Vertaling van "longer relevant once " (Engels → Frans) :

During proceedings on any item of business under the provisions of this Standing Order, no Member may speak more than once or longer than twenty minutes. Following the speech of each Member, a period not exceeding ten minutes shall be made available, if required, to allow Members to ask questions and comment briefly on matters relevant to the speech and to allow responses thereto.
Au cours des délibérations sur une affaire en conformité des dispositions du présent article, aucun député ne peut prendre la parole plus d’une fois ou pendant plus de vingt minutes; toutefois, si nécessaire, après le discours de tout député, une période n’excédant pas dix minutes est réservée afin de permettre aux députés de poser des questions et de faire de brèves observations sur des sujets ayant trait au discours, ainsi que de permettre des réponses aux dites questions et observations.

Once the individual's term has expired, then the obligation to report is no longer relevant to the registry's functioning.
Lorsque sa peine est expirée, l'obligation de se présenter n'a plus lieu d'être pour le fonctionnement du registre.

An additional subsection is also repealed, as it is no longer relevant once section 112 of the Firearms Act is repealed (see clause 25).
Une autre disposition est abrogée, puisqu’elle n’est plus pertinente après l’abrogation de l’article 112 de la LAF (voir art. 25).

We do not, however, support it, firstly because the opinion of the European Parliament is no longer relevant once the Council has taken its decision and secondly because the resolution does not question the basis of that decision.
Cependant, nous ne la soutenons pas. D'une part, parce que l'avis du Parlement européen n'a plus de portée venant après la décision du Conseil. D'autre part, la résolution ne remet pas en cause le fond de cette décision.

34. Welcomes the Commission's commitment to provide summary information on all stages of infringement proceedings from the letter of formal notice as they progress; considers that, in the interests of transparency and better application of Community law in the national courts, the Commission should make available the content and timing of contacts with Member States once the relevant issues are no longer under investigation;
34. se félicite de l'engagement pris par la Commission de fournir des informations succinctes à tous les stades des procédures d'infraction, dès l'avis de mise en demeure et au fur et à mesure de leur déroulement; estime que, pour permettre la transparence et une meilleure application du droit communautaire dans les juridictions nationales, la Commission devrait rendre accessibles le contenu et le calendrier des contacts avec les États membres dès lors que les sujets concernés ne font plus l'objet d'une enquête;

31. Welcomes the Commission's commitment to provide summary information on all stages of infringement proceedings from the letter of formal notice as they progress; considers that, in the interests of transparency and better application of Community law in the national courts, the Commission should make available the content and timing of contacts with Member States once the relevant issues are no longer under investigation;
31. se félicite de l'engagement pris par la Commission de fournir des informations succinctes à tous les stades des procédures d'infraction, dès l'avis de mise en demeure et au fur et à mesure de leur déroulement; estime que, pour permettre la transparence et une meilleure application du droit communautaire dans les juridictions nationales, la Commission devrait rendre accessibles le contenu et le calendrier des contacts avec les États membres dès lors que les sujets concernés ne font plus l'objet d'une enquête;

15. Welcomes the Commission's commitment to provide summary information on all stages of infringement proceedings from the letter of formal notice as they progress; considers that, in the interests of transparency and better application of Community law in the national courts, the Commission should make available the content and timing of contacts with Member States once the relevant issues are no longer under investigation;
15. se félicite de l'engagement pris par la Commission de fournir des informations succinctes à tous les stades des procédures d'infraction, dès l'avis de mise en demeure et au fur et à mesure de leur déroulement; estime que, pour permettre la transparence et une meilleure application du droit communautaire dans les juridictions nationales, la Commission devrait rendre accessibles le contenu et le calendrier des contacts avec les États membres dès lors que les sujets concernés ne font plus l'objet d'une enquête.

This motion will no longer be relevant once I have moved today's adjournment motion.
Cette motion n'aura pas sa raison d'être lorsque j'aurai proposé la motion d'ajournement d'aujourd'hui.

Old cultural concerns that once held back full liberalization are no longer relevant in a world where the Internet has emerged as a major video distribution vehicle with the ascent of foreign-controlled, over-the-top providers such as Netflix, Apple TV and Google TV, to name but a few.
Les réticences culturelles qui retardaient la libéralisation totale du marché n'ont plus lieu d'être dans un monde où Internet est devenu un outil majeur de diffusion de contenus vidéo avec la montée en puissance de très grands fournisseurs de services sous contrôle étranger, comme Netflix, Apple TV et Google TV, pour n'en citer que quelques- uns.