Myanmar/la Birmanie aux deux listes, compte tenu des évolutions récentes qui ont permis à l'Union d'ouvrir un nouveau chapitre dans ses relations avec le Bhoutan et le Myanmar/la Birmanie afin de soutenir les réformes politiques et économiques en cours dans ces deux pays.

the most recent account opening contract or documentation;
la convention ou le document d'ouverture de compte le plus récent;

Mr. Speaker, the problem is that as recently as May 27, the Minister of National Defence stood in his place right over there and guaranteed to us that there will be an open, competitive, transparent process in the purchase of our next fighter aircraft, yet secret cabinet documents reveal now that the minister has no intention of having an open and competitive process, because the Americans would not like it.
Monsieur le Président, pas plus tard que le 27 mai dernier, le ministre de la Défense nationale annonçait, depuis le siège qu'il occupe juste là, que l'achat des prochains appareils de combat ferait l'objet d'un processus ouvert, concurrentiel et transparent. Or, selon des documents secrets du Cabinet, on apprend aujourd'hui que le ministre n'a aucunement l'intention de tenir le moindre processus ouvert et concurrentiel, parce que ça risquerait de déplaire aux Américains.

Then your committee also opened up the list to allow for future technological advances by saying that this list refers to all the documents I previous mentioned plus some I did not list or any similar document issued by a Canadian or foreign government.
Votre comité a aussi élargi la liste de façon à tenir compte des progrès technologiques futurs, en disant que celle-ci vise tous les documents que j'ai déjà mentionnés, ainsi que d'autres que je ne n'ai pas énumérés, ou tout document semblable délivré par un gouvernement au Canada ou à l'étranger.

[110] The lack of harmonised statistics in the field of waste management was also highlighted in the Commission's recent report on the 'open list' of environment-related headline indicators, which the available data on recycling rates for various materials is incomplete or not sufficiently up to date. [111]
Le manque de statistiques harmonisées dans le domaine de la gestion des déchets a également été souligné dans le rapport publié récemment par la Commission sur la «liste ouverte» d'indicateurs-clés environnementaux [111], qui souligne que les données disponibles sur les taux de recyclage de divers matériaux sont incomplètes ou ne sont pas suffisamment actualisées.

Moreover, the Commission addressed specific requests to the USA, Canada and other third countries, which authorise the use of these six hormones for animal growth promotion, and published an open call for documentation(7) requesting any interested party, including the industry, to provide any relevant and recent scientific data and information in their possession to be taken into account in the complementary risk assessment.
En outre, la Commission a adressé des demandes spécifiques aux États-Unis d'Amérique, au Canada ainsi qu'à d'autres pays tiers qui autorisent l'utilisation de ces six hormones pour stimuler la croissance animale et publié un appel(7) demandant à toutes les parties intéressées, y compris l'industrie, de mettre à sa disposition les données et informations scientifiques pertinentes et récentes en leur possession à prendre en considération lors de l'évaluation des risques complémentaire.

Moreover, the Commission addressed specific requests to the USA, Canada and other third countries, which authorise the use of these six hormones for animal growth promotion, and published an open call for documentation [8] requesting any interested party, including the industry, to provide any relevant and recent scientific data and information in their possession to be taken into account in the complementary risk assessment.
En outre, la Commission a adressé des demandes spécifiques aux États-Unis d'Amérique, au Canada ainsi qu'à d'autres pays tiers qui autorisent l'utilisation de ces six hormones pour stimuler la croissance animale et publié un appel [8] demandant à toutes les parties intéressées, y compris l'industrie, de mettre à sa disposition les données et informations scientifiques pertinentes et récentes en leur possession à prendre en considération lors de l'évaluation des risques complémentaire.