Traduction de «major accident elsewhere » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Ordinance of 27 February 1991 on Protection against Major Accidents | Major Accidents Ordinance [ MAO ]
Ordonnance du 27 février 1991 sur la protection contre les accidents majeurs | Ordonnance sur les accidents majeurs [ OPAM ]

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Major Accident Hazards of Certain Industrial Activities
Comité pour l'adaptation au progrès technique - risques d'accidents graves de certaines activités industrielles

Committee of Competent Authorities on Major Accident Hazards | CCA [Abbr.]
Comité des autorités compétentes sur les risques d'accidents graves | CCA [Abbr.]

Control of Industrial Major Accident Hazards Regulations
Règlement sur le contrôle des risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles

accident | major accident
défaillance

The European Community and major-accident hazards
La Communauté européenne face aux risques d'accidents majeurs

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

Major Industrial Accidents Council of Canada [ MIACC | Major Industrial Accidents Coordinating Committee ]
Conseil canadien des accidents industriels majeurs [ CCAIM | Comité de coordination des accidents industriels majeurs ]

Convention on Prevention of Major Industrial Accidents
Convention de l'OIT sur la prévention des accidents industriels majeurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dangerous substances present at an establishment only in quantities equal to or less than 2 % of the relevant qualifying quantity shall be ignored for the purposes of calculating the total quantity present if their location within an establishment is such that it cannot act as an initiator of a major accident elsewhere at that establishment.
Les substances dangereuses présentes dans un établissement en quantités inférieures ou égales à 2 % seulement de la quantité seuil pertinente ne sont pas prises en compte dans le calcul de la quantité totale présente si leur localisation à l'intérieur de l'établissement est telle que les substances ne peuvent déclencher un accident majeur ailleurs dans cet établissement.

Any substance or mixture that is toxic or highly toxic to aquatic organisms stored in a unit (e.g. a drum) that is less than or equal to 0,2 % of the tonnage indicated in column 2 of part 1 of Annex I (i.e. 400 kg and 200 kg respectively for substances and mixtures that are toxic or highly toxic to aquatic organisms) shall be ignored for the purposes of calculating the total quantity present if its location within an establishment is such that an accidental spillage cannot cause a major accident elsewhere on the site via a domino effect and where they are stored in a single sealed-off area.
Toute substance ou tout mélange toxique ou très toxique pour les organismes aquatiques, conditionné en unité de stockage (fût.) inférieure ou égale à 0,2 % du tonnage indiqué en colonne 2 de la partie 1 de l'annexe 1 (à savoir respectivement 400 kg et 200 kg pour les substances et mélanges toxiques/très toxiques pour les organismes aquatiques), n'est pas comptabilisé dans la quantité totale présente si la localisation du stockage à l'intérieur de l'établissement est telle que le déversement accidentel du contenant ne peut pas déclencher un accident majeur ailleurs sur le site par effet domino, et dès lors que ce stockage est localisé sur une zone de rétention étanche et collectée.

Substances present in such quantities and at such distances from other dangerous substances (at the establishment or elsewhere) that they can neither create a major-accident hazard by themselves nor initiate a major accident involving other dangerous substances.
Les substances présentes dans des quantités et à des distances d'autres substances dangereuses (dans l'établissement lui-même ou ailleurs) telles qu'elles ne peuvent présenter elles-mêmes un risque d'accident majeur ni déclencher un accident majeur impliquant d'autres substances dangereuses.

Dangerous substances present at an establishment only in quantities equal to or less than 2 % of the relevant qualifying quantity shall be ignored for the purposes of calculating the total quantity present if their location within an establishment is such that it cannot act as an initiator of a major accident elsewhere on the site.
Les substances dangereuses qui ne se trouvent dans un établissement qu'en quantités égales ou inférieures à 2 % de la quantité seuil indiquée ne sont pas prises en compte dans le calcul de la quantité totale présente si leur emplacement à l'intérieur d'un établissement est tel qu'il ne peut déclencher un accident majeur ailleurs sur le site.

In Ontario, with Ontario Hydro, in Quebec, with Hydro-Québec, in New Brunswick or elsewhere in Canada, I doubt any operator could deal with a major accident.
Que ce soit en Ontario, avec Hydro Ontario ou au Québec, avec Hydro-Québec, au Nouveau-Brunswick ou ailleurs au pays, je ne crois pas qu'aucun exploitant ne pourrait faire face à un accident majeur.