Vertaling van "major accident could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ordinance of 27 February 1991 on Protection against Major Accidents | Major Accidents Ordinance [ MAO ]
Ordonnance du 27 février 1991 sur la protection contre les accidents majeurs | Ordonnance sur les accidents majeurs [ OPAM ]

Committee of Competent Authorities on Major Accident Hazards | CCA [Abbr.]
Comité des autorités compétentes sur les risques d'accidents graves | CCA [Abbr.]

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Major Accident Hazards of Certain Industrial Activities
Comité pour l'adaptation au progrès technique - risques d'accidents graves de certaines activités industrielles

Control of Industrial Major Accident Hazards Regulations
Règlement sur le contrôle des risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles

accident | major accident
défaillance

The European Community and major-accident hazards
La Communauté européenne face aux risques d'accidents majeurs

Major Industrial Accidents Council of Canada [ MIACC | Major Industrial Accidents Coordinating Committee ]
Conseil canadien des accidents industriels majeurs [ CCAIM | Comité de coordination des accidents industriels majeurs ]

Convention on Prevention of Major Industrial Accidents
Convention de l'OIT sur la prévention des accidents industriels majeurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[32] The system of setting ceilings in the amount set for the civil responsibility of operators in the case of a major accident could amount to a state aid.
[33] Le système de plafonnage du montant de la responsabilité ciivile des opérateurs en cas d'accident majeur pourrait être associé à une aide d'Etat.

description of the main activities and products of the parts of the establishment which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures.
description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait survenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues.

The risk of a major accident could be increased by the probability of natural disasters associated with the location of the establishment.
Le risque d'accident majeur pourrait croître du fait de la probabilité de catastrophes naturelles liées au lieu où se trouve l'établissement.

(a) description of the main activities and products of the parts of the establishment which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures;
(a) Description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait survenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues

(a) description of the main activities and products of the parts of the establishment, and identification of sub-contractors, which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures;
(a) Description des principales activités et productions des parties de l'établissement, et identification des entreprises sous-traitantes, qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait survenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues

the immediate environment of the establishment, and factors likely to cause a major accident or to aggravate the consequences thereof including, where available, details of neighbouring establishments, of sites that fall outside the scope of this Directive, areas and developments that could be the source of or increase the risk or consequences of a major accident and of domino effects.
l'environnement immédiat de l'établissement, et les facteurs susceptibles de causer un accident majeur ou d'en aggraver les conséquences, y compris, lorsqu'elles sont disponibles, les coordonnées d'établissements voisins et des sites non couverts par la présente directive, zones et aménagements susceptibles d'être à l'origine, ou d'accroître le risque ou les conséquences d'un accident majeur et d'effets domino.

7. Member States shall ensure that emergency plans are put into effect without delay by the operator and, if necessary, by the competent authority designated for this purpose when a major accident occurs, or when an uncontrolled event occurs which by its nature could reasonably be expected to lead to a major accident.
7. Les États membres instaurent un système garantissant que les plans d'urgence sont appliqués sans délai par l'exploitant et, le cas échéant, par l'autorité compétente désignée à cet effet, lorsqu'un accident majeur survient ou lors d'un événement non maîtrisé dont on peut raisonnablement s'attendre, en raison de sa nature, à ce qu'il conduise à un accident majeur.

(g) the immediate environment of the establishment, elements liable to cause a major accident or to aggravate the consequences thereof, including details of neighbouring establishments, whether or not those are covered by this Directive, as well as other sites, areas and developments that could increase the risk or consequences of a major accident and of domino effects.
(g) l'environnement immédiat de l'établissement, les éléments susceptibles de causer un accident majeur ou d'en aggraver les conséquences, y compris les coordonnées des établissements voisins, qu'ils soient couverts ou non par la présente directive, ainsi que d'autres sites, zones et aménagements susceptibles d'aggraver les risques ou les conséquences d'un accident majeur et d'effets domino.

(g) the immediate environment of the establishment, elements liable to cause a major accident or to aggravate the consequences thereof, including details of neighbouring establishments, as well as of other sites, areas and developments that could be the source of, or increase the risk or consequences of a major accident and of domino effects, provided that this information is available to the operator.
(g) l'environnement immédiat de l'établissement, les éléments susceptibles de causer un accident majeur ou d'en aggraver les conséquences, y compris les coordonnées des établissements voisins, ainsi que d'autres sites, zones et aménagements susceptibles d'être à l'origine d'un accident majeur et d'effets domino, ou d'aggraver les risques ou les conséquences d'un accident majeur et d'effets domino, lorsque de telles informations sont à la disposition de l'exploitant.

In addition, it is important for maps to be drawn up which indicate the areas in the vicinity of an establishment that could be affected after a major accident.
Par ailleurs, il est important de réaliser des cartes indiquant les zones situées dans les lieux susceptibles d’être touchés par un accident grave.