Vertaling van "lives with child no spouse " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Lives with child, no spouse
vit avec un enfant, pas de conjoint(e)

live-born child
enfant né vivant

child care benefit and educational benefit to surviving spouse
prestations pour la garde et l'éducation d'enfants accordées au conjoint survivant

duenna | live-in caregiver | nanny | private child care provider
assistante maternelle en crèche d'entreprise | puéricultrice en crèche d'entreprise | assistant maternelle en crèche d'entreprise | puériculteur en crèche d'entreprise/puéricultrice en crèche d'entreprise

Battered:baby or child syndrome NOS | spouse syndrome NOS
Bébé ou enfant battu SAI Femme battue SAI

Definition: Group foster care in which parenting responsibilities are largely taken over by some form of institution (such as residential nursery, orphanage, or children's home), or therapeutic care over a prolonged period in which the child is in a hospital, convalescent home or the like, without at least one parent living with the child.
Définition: Prise en charge éducative de groupe dans laquelle les responsabilités parentales sont essentiellement assumées par un établissement quelconque (pensionnat pour enfants, orphelinat, home d'enfants) ou séjour prolongé de l'enfant dans un hôpital, une maison de convalescence ou l'équivalent, sans la présence à ses côtés d'au moins l'un de ses parents.

Lives with spouse and other
vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)

Lives with spouse only
vit avec une(e) conjoint(e) seulement

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent
Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Without restricting the scope of the inquiries that may be made with respect to an application for a licence, a chief firearms officer may conduct an investigation of the applicant, which may consist of interviews with neighbours, community workers, social workers, individuals who work or live with the applicant, spouse or common-law partner, former spouse or former common-law partner, dependants or whomever in the opinion of the chief firearms officer may provide information pertaining to whether the applicant is eligible under section 5 to hold a licence.
(2) Sans que le présent paragraphe ait pour effet de restreindre le champ des vérifications pouvant être menées sur une demande de permis, le contrôleur des armes à feu peut procéder à une enquête pour déterminer si le demandeur peut être titulaire du permis prévu à l’article 5 et, à cette fin, interroger des voisins de celui-ci, des travailleurs communautaires, des travailleurs sociaux, toute personne qui travaille ou habite avec lui, son époux ou conjoint de fait ou son ex-époux ou ancien conjoint de fait, des membres de sa famille ou toute personne qu’il juge susceptible de lui communiquer des renseignements pertinents.

Under existing law, if the custody of children is in dispute and the children are in Canada with one of the spouses, a motion would be made to the court in Canada that custody be decided in the previous home where the children lived with the other spouse.
En vertu de la loi en vigueur, si la garde d'enfant est contestée et que les enfants sont au Canada avec l'un des conjoints, une requête sera soumise à un tribunal au Canada demandant que la garde soit accordée au lieu de résidence précédent où les enfants habitaient avec l'autre conjoint.

If the payer wishes to reduce this amount, he must prove that his standard of living is below the one he had when he lived with his first spouse and their two children to give you an example.
Si le payeur désire une réduction, il doit prouver que son niveau de vie est inférieur à celui qu'il avait lors de son union avec sa première épouse et ses deux enfants pour prendre un exemple.

It is a concept that people who have devoted their lives to child welfare family court judges, social workers, workers in the adoption area grapple with daily.
Ceux qui consacrent leur vie au bien-être des enfants les juges des tribunaux de la famille, les travailleurs sociaux, ceux qui oeuvrent dans le domaine de l'adoption font face à ce concept tous les jours.

In the case of multiple births, each live-born child shall be counted separately.
En cas de naissances multiples, chaque enfant né vivant est compté séparément.

In order to be eligible under this class, applicants must have a bona fide relationship, live with their sponsoring spouse or common law partner in Canada, and have legal temporary status in Canada.
Pour être admissible dans cette catégorie, les demandeurs doivent avoir une relation authentique, vivre avec l’époux ou conjoint de fait qui les parraine au Canada et avoir un statut de résident temporaire.

the relationship between the creditor and debtor: child (child from a marriage/child formally recognised by the debtor/paternity of the child established by court proceedings), other relative, spouse, former spouse, related.
la relation existant entre le créancier et le débiteur: enfant (enfant issu du mariage/enfant officiellement reconnu par le débiteur/paternité établie par procédure juridictionnelle), autre membre de la famille, conjoint, ex-conjoint, parent par alliance.

the relationship between the creditor and debtor: child (child from a marriage/child formally recognised by the debtor/paternity of the child established by court proceedings), other relative, spouse, former spouse, related,
la relation existant entre le créancier et le débiteur: enfant (enfant issu du mariage/enfant officiellement reconnu par le débiteur/paternité établie par procédure juridictionnelle), autre membre de la famille, conjoint, ex-conjoint, parent par alliance.

by agreement between the spouses or partners referred to in point 2(b) of Article 2 or by court order, the spouse or partner who is not a national of a Member State has the right of access to a minor child, provided that the court has ruled that such access must be in the host Member State, and for as long as is required.
lorsque le conjoint ou le partenaire qui n'a pas la nationalité d'un État membre bénéficie, par accord entre les époux ou entre les partenaires, tels que visés à l'article 2, point 2 b), ou par décision de justice, d'un droit de visite à l'enfant mineur, à condition que le juge ait estimé que les visites devaient avoir lieu dans l'État membre et aussi longtemps qu'elles sont jugées nécessaires.

The Court has not yet been called upon to pronounce on this specific point, but it has previously held that as there is no consensus among the Member States whether same sex partners can be assimilated to spouses of a traditional marriage, it should be concluded that same sex spouses do not yet have the same rights as traditional spouses for the purposes of Community law on the free movement of workers [47].However, it should be noted that if a Member State accords advantages to its own nationals who live as non-married couples, under the principle of equal treatment in social advantages (see section 2.4 above) the same advantages must be granted to migrant workers [48].
La Cour n'a pas encore été appelée à se prononcer sur ce point spécifique, mais elle a laissé entendre précédemment que, puisque les États membres ne sont pas d'accord entre eux quant à l'assimilation de partenaires de même sexe à des conjoints d'un mariage traditionnel, il faut conclure que des conjoints de même sexe n'ont pas encore les mêmes droits que les conjoints traditionnels aux fins du droit communautaire sur la libre circulation des travailleurs [47]. Toutefois, il est à noter que si un État membre accorde des avantages à ses ressortissants qui vivent en couples non mariés, les mêmes avantages doivent être reconnus aux travailleurs migrants [48], au nom du principe de l'égalité de traitement au regard des avantages sociaux (voir chapitre 2.4 ci-dessus).