the safety management system shall be proportionate to the hazards, industrial activities and complexity of the organisation in the establishment and be based on assessment of the risks; it should include the part of the general management system which includes the organisational structure, responsibilities, practices, procedures, processes and resources for determining and implementing the major-accident prevention policy (MAPP).
Le système de gestion doit être proportionné aux dangers, aux activités industrielles et à la complexité de l'organisation dans l'établissement et reposer sur une évaluation des risques; il devrait intégrer la partie du système de gestion général incluant la structure organisationnelle, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources qui permettent de déterminer et de mettre en œuvre la politique de prévention des accidents majeurs.